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unknown - Communauté de communes - Pyrénées Cerdagne - 123 17 annexe
Document publié le Jeudi 27 septembre 2012
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pyrénées Cerdagne - 123 17 annexe)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Justice et droit, Consommateurs,
Pyrénées
eA«
f
KY
CONVENTION DE MISE EN RESEAU
DES BIBLIOTHEQUES ET MEDIATHEQUES
SUR LE TERRITOIRE DE
LA COMMUNAUTE DE COMMUNES « PYRENEES-CERDAGNE »
PREAMBULE
La Communauté de communes «Pyrénées-Cerdagne » dispose de la compétence
Culture et Patrimoine, concernant la Mise en réseau des bibliothèques et médiathèques de son territoire en application de la délibération n°53-12 du conseil communautaire du 27 Septembre 2012.
Ce projet a pour objectif de contribuer à l’éducation, la culture, l'information de tous,
jeunes et adultes, sans aucune distinction de race, de sexe, de religion, de nationalité, de langue ou de condition sociale.
Le numérique constituant un véritable levier en matière de création, d'innovation, de
transmission des savoirs et d'éducation, la Communauté des communes « Pyrénées-Cerdagne »
s’est prescrit comme priorité de permettre l’accès des citoyens, et notamment des plus jeunes,
aux ressources culturelles et numériques via une mise en réseau des bibliothèques et
médiathèques de son territoire dès l’année 2017.
Par cette mise en réseau, la Communauté de communes entrera dans le réseau de
bibliothèques de la médiathèque départementale Claude Simon des Pyrénées-Orientales. Ce
réseau regroupe à l’heure actuelle le catalogue de la MDPO et ceux des médiathèques de la
Communauté de Communes des Albères-Côte Vermeille, des Aspres, du Conflent-Canig6, du
Haut-Vallespir et du Roussillon-Conflent. Il met ainsi à disposition des utilisateurs quelques
300 000 documents, accessibles sur le portail "Médiathèque 66". Ce projet de mise en réseau comprend dans un premier temps : la constitution d’un
catalogue informatisé collectif et l’harmonisation des services qui profiteront à l’ensemble de la population (accueil de scolaires, petite-enfance, personnes âgées, personnes des maisons de santé du territoire).
Puis dans un second temps, afin de favoriser la démocratisation culturelle, la mise en
place d’un programme d’actions culturelles en synergie avec l’ensemble des bibliothèques du territoire de l’intercommunalité.
CECI AYANT ETE EXPOSE
La Communauté de communes « Pyrénées-Cerdagne », ayant son siège social au 1 Place del Roser à Saillagouse, immatriculée) à l'INSEE sous le numéro de SIRET 246 600 399 000 17 et représenté(e) par Georges ARMENGOL, président de la Communauté de communes.
D’une part
seu , représentante légal-e de la commune
en sa: Qualité des scies umo
et en exécution d’une délibération du conseil municipal en date du , ci-après désigné par les termes, « la commune de........................................ »,
D'autre part
IL A ETE CONVENU CE QUI SUIT :
Article 1 :
Les dix-neuf sites, comprenant 2 médiathèques, 2 bibliothèques et 15 points lecture sont en gestion municipale.
Le réseau informatique est de la compétence de la communauté de communes.
La Communauté de communes « Pyrénées-Cerdagne » met à disposition de la commune de
denenseneneenee scene le matériel informatique suivant : Article 2 :
La Communauté de communes « Pyrénées-Cerdagne » conserve la propriété de l’ensemble du
matériel qu’elle met à disposition de la commune de...
Article 3 :
L'utilisation du matériel listé ci-dessus par la commune de
et par les usagers devra se faire dans le respect de la Charte d'utilisation des postes publics de la Mise en réseau (annexe 1) et de la Charte d'utilisation du catalogue du réseau départemental portail «mediatheque 66 » (annexe 2) considérées comme parties intégrantes de cette
convention.
Article 4 :
Les chartes et la convention feront l’objet d’une validation par le Conseil communautaire de la Communauté de Communes « Pyrénées-Cerdagne » suivie d’une délibération. Il appartient aux communes adhérentes de les valider également.
