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Convocation - telechargement.php?doc=13614
Document publié le Vendredi 17 janvier 2025 par la commune de Belin-Béliet.
Lien du pdf (Convocation - telechargement.php?doc=13614)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
Le 17 janvier 2025
VILLE DE
BELIN- 2 BELIET
RSR AU PAYS D'ALIÉNOR
à Mesdames et Messieurs
les Conseillers Municipaux de BELIN-BELIET
Objet : convocation du Conseil Municipal - séance ordinaire
à C. DECLERCQ, Maire, J-P. DUCOURNAU, M. CHOPO, F. RAYNAL, C. BOYRIE, B. COUCAUD, C. TRAN VAN CHUO)Ï,
Adjoints au Maire, J. CARMÉ, J-M. PEYROT, C. MONCEAU, F. BOUDIGUES, A. ZALIO, $. DROGAT, M. GONÇALVES,
M. HDIDE, M. FONTA, $. COUMES, N. TARABA, F. POLLET, D. RAMOS DA SILVA, A. LAFARGUE, B. RABLADE,
L. SAUTAREL, J. GELLIBERT, Y. GOISNARD, D. BOYRIE, À. DE BERNARDY DE SIGOYER, R. LOUAAZIZI, C. BOURDET,
Conseillers Municipaux.
Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue,
J'ai l'honneur de porter à votre connaissance que le Conseil Municipal se réunira, en
Mairie de BELIN-BELIET, Salle du Conseil Municipal :
le JEUDI 23 JANVIER 2025, à 19 heures 30.
Je vous prie de bien vouloir assister à cette réunion.
Les convocations aux séances du Conseil Municipal sont transmises de manière
dématérialisée ou, si vous en faites la demande, adressées par écrit à votre domicile ou à une
autre adresse (article L2121.10 du CGCT modifié par la loi n°2019.1461 du 27/12/2019 art.9).
Comme d'habitude, la séance sera retransmise en direct sur la page Facebook de la
Ville de BELIN-BELIET.
Veuillez croire, Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue, en l'assurance de mes
sentiments les meilleurs.
PJ : ordre du jour, note de synthèse et annexes
Procès-verbal de la séance du 02 décembre 2024. CONSEIL MUNICIPAL DE BELIN-BÉLIET
Séance du JEUDI 23 JANVIER 2025 à 19h30
ORDRE DU JOUR
Désignation d’un secrétaire de séance
Adoption du procès-verbal de la séance du 02 décembre 2024.
N° d'ordre Objet Rapporteur Services
DÉMISSION D'UNE CONSEILLERE MUNICIPALE Monsieur le NS
2025.1.1 (Gaëlle PONDAVEN) — INSTALLATION D’UNE Maire TOUS SERVICES/
CONSEILLERE MUNICIPALE (Anni Ë ONS U (Annie LAFARGUE) COORDO/PVD
DGS/FINANCES/
2025 1 2 DÉSIGNATION DE CONSEILLERS MUNICIPAUX Jean-Pierre ELECTIONS/
sn DÉLÉGUÉS DUCOURNAU TOUS SERVICES/
COORDO/PVD
DGS/FINANCES/
2025 13 COMMISSIONS MUNICIPALES - NOUVELLES Christine TRAN ELECTIONS/
sn DÉSIGNATIONS SUITE À DÉMISSION VAN CHUOÏ TOUS SERVICES/
COORDO/PVD
PERSONNEL - RECOURS AU SERVICE DE
REMPLACEMENT ET RENFORT D ENTRE DE
® AE Jean-Pierre DGS/RH/ 2025.1.4 GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE DUCOURNAU FINANCES/
TERRITORIALE DE LA GIRONDE (CDG 33) —
AUTORISATION SIGNATURE CONVENTION
AD’AP (Agenda d’Accessibilité | DGS/ST/ , Monsieur le 2025.1.5 Programmée) — MISE A JOUR DU Maire FINANCES/
DOCUMENT INITIAL COORDO/PVD
ENEDIS — CONVENTION DE SERVITUDES uno DGS/ST/
2025.16 l[ône de télé icati Joué COUCAUD URBA/ (pylône de télécommunications Joué) COORDO/PVD
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SUBVENTIONS COOPERATIVES SCOLAIRES L | DGS/
2025.1.8 ECOLES ALIENOR ET BERTRINE POUR TaneS FINANCES/SEJ/ RAYNAL SORTIES SCOLAIRES COORDO/PVD
Monsieur le DGS/
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INFORMATIONS DES ACTES PASSES DANS LE . ne , Monsieur le
2025.1.10 CADRE DES DELEGATIONS D'ATTRIBUTION DU Maire -
CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
2025.1.11 INFORMATIONS DIVERSES Monsieur L = Maire
Monsieur le
2025.1.12 QUESTIONS DIVERSES . - Maire