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Procès Verbal - pv cm du 13 11 2023 30012024135710
Document publié le Lundi 13 novembre 2023 par la commune d'Assions.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv cm du 13 11 2023 30012024135710)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Eau et assainissement,
COMMUNE DE LES ASSIONS
.. .… PROCÈS VERBAL
Aa LRLE DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL Les = DU 13 NOVEMBRE 2023
Agsions
L’an deux mille VINGT TROIS et le TREIZE NOVEMBRE à DIX-HUIT heures TRENTE minutes, les membres du Conseil Municipal de la Commune, régulièrement convoqué le 7
novembre 2023, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances,
sous la présidence de Monsieur Emmanuel LEGRAS, Maire
Date de Convocation : 7 novembre 2023
Présents : CHARBONNEAUX DE NICOLA Mireille, DUPRE Serge, LEGRAS Emmanuel,
PASCAL Florent, REDON Emilie, REGNAULT Brigitte, THIBON Pierre, TOUREL
Alain, TOUREL Jean-Luc.
Excusés : BASTIDE Nadège, BEALET Arnaud, RANC Laetitia, SUEL Pascale, BETTING Dominique, VAZ FERNANDES Nathalie.
-Secrétaire de Séance : M. TOUREL Alain
NOMINATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE
Conformément à l’article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales Le Conseil Municipal nomme un ou plusieurs de ses membres pour remplir les fonctions de secrétaire de séance.
M. Alain TOUREL est désigné pour remplir les fonctions de secrétaire.
il procède à l’appel des Conseillers Municipaux.
-Nombre de Conseillers Municipaux : > 1
-Nombre de Conseillers Municipaux présents : 9
-Nombre de Pouvoirs : 0
-Nombre d’excusés : 6
Ordre du Jour de la Séance
Nomination du secrétaire de séance, M. TOUREL Alain
PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 25 JUILLET 2023
Le procès-verbal du 18 septembre 2023 n’appelle aucune observation :
Le Procès-Verbal de la Séance du 18 septembre 2023 est approuvé à l’unanimité
Vote
En exercice : 15 Pour:9
Présents : 9 Contre : 0
Pouvoirs : 0 Abstention : 0
Pris part au vote 9 Total : 9 COMMUNE DE LES ASSIONS
.. … PROCÈS VERBAL
JMairie DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL Le DU 13 NOVEMBRE 2023
CAssions
Délibération 1 :
INDEMNITES DE FONCTION DU MAIRE ET DES ADJOINTS
Approbation du montant des indemnités du Maire et des adjoints à l’unanimité.
Délibération 2
MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU
SERVICE PUBLIC DE L’EAU EN CEVENNES - SISPEC-
Monsieur Le Maire soumet cette délibération au vote : POUR 4 ABSTENTION 5
QUESTIONS DIVERSES
M. BETTING Dominique rejoint le Conseil Municipal pour les questions diverses.
I / A propos du SISPEC Rapporteur M. Le Maire :
RDV Jeudi 16 novembre à 9h, pour la présentation du projet STEP (station épuration) au chef- lieu et le tracé des égouts (marquages au sol réalisés par un drone), chaque membre du Conseil Municipal est invité à venir.
Concernant l’extension des Reys le projet est repoussé mais pas abandonné... Ceci dit tout le monde n’y est pas favorable, il y a beaucoup d’habitations déjà au norme, d’autres solutions sont envisageables à moindre coût (mini station groupées).
IT / Ste Apollonie Rapporteur M. Le Maire : Les travaux sont terminés, l’ensemble est très satisfaisant. Suite au vandalisme un devis pour le changement de la porte a été demandé à la Société ATBR et transmis à l’assurance, une imposte a été prévue, le coût serait de 3864€, nous sommes en attente du retour de notre assureur (SMACL) pour une éventuelle prise en charge. Pour la porte en marbre du tabernacle la réparation est réalisable nous avons reçu un devis de La Marbrerie Augusto, pour un montant de 960€, il a également été envoyé à notre assureur, c’est donc en cours.
Le joug de la cloche a été refait.
Il reste à organiser les travaux de réfection de l’intérieur (il est prévu de mobiliser le personnel du service technique communal).
Pour les panneaux d’information historique évoqués précédemment cela fait un peu débat, aussi la question de cette installation est reportée à plus tard.
