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Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 19 decembre 2022
Document publié le Lundi 19 décembre 2022 par la commune de Langon.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 19 decembre 2022)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 décembre 2022
PRESENTS : Jérôme GUILLEM, Chantal PHARAON, Jacqueline DUPIOL, Jean-Jacques LAMARQUE,
Dominique CHAUVEAU-ZEBERT, Denis JAUNIE, David BLE, Jennifer WILBOIS, Christophe FUMEY, Jean-
Pierre MANSENCAL, Philippe FAUCHE, Sandrine BURLET, Christophe DORAY, Myriam CORRAZE,
Guillaume STRADY, Patrick POUJARDIEU, Claudie DERRIEN, Cédric TAUZIN, Didier SENDRES, Frédéric
BALSEZ, Xavier HENQUEZ
ABSENTS EXCUSES AYANT DONNE PROCURATION : Serge CHARRON à Jérôme GUILLEM, Chantale
FAUCHE à Jean-Jacques LAMARQUE, Georges DUGACHARD à Jean-Pierre MANSENCAL, Marion CLAVERIE
à Christophe DORAY, Clément BOSREDON à Jacqueline DUPIOL
ABSENTS EXCUSES : Laurence BLED, Anne-Laure DUTILH, Jean-Philippe DELCAMP
SECRETAIRE DE SEANCE : Guillaume STRADY
Date de convocation à la séance : lundi 12 décembre 2022
Objet Votes des membres du
conseil municipal
221219-01 Adoption du règlement budgétaire
et financier (ville et Carmes)
Unanimité
221219-02 Budget principal- Fixation du mode
de gestion des amortissements et des
immobilisations
Unanimité
221219-03 Budget annexe des Carmes- Fixation
du mode de gestion des amortissements et des
immobilisations
Unanimité
221219-04Budget annexe de la régie de l’eau-
Fixation du mode de gestion des
amortissements et des immobilisations
Unanimité
221219-05 Budget principal- Décision
modificative n°2
Unanimité
221219-06 Budget annexe les Carmes- Décision
modificative
Unanimité
221219-07 DOB 2023 Pas de vote
221219-08 Création d’emplois non permanents
afin de faire face à des besoins liés à des
accroissements temporaires d’activité (article
3-1° de la loi du 26 janvier 1984)
Unanimité
221219-09 Modification du tableau du
personnel
Unanimité
221219-10 Conditions et modalités de prise en
charge des frais de déplacement
Unanimité 221219-11 Définition du régime d’attribution des
frais de représentation du Maire
Unanimité-2
Le Maire n’a pas pris part au
vote et Monsieur CHARRON
lui ayant donné procuration
221219-12 Rapport annuel 2021 sur le prix et la
qualité du service public d’assainissement
Le Conseil Municipal prend
acte
221219-13 Désaffection du bâtiment de la
bibliothèque de Langon
Unanimité
221219-14 Adhésion au groupement de
commandes porté par la communauté de
communes du Sud Gironde
Unanimité
221219-15 Acquisition Florida Unanimité
221219-16 Acquisition d’une parcelle de terrain
nécessaire à des travaux cours Gambetta-
Parcelle AO 779
Unanimité
221219-17 Tableau de classement de la voirie
communale
Unanimité
221219-18 Convention territoriale globale (CTG)
avec la CAF- Autorisation de signature
Unanimité
221219-19 Convention de participation aux
charges de fonctionnement des écoles
publiques de Bazas pour les enfants scolarisés
en classe ULIS
Unanimité
221219-20 Acceptation d’un don pour l’achat
d’un défibrillateur
Unanimité
221219-21 Réactualisation du règlement de
location de la salle de spectacle du centre
culturel des Carmes
Unanimité
221219-22 Autorisation de signature-
Convention de partenariat avec la ville de
Portets dans le cadre de la saison culturelle de
la ville de Langon
Unanimité
221219-23 Autorisation de signature-
Convention de partenariat dans le cadre du
parcours EAC vivre le théâtre jeunesse entre la
ligue de l’enseignement de la Gironde et la ville
de Langon
Unanimité
221219-24 Autorisation de signature-
Convention de partenariat avec l’IDDAC, la
compagnie OKTO et la ville de Langon dans le
cadre de la politique culturelle de la Ville
Unanimité
221219-25 Demande de subvention à la
Direction Régionale de la Culture dans le cadre
de la politique culturelle de la Ville
Unanimité
221219-26 Demande de subvention au Conseil
Départemental de la Gironde dans le cadre de
la politique culturelle de la ville
Unanimité
Affiché le 20 décembre 2022
La Directrice Générale des Services,
Selvie Legros