Article 5 :
5-1 Afin d’assurer le bon fonctionnement du projet de Mise en réseau des bibliothèques et
médiathèques du territoire de la Communauté de communes « Pyrénées-Cerdagne », la
Commune de: sms dsveunenennenenennnes s’engage à :
Souscrire un contrat d’assurance responsabilité civile
Fournir un accès internet pour le matériel informatique de la mise en réseau
S'assurer de la présence et du bon état des branchements électriques nécessaires
Mettre en place le mobilier nécessaire pour l'installation du matériel informatique
5-2 Par ailleurs, la commune de ........................... s'engage à désigner un référent
«Mise en réseau des bibliothèques » parmi ses agents ou ses bénévoles. Celui-ci aura
l’obligation de suivre la formation délivrée par l’entreprise C3RB pour l’utilisation du logiciel
ORPHEE. 5-3 Le référent « Mise en réseau des bibliothèques » aura à la suite de cette formation la
mission d’assurer la bonne marche de la mise en réseau des bibliothèques dans sa commune.
Le référent devra assurer le soutien informatique minimum auprès des publics souhaitant
utiliser le matériel informatique mis en libre accès.
Article 6 :
Rayer l’article inutile
6-1 La commune de 22 disposant d’une bibliothèque ou
d’une médiathèque s’engage à formaliser et à respecter les horaires d’ouverture suivant :
La commune de ................,............. s’engage à communiquer les horaires de sa
bibliothèque ou médiathèque et les éventuels changements d’horaires auprès des services de la
Communauté de communes « Pyrénées-Cerdagne ».
62 Lacommunede sssssssrnenmmeemnen à ne disposant pas d’une bibliothèque
ou d’une médiathèque s’engage à formaliser et à respecter les horaires d’ouverture du lieu
accueillant le matériel informatique de la mise en réseau mis à disposition par la Communauté de communes « Pyrénées-Cerdagne » à raison d’un minimum de 5 heures par semaine.
La commune de ..................................,...... s’engage à communiquer les horaires de
ce lieu et les éventuels changements d’horaires auprès des services de la Communauté de
communes « P yrénées-Cerdagne ».
Article 7
7-1 La commune de s’engage à verrouiller et à ne pas
modifier la page d’accueil automatique de la mise en réseau des bibliothèque et médiathèque
de la Communauté de communes « Pyrénées-Cerdagne » sur laquelle figure le portail d’accès
au logiciel ORPHEE ainsi que les informations et actualités relatives à la Communauté de communes « Pyrénées-Cerdagne ».
7-2 La commune de s’engage à verrouiller et à ne pas
modifier le fond d’écran préinstallé sur l’écran des mrdinetenrs et comportant le logo de la communauté de communes « Pyrénées-Cerdagne » et de la commune. Article 8
La: commune dei sus sas menace s'engage à diffuser le plus largement
possible les documents d’information à la population concernant le projet de mise en réseau des
bibliothèques.
Article 9
Nul si pas de bibliothèque ou médiathèque
La commune de sers mamcmmpere pourvue d’une bibliothèque ou d’une
médiathèque s'engage à participer à la mise en place chaque année d’une programmation
culturelle variée et répondant à des exigences pédagogiques et culturelles en s’appuyant sur les
bases établies par le projet de mise en réseau des bibliothèques et en concertation avec
l’ensemble des référents-bibliothèques.
Article 10
Nul si pas de bibliothèque ou médiathèque
La COMMUNE de sans sus avr mmmonensenenues s’engage à parvenir à l'inventaire et au catalogage de l'ensemble de sa collection au sein du catalogue informatisé ORPHEE afin de proposer au public une offre élargie.
Article 11
La. COMMUNS ME aa son nca s’engage à aller dans le sens de
l'harmonisation des conditions de fonctionnement des bibliothèques du réseau en proposant à ses usagers une carte unique d'accès leur permettant d'emprunter dans n'importe quel point du réseau de bibliothèques et médiathèques de la Communauté de communes « Pyrénées-
Cerdagne ».
Article 12 :
Nul si pas de bibliothèque ou médiathèque
La commune de ...................................,..,.., s’engage à prévoir un budget annuel d’acquisition de livres pour sa bibliothèque en fonction des besoins.
Article 13 :
La présente convention est régie par le droit français. Article 14 :
Sont annexées à la présente convention :
- La Charte d’utilisation des ordinateurs et postes publics de la mise en réseau.
- La Charte d'utilisation du catalogue du réseau départemental : portail
« Médiathèque66 ».
Ces deux chartes ont valeur contractuelle.
