Procès Verbal - pv cm du 25 07 2023 21092023120352

Documents similaires

Procès Verbal - LISTE DELIBERATION S ANNEXEES PV CM DU 25 07 2023

Procès Verbal - PV CM DU 23 05 2023 270720231444223

Procès Verbal - PV CM DU 13 11 2023 30012024135710

Déliberation - REGISTRE CM DU 25 07 23 3 DELIBERATIONS1 1

Procès Verbal - PV CM DU 18 09 2023 14112023135314

Procès Verbal - PV CM DU 4 AVRIL 2023 26052023084456

Procès Verbal - PV CM DU 13 12 2022 03032023084313

Procès Verbal - PV CM DU 21 03 2024 08042024121528

Procès Verbal - PV SEANCE CM DU 28 02 2023 05042023083409

Déliberation - REGISTRE DELIBERATION CM DU 23 MAI 2023 2605202308

Procès Verbal - pv cm du 25 07 2023 21092023120352 Document publié le Mardi 25 juillet 2023 par la commune d'Assions. Lien du pdf (Procès Verbal - pv cm du 25 07 2023 21092023120352)Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Institutions publiques, COMMUNE DE LES ASSIONS

FO .… PROCÈS VERBAL

JUainie DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

ds = DU 25 JUILLET 2023

Agsions

L’an deux mille VINGT TROIS et le VINGT-CINQ JUILLET à VINGT heures TRENTE minutes, les membres du Conseil Municipal de la Commune, régulièrement convoqué le 18 juillet 2023, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Emmanuel LEGRAS, Maire

Date de Convocation : 18 juillet 2023

Présents : BEALET Arnaud, BETTING Dominique, DUPRE Serge, LEGRAS Emmanuel, PASCAL Florent, REDON Emilie, REGNAULT Brigitte, THIBON Pierre, TOUREL Alain, TOUREL Jean-Luc, VAZ FERNANDES Nathalie.

Excusés : BASTIDE MARDELLE Nadège, CHARBONNEAUX DE NICOLA Mireille, RANC

Laetitia, SUEL Pascale,

-Secrétaire de Séance : Pierre THIBON

NOMINATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE

Conformément à l’article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales le Conseil Municipal nomme un ou plusieurs de ses membres pour remplir les fonctions de secrétaire de séance.

Monsieur THIBON Pierre est désigné(e) pour remplir les fonctions de secrétaire de séance.

Il / Il procède à l’appel des Conseillers Municipaux.

-Nombre de Conseillers Municipaux : 15

-Nombre de Conseillers Municipaux présents : 11

-Nombre de Pouvoirs : 0

-Nombre d’excusés : 4

Ordre du Jour de la Séance

Nomination du secrétaire de séance,

PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 23 MAI 2023

Le procès-verbal du 23 mai 2023 n’appelle aucune observation :

Le Procès-Verbal de la Séance du 23 mai 2023 est approuvé à l’unanimité

Vote

En exercice : 15 Pour: 11

Présents: 11 Contre : 0

Pouvoirs: 0 Abstention : 0

Pris part au vote Total :11COMMUNE DE LES ASSIONS

me .… PROCÈS VERBAL

Main Le DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL Qu > DU 25 JUILLET 2023

LAgsions

Délibération 1 :

ADOPTANT L’INSTRUCTION BUDGETAIRE ET COMPTABLE

M57 AU 1er JANVIER 2024

Monsieur Le Maire soumet cette délibération au vote. Elle est adoptée à l’unanimité.