Quant à la réhabilitation du chemin d’accès cela fera l’objet de prochains travaux à programmer. L'idée d’installer des bancs reste présente, en revanche la suggestion d’éclairer l'édifice reste en suspens aux vues de certaines réticences, crainte de : pollution visuelle, nuisance pour la faune etc.
Intervention de Mme Emilie REDON qui propose une alternative à la pose de panneaux et qui éviterait toute polémique (panneaux disgracieux et imposants) : Ce serait la création d’un Flash Code qui permettrait aux usagers d’accéder à un historique numérique via le site de la commune, cela présenterait aussi l’avantage d’accentuer la fréquentation des consultations de notre site internet. COMMUNE DE LES ASSIONS
.. .… PROCÈS VERBAL
JMüirie DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL aa 2) DU 13 NOVEMBRE 2023
LAssions
III / Espace MULTI SPORTS type City Parc Rapporteur M. THIBON Pierre : Avis d’attribution de Subventions pour la réalisation de ce projet: D’une part l’Agence Nationale du Sport nous a informé en date du 30 octobre de l’octroi d’une subvention de 26 800€, et le 30 octobre 2023 c’est Le Département qui nous a informé du versement d’une subvention d’un montant de 21 279€ dans le cadre du dispositif « Atout Ruralité ». Ce qui totalise un financement à hauteur de 48 079€. Pour rappel le Coût de total de l’opération est d’environ 80 000€.
Quelques modifications ont été apporté au projet notamment ajout de filets côté route et bords et il y aura quelques jeux supplémentaires, présentation graphique et comptable du nouveau devis de la société ESA, le coût sera de 50 395,80€ TTC, auquel il faut ajouter le terrassement cf Devis LAUPIE 22 377,60€TTC.
Le Conseil Municipal valide la création de ce Parc Multi Sports, ainsi le projet va être lancé suite à l’envoi des devis visés.
Commencement des travaux probablement dans l’hiver.
IV / Travaux Voirie Communale et Point d’Apport Volontaire PAV Rapporteur M. TOUREL Alain :
A La Brugère la voie a été goudronnée et le passage d’eau busé, à La Terrisse commencement des travaux avec l’aménagement du Point d’Apport Volontaire- PAV-, au Chemin de Cornillon le goudronnage a été fait, ensuite sont en cours de réalisation les PAV : en montant aux Bourrels et au croisement de la Tour ainsi que celui du Château d’eau. Les agents du Service Technique Municipal feront un peu d’enrobé à froid à divers endroits pour de menus réparations.
V / Construction des 4 Logements du Puech Rapporteur M. Le Maire : L'appel d’offre a été clôturé l'Entreprise Eurométré va présenter son rapport d’analyse des offres aux élus, un RDV est convenu jeudi 23 11 2023 à 10h30. S’en suivra la convocation de la Commission d’ Appel Offre.
M. Le Maire rapporte l’inquiétude du voisinage sur les éventuelles répercussions liés aux travaux (eau, assainissement, busage etc..).
VI / Prévision de la Mise à jour des documents relatifs à la gestion du Cimetière Rapporteur M. Le Maire :
Un audit va être fait (gracieusement) par le groupe ELABOR pour réaliser un devis afin de remettre à jour tous les documents de gestion du cimetière communal (répertorier toutes les concessions avec leurs dates de validité, réhabiliter le plan du cimetière, renuméroter de façon cohérente les concessions, créer un registre etc.) Actuellement les documents utilisés sont très anciens, peu fonctionnels et compliqués à utiliser, pour rafraichir cela la tâche est immense, des conseillères s’étaient penchées sur celle-ci mais c’est un travail titanesque difficilement réalisable.
Intervention de M. Pierre THIBON qui relate sa visite à la Mairie de Payzac avec M. Alain TOUREL et Mme Nathalie BRUNEL, secrétaire de Mairie, pour voir ce qui a été fait par cette entreprise pour la mise à jour de leur Cimetière, force est de constater que cette société a réalisé un formidable travail et a proposé un outil qui s’avère très pratique et facilite la tâche tant aux
3 COMMUNE DE LES ASSIONS
.… PROCÈS VERBAL
Main Le DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL a DU 13 NOVEMBRE 2023
LAggions
élus qu’au secrétaires pour gérer toutes les démarches administratives liées au décès qui se font souvent dans l’urgence et avec une charge émotionnelle spécifique.
VII / Ecole Rapporteur M. Le Maire :
Absence de Laura FRIGOULIER, remplacée par Mme THEA Ron, rien de particulier à signaler.
