Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - telechargement.php?doc=15203
Déliberation - telechargement.php?doc=15170
Déliberation - telechargement.php?doc=15256
Procès Verbal - telechargement.php?doc=15190
Déliberation - telechargement.php?doc=14582
Déliberation - telechargement.php?doc=14840
Procès Verbal - telechargement.php?doc=14717
Convocation - telechargement.php?doc=13614
Convocation - telechargement.php?doc=14798
Convocation - telechargement.php?doc=13425
Convocation - telechargement.php?doc=14568
Document publié le Jeudi 27 novembre 2025 par la commune de Belin-Béliet.
Lien du pdf (Convocation - telechargement.php?doc=14568)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Travail et emploi,
PCT 7 BELIET RU R SZ AU PAYS D'ALIÉNOR
à Mesdames et Messieurs
les Conseillers Municipaux de BELIN-BELIET
Objet : convocation du Conseil Municipal - séance ordinaire
à C. DECLERCQ, Maire, J-P. DUCOURNAU, M. CHOPO, F. RAYNAL, C. BOYRIE, B. COUCAUD, C. TRAN VAN CHUOÏ,
Adjoints au Maire, J. CARMÉ, J-M. PEYROT, C. MONCEAU, F. BOUDIGUES, À. ZALIO, S. DROGAT, M. GONÇALVES,
M. HDIDE, M. FONTA, S. COUMES, N. TARABA, F. POLLET, D. RAMOS DA SILVA, À. LAFARGUE, B. RABLADE,
L. SAUTAREL, J. GELLIBERT, Y. GOISNARD, D. BOYRIE, À. DE BERNARDY DE SIGOYER, R. LOUAAZIZI, C. BOURDET,
Conseillers Municipaux.
Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue,
J'ai l'honneur de porter à votre connaissance que le Conseil Municipal se réunira, en
Mairie de BELIN-BELIET, Salle du Conseil Municipal :
le JEUDI 27 NOVEMBRE 2025, à 19 heures 30.
Je vous prie de bien vouloir assister à cette réunion.
Les convocations aux séances du Conseil Municipal sont transmises de manière
dématérialisée ou, si vous en faites la demande, adressées par écrit à votre domicile ou à une
autre adresse (article L2121.10 du CGCT modifié par la loi n°2019.1461 du 27/12/2019 art.9).
Comme d'habitude, la séance sera retransmise en direct sur la page Facebook de la
Ville de BELIN-BELIET.
Veuillez croire, Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue, en l'assurance de mes
sentiments les meilleurs.
PJ : ordre du jour, note de synthèse et pièces annexes
procès-verbal de la séance du 25 septembre 2025. CONSEIL MUNICIPAL DE BELIN-BÉLIET
séance du JEUDI 27 NOVEMBRE 2025 à 19 heures 30
ORDRE DU JOUR
Désignation d’un secrétaire de séance
Adoption du procès-verbal de la séance du 25 septembre 2025.
N° d’ordre Objet Rapporteur Services
3025 7.1 PROJET PHOTOVOLTAÏQUE Q.ENERGY FRANCE Monsieur le DGS/URBA/ … — ANCIENNE CARRIÈRE DE BALLION — AVIS Maire PVD/COORDO
CDC VAL EYRE -CONVENTION DE SERVICES
COMMUNS ADS-PUB (autorisation du droit des Monsieur le DER/FINANCES 2025.7.2 a | URBA/ST/
sols & publicité) - APPROBATION ET Maire PVD/COORDO
AUTORISATION SIGNATURE
CAB BOURG DE BELIN — AVENANTS AUX Jeun-Pi DGS/ 2025.7.3 | MARCHES TRAVAUX ET MAÎTRISE D'ŒUVRE — is FINANCES/ST/ DUCOURNAU AUTORISATION SIGNATURE PVD/COORDO
SACPA — RENOUVELLEMENT DU MARCHÉ DE DGS/ PRESTATIONS DE SERVICES « GESTION DE LA | FINANCES/ST/ 1. Nicole TARABA 2025.74 | DIVAGATION DES CARNIVORES DOMESTIQUES _. ACCUEIL/ DANS LE DOMAINE PUBLIC » PVD/COORDO
_——. M57 — AMORTISSEMENTS DES Jean-Pierre DGS/FINANCES/ . IMMOBILISATIONS — COMPLÉMENTS DUCOURNAU PVD/COORDO
COMMERCES BELINÉTOIS — DÉROGATIONS LL DGS/ z Christine TRAN 2025.7.6 | ACCORDÉES AU REPOS DOMINICAL POUR VAN CHUOÏ ACCUEIL/COM/ L'ANNÉE 2026 PVD/COORDO
_ HE DGS/ 69 77 PERSONNEL - INSTAURATION LABELLISATION clean pierre ANANCES/RH/
PSC PVD/COORDO
_ ’ js DGS/ DE 76 CDG 33 — CONVENTION D’ADHESION AU leanpiere a
SERVICE « REMUNERATION — CHOMAGE » VD /CDORDO
RECENSEMENT POPULATION 2026 -
NOMINATION COORDONNATEUR ET ÉQUIPE , . DGS 2025 7.9 COMMUNALE DE RECENSEMENT, Jean-Pierre hs AUTORISATION RECRUTEMENT DES AGENTS DUCOURNAU a RECENSEURS ET FIXATION DE LEUR
RÉMUNÉRATION
TABLEAU DES EFFECTIFS — PERSONNEL — , ? , ; DGS T D | à CREATION D'UN POSTE D’A JOINT DU leanpiere ANANCES/RH/
PATRIMOINE PRINCIPAL DE 18 CLASSE A PYD/COORDO TEMPS COMPLET TABLEAU DES EFFECTIFS - PERSONNEL — D: DGS/
2025.7.11 | CRÉATION DE DEUX POSTES D'ADJOINT Je AIBRrE FINANCES/RH/ DUCOURNAU TECHNIQUE PRINCIPAL (TC et TNC) PVD/COORDO
INFORMATIONS DES ACTES PASSES DANS LE
2025.7.12 | CADRE DES DELEGATIONS D'ATTRIBUTION DU M. le Maire
CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
2025.7.13 | INFORMATIONS DIVERSES M. le Maire
2025.7.14 | QUESTIONS DIVERSES M. le Maire