Délibération 2

CRÉATION D’UN EMPLOI PERMANENT OUVERT AUX FONCTIONNAIRES ET LE CAS

ÉCHÉANT AUX AGENTS CONTRACTUELS SUR LES FONDEMENTS DES ARTICLES

L.332 ET 332-8 DU CODE GÉNÉRAL DE LA FONCTION PUBLIQUE

Monsieur Le Maire soumet cette délibération au vote. Elle est adoptée à l’unanimité

Délibération 3

AUTORISATION AU MAIRE DE SOLLICITER UNE SUBVENTION « ATOUT RURALITE »

AUPRES DU DEPARTEMENT POUR LE PROGRAMME DE TRAVAUX DE VOIRIE 2023

Monsieur Le Maire soumet cette délibération au vote. Elle est adoptée à l’unanimité

QUESTIONS DIVERSES

1 / M. Le Maire informe le Conseil Municipal du souhait Mme RANC Laetitia, de démissionner de ses fonctions d’adjointe, cela n’est pas encore acté, mais dans cette perspective M. Le Maire pense qu’il serait intéressant de conserver le nombre de quatre Adjoints, et bien entendu si cela se confirme et lorsque ce sera acté, il faudra envisager de procéder à son remplacement en suivant la procédure en vigueur. Le Conseil dans son ensemble reste favorable au maintien du nombre d’adjoints à quatre.

IT/ Ste Apollonie, les travaux ont commencé, le crépi blanc à la chaux choque M. DUPRE Serge, M. THIBON Pierre l’informe que ce blanc correspond à la couleur originelle, qui était un choix à l’époque pour qu’elle se voit de loin. Il est vrai que cela est plus voyant que l’ancien crépi qui avait passé avec le temps et disparut par endroit, le temps fera à nouveau son effet et lui offrira une patine.

M. PASCAL Florent suggère l’installation de lumières alimentées avec un panneau solaire pour lPéclairer, approbation du Conseil Municipal qui trouve que c’est une bonne idée, à étudier donc. Pour rappel ces travaux constituent une lere tranche avec : Le crépis, la rénovation d’une partie du toit, et la réfection clocher, la porte d’entrée sera remplacée suite aux dégradations subies. M. THIBON Pierre précise que le remplacement de la cloche présente un coût élevé (10 000 €), la raison en est que cela ne peut être fait que par une entreprise spécialisée (il y en a peu en France).COMMUNE DE LES ASSIONS

He .… PROCÈS VERBAL

Mairie DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL ge > DU 25 JUILLET 2023

Agsions

Il est prévu de faire le changement du joug de bois, et la cloche qui présente la signature des parrains de la Chapelle sera quant à elle juste rééquilibrée.

Mme REGNAULT Brigitte suggère qu’il serait intéressant de relever les noms, M. THIBON Pierre précise au Conseil Municipal pour information qu’il y a des panneaux dans la chapelle qui relatent tout l’historique de celle-ci (ils ont été réalisés par les bénévoles de la Bibliothèque à l’occasion du Bicentenaire en 2017). Il faudra vérifier si les noms s’y trouvent.

III M. THIBON Pierre informe le Conseil Municipal des travaux de réparation de la voirie communale pour l’année 2023,

Pour un coût de 73 235€ TTC, seront réalisés :

- Les dépôts PAV (Point d’Apport Volontaire Collecte Ordures Ménagères) Chemin de La Tour / Route du Bosc — Réservoir d’Eau Les traverses — Le Pont de Fer — Quartier Pontier — Quartier La Rouvière Dépôt de Chasse — Les Ravels — Le Pont Route du Chef-Lieu

Réparation Chaussée Impasse de La Croutade — Impasse des Traverses — Une partie Chemin de Cornillon (celle goudronnée) — Impasse de La Terrisse — Chemin de La Brugère (en totalité)

IV M. Le Maire précise que le point sur le TEPOS sera fait au Prochain conseil, les élus participant à son élaboration étant excusés.

V M. Le Maire informe le Conseil Municipal sur l’avancée des travaux de la future station d’épuration au Chef-Lieu, il y a au sein du SISPEC des divergences sur les travaux à réaliser pour traiter les eaux : soit roseaux ou mise en place d’un autre système, une réunion doit se tenir pour avoir des explications sur les 2 techniques proposées et voir laquelle sera la plus performante. M. TOUREL Jean-Luc appelle à la vigilance quant à l’augmentation des coûts au fur et à mesure de l’évolution du chantier, le projet était presque abouti, puis il y a eu un changement de tactique. Il pense qu’une concertation s’avère plus que nécessaire.