Fait à Saillagouse, le ........................................
Pour la Communauté de communes « Pyrénées-Cerdagne »,
M. Georges ARMENGOL, en qualité de Président Charte d'utilisation
des postes publics de
la mise en réseau des
bibliothèques
Communauté de communes « Pyrénées-Cerdagne »
La Communauté de communes « Pyrénées-Cerdagne » met à la disposition des lecteurs du territoire communautaire, un réseau d’ordinateurs destinés à l’accès au catalogue de
bibliothèque « Orphée ».
Le public souhaitant utiliser ces postes est invité à prendre connaissance des modalités
suivantes.
CONDITIONS D'ACCÈS :
> L'utilisation des postes informatiques précités se fait dans le respect de la loi n° 78-17
du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés refondue par la
loi du 6 août 2004, prenant en compte les directives 95/46/CE du Parlement européen
et du Conseil du 24 octobre 1995 relative à la protection des personnes physiques à
l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces
données, et 2002/58/CE du Parlement européen et du Conseil du 12 juillet 2002
concernant le traitement des données à caractère personnel et la protection de la vie
privée dans le secteur des communications électroniques.
> Les utilisateurs s’engagent à respecter les règles relatives à la protection des libertés
individuelles et au respect de la vie privée.
> L'accès à ces postes est gratuit et ouvert à tous pour la consultation du catalogue de
bibliothèque en ligne « Orphée ». > La navigation sur internet n’est pas autorisée, les ordinateurs sont strictement
réservés à la consultation du catalogue de bibliothèque en ligne « Orphée ».
> Pour les mineurs de moins de 15 ans. une autorisation parentale d'accès au
catalogue doit être signée par l'adulte responsable.
> Aucun espace de stockage n'est alloué sur les postes mis à disposition des utilisateurs
par la Communauté de communes « Pyrénées-Cerdagne ».
> Aucune réservation des postes n'est possible.
OBLIGATIONS DES UTILISATEURS :
> Les utilisateurs s’engagent à ne pas déranger les autres utilisateurs.
> Être courtois et respectueux envers les personnels d’accueil, les bibliothécaires et les
autres utilisateurs.
> Ne pas modifier la configuration du système, tenter de sortir de l'interface installée par
les agents de la Communauté de communes « Pyrénées-Cerdagne », ni introduire
volontairement des programmes nuisibles (virus, cheval de Troie, ver...).
> De manière générale, l’utilisateur doit veiller au respect du matériel mis à sa disposition
et signaler aux bibliothécaires et agents présents sur les lieux de tout dysfonctionnement
informatique.
SERVICES DES MÉDIATHÈQUES :
> L'accès au catalogue de bibliothèque en ligne « Orphée », dans la limite des installations
techniques et du règlement intérieur.
> Interrompre l'accès pour des raisons de maintenance, de mise à niveau, de sécurité, ou
pour toutes autres raisons, notamment techniques, sans être tenues pour responsables
des conséquences de ces interruptions, aussi bien pour l'utilisateur que pour tout tiers.
> Les médiathèques tâcheront, dans la mesure du possible, de tenir les utilisateurs
informés de la survenance de ces coupures.
> Proposer l'aide (de premier niveau) de son personnel ponctuellement. Ce service n'étant
ni un atelier informatique, ni un cyberespace, les bibliothécaires sont en mesure de
conseiller mais pas de former les utilisateurs à l'outil. Tout utilisateur qui ne respecterait pas cette charte s'expose à l'arrêt immédiat de l'usage des
postes mis à disposition dans le cadre du projet de mise en réseau des bibliothèques et
médiathèques du territoire de la Communauté de communes « Pyrénées-Cerdagne », suivi d'une
interdiction temporaire ou définitive d'accès. En cas de violation de la loi ou d'agissements
allant à l'encontre des médiathèques, il s'expose à des poursuites judiciaires.
En accédant à ce service, chaque utilisateur reconnaît avoir pris connaissance de cette charte,
accepter les conditions d'accès et le règlement des médiathèques. ANNEXE
CADRE JURIDIQUE GÉNÉRAL :
L'utilisation d’un système informatique, quel qu’il soit, est soumis au respect d’un certain
nombre de textes de lois. Leur non-respect est passible de sanctions pénales (amendes et
emprisonnement).
