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Document publié le Jeudi 16 février 2023 par la commune de Sèvres.
Lien du pdf (Déliberation - deliberation n2023 003 du 16 fevrier 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
SÈVRES
SÉANCE DU 16 FÉVRIER 2023 Es
HAUTS-DE-SEINE L'an deux mille vingt-trois, le seize février à dix-huit heures
Le Conseil Municipal de la Ville de SÈVRES, dûment convoqué par arrêté du 26 janvier 2023, s'est
assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Grégoire de LA RONCIÈRE,
Maire de Sèvres.
Le nombre des membres composant le Conseil est de 35, dont 27 présents à la séance,
PRÉSENTS :
M. Grégoire de LA RONCIÈRE, Mme Anne TEXIER. M. Jean-Christophe SCIBERRAS,
Mme Pascale FLAMANT, M. Olivier HUBERT, Mme Emilie BOZIO-MADE, M. Vincent
DECOUX, M. Pascal GIAFFERI, Mme Pascale PARPEX, M. Jean-Pierre FORTIN, Mme Françoise
RUSSO-MARIE, Mme Martine VAN WENT, M. Jacques VILLEMUR, Mme Marie SANCHO, Mme Louise BOMPAIRE. Mme Caroline BASTIDE, M. Christophe CHABOUD, M. Thomas
PARDOUX, Mme Marlène DA SILVA, Mme Nadia IDORANE, M. Arthur BEAUREPAIRE,
M. Thierno-B NDIAYE, M. Jean DUPLEX, Mme Anne-Marie de LONGEVIALLE-MOULAÏ,
Mine Catherine CANDELIER, M. Denis MORON, M. Loïc LASSAGNE
Lesquels forment la majorité des membres en exercice du Conseil Municipal et peuvent valablement
délibérer aux termes des articles L2121-17 et L2121-20 du code général des collectivités territoriales.
AVAIENT DONNÉ POUVOIR :
Mme Assunta MESMIN donne procuration à Mme Pascale PARPEX, M. Philippe HAZARD donne
procuration à M. Olivier HUBERT, M. Franck-Eric MOREL donne procuration à M. Jacques
VILLEMUR, Mme Muriel COHEN donne procuration à Mme Marie SANCHO, Mme Chloé
DUCHAUSSOY donne procuration à Mme Anne TEXIER, Mme Lucile GASBER-AAD donne
procuration à M. Jean DUPLEX, Mme Dominique BLANCHET donne procuration à M. Grégoire de LA RONCIÈRE
ÉTAIT ABSENT :
M. Luai JAFF
En application de l’article L2121-15 du code général des collectivités territoriales, M. Thierno-B NDIAYE a été désigné(e) secrétaire de séance.
Hôtel de Ville
54, Grande Rue
BP 76
92311 Sèvres Cedex
01 41 14 10 10
8 01 75 19 41 20
mairie@ville-sevres.fr
L www.sevres.fr
PUBLIE PAR VOIE ELECTRONIQUE LE: 2 1 FEV. 2073
Accusé de réception en préfecture 092-219200722-20230216-2023-003-DE
Date de télétransmission : 20/02/2023 Date de réception préfecture : 20/02/2023
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ITT SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU : 16 février 2023
DÉLIBÉRATION : Acquisition et installation d’une borne étape sur la voie de la 2ème
Division Blindée, dite borne du serment de Koufra
N°2023/003
Le Conseil municipal,
Vu le code général des Collectivités territoriales,
Vu les activités menées par la Fondation Maréchal Leclerc de Hauteclocque pour perpétuer la
mémoire du Maréchal Leclerc de Hauteclocque et assurer la pérennité de son action,
Considérant qu’en août 1944, la 2È"E Division Blindée (2è" DB) débarquait sur le sol français
et que l’ensemble du parcours suivi par cette unité blindée depuis la Normandie jusqu’en Alsace
en passant notamment par Paris est dénommé "Voie de la 2ÈM€ DB",
Considérant que ce parcours est matérialisé par des bornes spécifiques placées notamment dans
chacune des communes libérées par la "2È®€ DB",
Considérant que le 24 août 1944, les soldats de la 2è"€ DB ont traversé Sèvres pour entrer dans
Paris le lendemain,
Considérant que la commune de Sèvres souhaite entretenir le devoir de mémoire,
Vu l’avis de la Commission de l’Urbanisme, des Travaux, de l’Habitat, de la Culture, du
Développement Durable et Economique du 7 février 2023,
DÉLIBÈRE :
ARTICLE 1.
Approuve l'acquisition et l'installation d’une borne étape dite borne du serment de Koufra sur
la voie de la 22" Division Blindée sur le territoire communal afin d'entretenir et perpétuer le
devoir de mémoire.
PUBLIE PAR VOIE ELECTRONIQUE LE : 1 1 FEX, 203
Accusé de réception en préfecture
092-219200722-20230216-2023-003-DE Date de lélétransmission : 20/02/2023
Date de réception préfecture : 20/02/2023 ARTICLE 2.
Les dépenses correspondantes seront imputées au budget principal de la Ville selon la
nomenclature en vigueur.
ARTICLE 3.
Monsieur le Maire est autorisé à signer tout document relatif à la présente délibération.
PUBLIE PAR VOIE ELECTRONIQUE LE 1 Î FEV. 2073
Accusé de réception en préfecture
Das de télétransmission :
[Date de réception préfecrure
Accusé de réception en préfecture 092-219200722-20230216-2023-003-DE
Date de télétransmission : 20/02/2023 Date de réception préfecture : 20/02/2023
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