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Convocation - 2024 07 DEL modif tarifs a compter du 1er juillet 2024
Document publié le Lundi 1 juillet 2024 par la commune de Sorbiers.
Lien du pdf (Convocation - 2024 07 DEL modif tarifs a compter du 1er juillet 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Éducation,
ccuse
de réception
-
Ministère
de
lintérieur
042-200013167-20240321-2024-07-DE Accusé
certifié
exécutoire
Réception
par
le préfet
: 27/03/2024] SIVU mseouvavonon
EXTRAIT
DU
REGISTRE
2024-07 L
DES
DELISERATIONS
Le
21
mars
2024
à
18
heures,
le
Comité
Syndical
du
SIVU
Piscine
du
Val
d’Onzon,
s'est
réuni
en
session
ordinaire
dans
la
salle
du
conseil
municipal,
à
Sorbiers,
sous
la
présidence
de
Madame
Marie-Christine
THIVANT,
présidente.
Date
de
convocation
: 12
mars
2024
Nombre
de
membres
en
exercice
: 15
Commune
de
Sorbiers
:
Présents
: Marie-Christine
THIVANT,
Olivier
VILLETELLE,
Alain
SARTRE
Absent
excusé:
Michel
JACOB
Commune
de
la Talaudière
:
Présents: Ramona
GONZALEZ-GRAIL,
Pierre
CHATEAUVIEUX
Absente
excusée:
Nathalie
CHAPUIS
Commune
de
Saint-Jean-Bonnefonds
:
Présents:
Marc
CHAVANNE,
Delphine
MONIER,
Roger
ABRAS
Commune
de
Saint-Christo-en-Jarez
:
Présente:
Ingrid ARNAUD
Absent excusé : Jean-Luc
PITAVAL
Commune
de
Marcenod:
Présent:
Patrick
FAURE
Absent
excusé
: Gilles THIZY
Commune
de
Fontanès
:
Présents: Michel
GANDILHON,
Pascal
PHILIBERT
Absente
excusée
: Huguette
THIZY
POUVOIRS
: Jean-Luc
PITAVAL
à
Ingrid
ARNAUD
et
Gilles
THIZY
à
Patrick
FAURE
SECRETAIRE
DE
SEANCE
: Pierre
CHATEAUVIEUX
FINANCES
LOCALES
-
DECISIONS
BUDGETAIRES
:
Modification
des
tarifs
à
compter
du
1°
juillet
2024
4e
Par
délibération
du
23
juin
2022,
le
comité
syndical
a
approuvé
les
tarifs
à
compter
du
septembre
2022.
Page 1|3 È
ur
042-200013167-20240321-2024-07-DE Accusé
certifié
exécutoire
Réception
par
le préfet
: 27/03/2024]
Pour
tenir compte
d’une
augmentation
générale
des
coûts
d’exploitation,
Madame
la Présidente
propose
d’adopter
les
tarifs
ci-dessous,
à compter
du
1° juillet
2024,
comme
suit :
arf
au
oiloyfsozz
Proposition
de
tarifs
au
01/07/2024
ENTREES
PISCINE
Adulte
Intercom
3,20
€
3,30
€
Enfant
Intercom
2,20
€
2,30
€
Enfant
Exterieur
3,20
€
3,40
€
Adulte
Exterieur
4,30
€
4,60
€
Abonmt
adulte
Intercom
29,00
€
30,00
€
Abonmt
enfant
Intercom
19,00
€
20,00
€
Abonmt
enfant
Exterieur
29,00
€
31,00
€
Abonmt
adulte
Exterieur
39,00
€
42,00
€
Abonmt
cours/anim
5 entrées
10,00
€
10,00
€
VENTES
BONNETS
MAILLOTS...
BONNETS
ECOLES
1,00
€
1,00
€
BONNETS
PUBLIC
4,00
€
4,00
€
MAILLOT
FEMME
BASIC
15,00
€
15,00
€
MAILLOT
FEMME
AQUAGYM
27,00
€
27,00
€
MAILLOT
FEMME
STANDARD
22,00
€
22,00
€
MAILLOT
HOMME
BOXER
18,00
€
18,00
€
MAILLOT
HOMME
SLIP
12,00
€
12,00
€
MAILLOT
FILLE
12,00
€
12,00
€
MAILLOT
GARCON
BOXER
12,00
€
12,00
€
MAILLOT
GARCON
SLIP
9,00
€
9,00 €
LUNETTES
NAGEURS
15,00
€
15,00
€
LUNETTES
STANDARD
10,00
€
10,00
€
LUNETTES
FANTAISIE
10,00
€
10,00
€
GEL
DOUCHE
0,50
€
0,50
€
ANIMATIONS
ANNUEL
INTERCOM
148,00
€
152,00
€
ANNUEL
1/2 TARIF
INTERCOM
74,00
€
76,00
€
ANNUEL
EXTERIEUR
190,00
€
200,00
€
ANNUEL 1/2
TARIF
EXTERIEUR
95,00
€
100,00
€
TRIMESTRE
INTERCOM
et
BB
60,00
€
62,00
€
TRIMESTRE
INTERCOM
1/2 TARIF
30,00
€
31,00
€
TRIMESTRE
EXTERIEUR
et
BB
80,00
€
86,00
€
TRIMESTRE
EXTERIEUR
1/2
TARIF
40,00
€
43,00
€
BEBES
NAGEURS
INTERCOM
148,00
€
152,00
€
2 BB
NAGEURS
INTERCOM
270,00
€
276,00
€
3
BB
NAGEURS
INTERCOM
370,00
€
378,00
€
BEBES
NAGEURS
EXTERIEUR
190,00
€
200,00
€ Page2|3 042-200013167-20240321-2024-07-DE Accusé certifié exécutoire Réception par le préfet : 27/03/2024] 2 BB NAGEURS EXTERIEUR 340,00 € 360,00 € 3 BB NAGEURS EXTERIEUR 470,00 € 495,00 € ENTREE SOIREES A THEME 6,00 € 6,00 € LOCATIONS Ballon 1€ heure 1€ heure Raquettes tennis de table 1€ heure 1€ heure Bain de soleil 1€ heure 1€ heure Tapis aquatique 1€ les 30! 1€ les 30! Caution pour location - 2 000,00€ LOCATIONS DE LA PISCINE/HEURE Sans MNS à l'enseignement INTERCO 130,00 € 130,00 € Sans MNS à l'enseignement EXT 550,00 € 550,00 € Avec 1 MNS à l'enseignement INTERCO 156,00 € 160,00 € Avec 1 MNS à l'enseignement EXT 600,00 € 600,00 € Avec 2 MNS à l'enseignement INTERCO 182,00 € 190,00 € Avec 2 MNS à l'enseignement EXT 650,00 € 650,00 € Le comité syndical, Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment ses articles L1612-12 et L2121-31 ; e APPROUVE les nouveaux tarifs, à compter du 1 juillet 2024, comme présentés ci-dessus. ADOPTE A L’'UNANIMITE Le secrétaire, Pierre CHATEAUVIEUX Sorbiers, le 22 mars 2024 La Présidente certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte et informe que celui-ci peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Lyon dans un délai de deux mois à compter de sa transmission en Préfecture et de sa publication et/ou notification. Page 313