Pour information et de manière synthétique, ces textes concernent :
La protection des mineurs : l’accès aux ordinateurs du projet de mise en réseau des
bibliothèques et médiathèques du territoire de la Communauté de communes
« Pyrénées-Cerdagne » est ouvert à tous, la navigation sur internet est interdite et
l’éventuelle consultation des sites à caractère violent, pornographique ou de nature à
porter gravement atteinte à la dignité humaine susceptibles d’être vus ou perçus par un
mineur sont susceptibles de poursuites. À fortiori, la consultation de sites de ce type
mettant en scène des mineurs est également sanctionnée pénalement (Articles 227-23 et
227-24 du Code pénal).
La fraude informatique : « Le fait d’accéder ou de se maintenir frauduleusement dans
tout ou partie d’un système ; le fait d’entraver ou de fausser le fonctionnement d’un
système ; le fait d'introduire, de supprimer ou de modifier frauduleusement les données
qu’il contient » sont considérés comme des délits. « La tentative des délits est punie des
mêmes peines. » (Articles 323-1 à 7 du Code pénal).
Les droits d'auteurs : le code de la propriété intellectuelle sanctionne la contrefaçon et
d’une manière générale toute atteinte aux droits des auteurs. Toute réutilisation de
données comportant des œuvres littéraires et artistiques protégées est illicite sans le
consentement express des auteurs ou des ayant droits.
La conservation des données électroniques : conformément à la loi du 23 janvier et au
décret du 24 mars 2006 relatifs à la conservation des données des communications
électroniques, le Service informatique d'Annecy (Commune nouvelle) conserve pour
une durée d'un an les informations permettant d’identifier l’utilisateur et les données
relatives aux fournisseurs et aux services utilisés. * PIECES D'IDENTITÉ ACCEPTÉES LORS DE L'INSCRIPTION :
Carte d'identité
Passeport
Permis de conduire
Livret de famille
Carte/Titre de séjour
Photocopies des titres mentionnés ci-dessus CATALOGUE DU RESEAU DEPARTEMENTAL
PORTAIL « MEDIATHEQUE 66 » :
CHARTE D'UTILISATION
Principe
Le catalogue collectif du réseau départemental fédère à ce jour les catalogues de la
Médiathèque Départementale, ceux des communautés de communes Albères-Côte
Vermeille, Roussillon-Conflent, Haut-Vallespir, Pyrénées-Cerdagne et une partie des
Communautés Conflent-Canigou et Aspres : en tout donc, 5 « sites propriétaires ».
Destiné à offrir aux usagers des bibliothèques de ces communautés, tout ou partie, selon
leur choix, des ressources du réseau, via les réservations à distance, il convient de
donner à consulter un catalogue le plus lisible et le mieux organisé possible :
Un certain nombre de règles communes d'utilisation sont donc à respecter par
l'ensemble des bibliothécaires-catalogueurs du réseau.
La configuration
Un seul référent nommé sur chaque site a la responsabilité et dispose d'un droit de
configuration sur les paramètres spécifiques concernant sa communauté.
Sous le bouton « BM »:
- Configuration multi-bibliothèques (par exemple, résas en local seulement pour
l'adhérent ou étendu à l'ensemble des BM du site...)
- Règles de prêt et de réservation (nombre, durée) communes ou pas à l'ensemble des
BM du site
- Paramétrage sur l'adhérent, calendriers, ... etc
Sous le bouton «Acquisitions »: gestion des budgets du site (enveloppes, sous-
enveloppes)
Ne pas utiliser les boutons « Paramètres généraux et « Catalogue » qui permettent
de configurer les paramètres communs du réseau, ressort de l'admin. MDPO. Catalogue :
Procédure de saisie des documents (exemplarisation) :
L'intégration dans le catalogue des documents acquis par chaque site se réalise en
rattachant les exemplaires en priorité aux notices existantes dans la base.
Pour accéder à l'intégralité des notices du catalogue, il est impératif d'inclure les
notices sans exemplaires (déjà intégrées par un autre site mais pas encore
exemplarisées): pour ce faire, cliquer sur le bandeau orange et «initialiser » : le
bandeau devient vert.
L'exemplarisation permet de renseigner les fenêtres « section, localisation, support,
codes stats 1, 2, 3» dont les listes, définies en collaboration, sont communes à
l'ensemble du réseau (listes jointes ci-après).