VII / Reliure du Limousin Rapporteur M. Le Maire :
Présentation d’un devis pour les travaux obligatoires concernant les registres de l’Etat civil (de 2013 à 2022) et des délibérations (de 2016 à 2020) coût 358,70€ (le budget prévu était plus important mais la restauration des anciens registres sera reportée au prochain exercice), celui- ci est approuvé par le Conseil Municipal.
IX / Repas des Retraités Rapporteur Mme REDON Emilie :
Il est programmé pour le 18 décembre 2023 à 12h, Valérie a fait de belles affiches qui seront apposées dès demain, les inscriptions sont ouvertes jusqu’au lundi 4 décembre. Retour d’un devis de l’entreprise « Otentic à la Ferme » qui propose un forfait de 30€ par personne, pour mémoire l’année passée le coût proposé par « La Gariguette » était de 25€/personne, mais ce restaurant associatif a fermé se portes. Il a donc fallu s’adresser à d’autres entreprises, le traiteur de Les Vans n’est pas disponible à cette date et nous sommes en attente d’un devis de la part de la Société « Oléa Traiteur » de St Paul Le Jeune. Une animation est envisagée mais pas encore trouvée.
Concernant les Colis de Noël cette année il y a le souhait de varier les plaisirs, en faisant appel à une autre entreprise, en effet Terra Vino dont ce n’est pas la vocation, proposant toujours la même formule qui nous a satisfait mais qui risque de paraitre répétitive, un contact a donc pris avec GAMM VERT qui offre de nombreuses idées de colis à réaliser et accepte de travailler pour une collectivité.
X / Le Bulletin Municipal Rapporteur M. Le Maire :
Nous accusons réception progressivement des articles des organismes extérieurs et ceux des associations de la Commune, mais les articles les plus importants restent à venir, appel est donc fait aux élus qui se sont portés volontaires pour rédiger et transmettre leurs articles.
XI / Opération Jouets Rapporteur Mme REDON Emilie :
La Commune s’est engagée à récolter des jouets au bénéfice des Resto du Cœur (4 cartons sont déjà remplis, merci aux donateurs) si quelqu'un de l’association des Resto du Cœur peut venir les chercher, la collecte se poursuivra jusqu’au 22 décembre 2023.
Intervention de Mme Mireille CHARBONNEAUX DE NICOLA qui propose ses services pour effectuer la livraison à l’antenne locale des resto du cœur dès jeudi 16 novembre.
XII / TEPOS (Territoire à Energie Positive) Rapporteur Mireille CHARBONNEAUX DE NICOLA :
Cette mission initiée par la CDC Pays des Vans en Cévennes est très complexe et se compose comme suit : 1® module consommation énergétique bâtiments communaux - 2eme module rénovation des écoles - 3eme module les aides financières « Quelles subventions et comment procéder pour rénover un bâtiment public » - eme module le solaire en toiture — Le 5eme module devait se tenir avec tous les Maires de la CDC mais suite à une nouvelle loi et les
4 COMMUNE DE LES ASSIONS
., .… PROCÈS VERBAL
Ua LUC DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL Ps > DU 13 NOVEMBRE 2023
Asgions
besoins de soumettre une cartographie réalisée par un expert en flux, et faute d’expert ce 5°° volet reste en suspens. Mireille CHARBONNEAUX DE NICOLA souligne la complexité des travaux demandés dans des laps de temps très courts, ce type de démarche devrait être faite par des professionnels pour être optimisée.
XIII / Evénements à venir Rapporteur Mme LEGRAS Emmanuel : -Le Loto de |’ Amicale Laïque se tiendra dimanche 19 11 2023 à compter de 14h ; - Présence de |’ Armée de l’Air sur la commune pour la toute la semaine, dans le cadre de la formation de techniciens, cela peut engendrer des nuisances sonores (le ciel Picouret va être sillonné par moult mirages 2000, drônes, et autre oiseaux volants).
XIV / Projet Territoire CDC Pays des Vans Rapporteur BETTING Dominique Il a réceptionné le document relatif au projet territoire (fruit de 8 réunions de travail) à l'attention de tous les élus et du personnel communal, il le transmettra au secrétariat de Mairie qui se chargera de le diffuser aux élus et personnel communal.
Clôture de la séance à 20h
SIGNATURES
Emmanuel LEGRAS, TOUREL Alain
Maire et Président de séance Secrétaire de Séance