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Document publié le Vendredi 12 septembre 2014 par la commune de Dieue-sur-Meuse.
Lien du pdf (Déliberation - 1445502925 Remplacement Classe Mobile)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Investissement et développement économique,
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DE LA MEUSE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE DIEUE SUR MEUSE
Séance du 12 septembre 2014
Afférents au Conseil 15
En exercice 15
Qui ont pris part à la
Délibération 15
Date de convocation 08/09/2014
Date d’affichage 16/09/2014
L’an deux mil quatorze, le douze septembre, à 20 h 30, le conseil
municipal, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Mr DUMONT Jean-Claude, Maire.
Etaient présents : M. DUMONT JC, Mme GUERMEUR M, M.
LEPRINCE R., M. KNAJDER M., M. HENRY G., M. VOILQUIN A., Mme LULLO E., Mme BAVOUX F., Mme GAND E., M. LEPAGE J-N., Mme ROUX A., Mme NAWROCKI B., M. LEPAGE P.
Absents excusés : M. WATRIN Frédéric donnant pouvoir à M.
DUMONT Jean-Claude, Mme SERRE Frédérique donnant pouvoir à Mme GUERMEUR Michèle.
Mme GUERMEUR Michèle est nommée secrétaire de séance.
CLASSE MOBILE ECOLE ELEMENTAIRE
2014-09-D012
Suite au vol du 2 mai 2014 à l’école élémentaire, il est nécessaire d’équiper les classes d’une nouvelle classe mobile.
Le Maire présente au conseil municipal le devis de INGECOM. Le conseil municipal accepte cette dépense qui s’élève à 14 110 €.
Il ouvre les crédits suivants :
- en section d' investissement :
article 2183 - opération 416 : 14 110 €
chapitre 021 : 14 110 €
- en section de fonctionnement :
chapitre 022 : - 14 110 €
chapitre 023 : 14 110 €.
Il autorise le Maire à signer tout document relatif à ce dossier.
Ont signé au registre les membres présents.
Copie conforme.
Le Maire,
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
055-215501545-20140912-2014-09-D12-DE
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 19/09/2014 Jean-Claude DUMONT.