Néanmoins, des localisations supplémentaires propres à certains sites, ont été rajoutées
à la demande (exemple : « kiosque citoyen » pour la CC Albères).
La cote, propre à chaque bibliothèque, (bien que renseignée par défaut comme le
premier exemplaire intégré), est libre de rédaction.
Une fois validée, la fiche exemplaire peut être modifiée par le bouton « déprotéger ».
Les différents sites ont la main uniquement sur les fiches de leurs propres exemplaires.
Catalogue : Notices bibliographiques
Si la notice n'existe pas, il est possible pour les sites d'importer des notices à partir de
réservoirs extérieurs : Bnf, Electre, ou fournies par les fournisseurs de CD et DVD
(Cdmail, Gam, ADAV, Colaco, RDM....)
S'agissant d'Electre, la MDPO a contracté un abonnement pour 5 sessions
(interrogations simultanées) pour l'ensemble du réseau. C'est un abonnement cher et
limité à 6 000 notices : il est impératif d'en « économiser » l'utilisation en termes de :
- nombres de notices importées : d'où le souci de n'importer que les notices absentes
du catalogue
- de temps de connexion : ne pas oublier de « quitter » avant de fermer, afin de libérer
effectivement votre session.
Chaque site a son propre nom d'utilisateur et son mot de passe. Les filtres sur les champs des notices en importation ont été paramétrés par la MDPO
(par exemple les champs 140 et 141 : renseignements techniques sur les livres anciens,
n'ont pas été retenus).
Lors de l'importation, toujours en étant configuré «inclure les notices sans
exemplaires », le doublonnage des notices peut encore être évité si, en décochant le
« mode interactif », vous cochez la case « Arrêt si notice existe déjà » : à ce moment-
là vous pouvez passer à la notice suivante sans intégrer ladite notice.
Les bibliothèques de chaque site ont la main uniquement sur les notices qu'elles ont
intégrées (modification, suppression).
Seuls les référents de chaque site, afin de participer au « ménage » de la base, ont la
main sur toutes les notices du réseau : fusion et suppression des notices en double.
Catalogue : autorités auteurs
Les autorités des notices importées s'agrègent ou se rajoutent automatiquement aux
autorités existantes dans la base : soit aux autorités normalisées Bnf (de type A), soit
aux autorités en liste catalogue (de type C).
Les référents de chaque site ont la possibilité d'importer des notices autorités
normalisées via BN-OPALE PLUS et gérer dans le module «Autorités» le
dédoublonnage de ces autorités (suppression des autorités de type C au profit des
autorités de type A, rattachement des notices aux autorités de type A)
Outils : Editions
Le module « Editions » s'ouvre sur une liste d'états commune à tous mais chaque site
possède un sous-dossier en son nom propre où sont rangés les états le concernant (par
exemple les lettres de rappel ou les bons de commande libellés à l'adresse et logo de sa
collectivité).
Pour un état faisant défaut dans son dossier, il est possible de piocher dans la liste
commune et indiqué d'en faire une copie enregistrée dans son dossier, avant de le
retoucher à sa convenance. Portail « Médiathèque66 »
Ce catalogue collectif est fortement valorisé par sa présence au sein du Portail
«Médiathèque 66» qui permet, outre de mettre en commun et partager nos
informations (fiches bibliothèques, animations, actualités...), de faire bénéficier les
lecteurs adhérents de ces bibliothèques, de ressources élargies et d'un espace de
communication interactif (commentaires, réseaux sociaux...).
Chaque utilisateur réseau a donc la possibilité d’éditorialiser à sa convenance son
espace communautaire, dans le respect de la charte éditoriale commune.
Un partenariat financier a été mis en place pour l’achat de ressources numériques (VoD
en streaming, presse magazine, autoformation, e-books, espace jeunesse) via la plate-
forme CVS, et accessibles à tous leurs adhérents. A ce jour, les Albères-Côte Vermeille,
Conflent-Canogou et Haut-Vallespir participent à ce financement.
Penser à l'avenir
C'est un projet que nous construisons en commun, les indications énoncées ci-dessus
constituent la première base de formalisation de notre organisation collective: il
appartient à chacun d'entre nous d'en améliorer le fonctionnement, tant sur les
différents points évoqués ici que sur d'autres aspects qui vous paraissent devoir être
précisés.
Une réunion de réseau, au moins une fois l'an, permet de mettre en commun nos
observations.