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Déliberation - Listedeliberations tampon
Déliberation - 20250227110732806 tampon
Document publié le Samedi 15 novembre 2025 à 05h54 par la commune de Œting.
Lien du pdf (Déliberation - 20250227110732806 tampon)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Télécommunications et internet,
DEPARTEMENT
COMMUNE
d
9 O
Envoyé,en
préfecture
le 27/02/2025
DE
LA
MOSELLE
Reçu
en
préfecture
le
27/02/2025
Publié
le
Liste
ID
: 057-215705211-20250226-LIST_2025_02_20-DE
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
Séance
du
20
février
2025
à
19
h
30
Convocation
du
14
février
2025
Sous
la
présidence
de
M.
DERUDDER
Germain,
Maire
Nombre
de
conseillers :
Membres
présents
:
Mmes
et
MM.
NEUMAYER
Laurence,
FROEHLINGER
Didier,
sas
BOURGUIGNON
Magali,
MULLER
Christiane,
SOTGIU
Mario,
SPINDLER
Annette,
Procurations
…....
ZUSCHROTT
Franz,
SCHIFFER
Isabelle,
PACIELLO
Virginie,
WEBER
Jean-Marc,
AbSeN ire
KOMAC
Geoffroy,
BOSLE
Emilie,
BACH/HUART
Christelle,
MARGHERITA
Michel,
SCHLUPP
Loïc,
DANN
Daniel
et THILLEMENT
Céline.
Membres
absents
excusés
:
MM.
LOMBARDI
Mario
(procuration
à
SOTGIU
Mario),
SCHAEFFER
Yves
(procuration
à
FROEHLINGER
Didier)
et
Mme
DIEUDONNE
Myriam
(procuration
à BOURGUIGNON
Magali).
En
exercice
Membres
excusés
: Mme
KIEFFER
Annick
et M.
GIGLIA
Emmanuel.
Mme
MIHELIC
Patricia,
Adjoint
Administratif
Principal
de
1%
classe
est
nommée
secrétaire
de
séance
POINT
N°1
— Reprise
sur
provisions
budgétaires
PoINT
N°2
— ISDI
Eurovia
: consultation
du
public
sur
la demande
d’extension
et de prolongation
de
l’autorisation
environnementale
en
vue
de
l’exploitation
d’une
installation
de
stockage
de
déchets
inertes
: avis
POINT
N°3
— Groupement
de
commande
appel
d’offres
« entretien
locaux
» 2026/2028
POINT
N°4
—
Convention
financière
« Appel
à projet
trame
verte
et bleue
»
POINT
N°5
— Participation
au
soutien
au
commerce
2022/2026
POINT
N°%
— Modification
du
tableau
des
emplois
POINT
N°7 — Mise
en place
de l’Indemnité
Spéciale
de Fonction
et d’Engagement
(ISFE)
: modificatif
PoINT
N°8
— Désignation
d’un
Assistant
de
Prévention
POINT
N°9
—
Institution
du
temps
partiel
et
fixation
des
modalités
d’application
pour
les
agents
titulaires PoINT
N°10
—
Convention
de
servitudes
avec
ENEDIS
sur
les
parcelles
communales,
cadastrées
en
Section
17
n°
15,
16
et
17,
sises
lieu-dit
« Pfaffenloch
»
Oeting,
26
février
2025
Le
Maire,
Germain
DERUDDER
Le
Secrétaire
de
séance,
Mme
Patricia
MIHELIC
(À