Le choix final sera celui des membres du SISPEC, M. Le Maire informe qu’il faudra aussi être attentif à l’extension du réseau du chemin de la Tour à l’entrée du Bosc. Par ailleurs il y a des informations qui circulent laissant supposer que les travaux prévus il y a longtemps au quartier des Reys ne seraient plus d’actualité. M. PASCAL Florent pense qu’il serait important d’en informer les usagers, ces changements sont-ils liés au coût élevé des travaux sur d’autres communes qui ralentissent l’avancée des chantiers sur la nôtre ? (Notamment l’entrée de communes nouvelles). M. Le Maire prévoit de s’entretenir avec le Président du SISPEC. Il y a un peu d’amertume de la part des Conseillers sachant que notre commune a apporté une somme non négligeable lors de la passation de la compétence au SISPEC et ils estiment être en droit de bénéficier des travaux qui avaient été programmés, alors que le SISPEC semble prioriser l’investissement sur des Communes rattachées à celui-ci depuis peu.

Avis de M. BETTING Dominique qui constate qui le fonctionnement du SEBA est complètement différent, et paraît beaucoup plus démocratique.

M. PASCAL Florent suggère la requête à la police de l’eau, pour analyse et bilan de l’état des Eaux.

VI Information à Mme REGNAULT Brigitte quant à la mise en place d’un panneau indicatif à l'entrée du village côté Pont de Fer, cela sera fait en septembre.COMMUNE DE LES ASSIONS

a .… PROCÈS VERBAL

a LLC DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL Ba >) DU 25 JUILLET 2023

Asgions

VII M. BETTING Dominique demande la réparation ou le changement du panneau d’information municipal au quartier du Pazanan, il devient difficilement utilisable.

Il nous informe qu’il a vu un article sur la fibre optique faisant le constat de la complexité pour connaître les échéances des raccordements sur l’ensemble de la Commune et veut savoir si nous avons une idée du moment auquel cela sera fait chez nous

Réponse de M. TOUREL Alain : à l’heure actuelle aucune date précise ne peut être donnée, l’avancée du développement de la fibre est assez fluctuante. Aucun quartier n’est encore relié. En revanche il est fort possible que sur le Canton nous soyons dans les premiers à avoir accès au

raccordement fibre.

VIII REGNAULT Brigitte, fait mention de fresques réalisées à Chambonas sur des édifices elle trouve cela beau et intéressant et demande si la commune ne pourrait pas envisager d’en faire réaliser sur les Châteaux d’eau se trouvant à Ste Appolonie et vers Les traverses mais aussi sur le coffret face à Albary, ces édifices n’étant pas très beaux ce serait beaucoup plus esthétique. M. Le Maire connaît les fresques faites à Chambonas elles sont l’œuvre d’un peintre renommé de la région M. Jean-Marc FRAISSE. Il est vrai que cela peut-être une bonne idée cependant plusieurs choses sont à prendre en considération, d’une part en connaître le coût, et ensuite il faut savoir que ces édifices dépendent du SISPEC, nous ne pouvons donc pas intervenir dessus sans leur aval, il faudrait se rapprocher d’eux, proposition à étudier.

IX Présence de buses chemin des Reys, M. Florent PASCAL demande ce qui a été fait, M. Le Maire informe de l’envoi d’un courrier LRAR aux propriétaires, M. PASCAL Florent craint qu’il n’y ait aucune réaction de la part de ceux-ci, et il pense que la seule solution serait de procéder à

leur enlèvement.

M. THIBON Pierre souligne d’une part, qu’au vu de la taille des buses l’enlèvement requiert l'intervention d’une entreprise spécialisée (ce qui représente des frais), et d’autre part qu’une telle démarche impliquerait l’intrusion sur une propriété privée et cela ne peut certainement se faire que dans le cadre d’une procédure très spécifique. Il informe le Conseil Municipal que si la lettre reste sans réponse Le Maire dispose d’outils juridiques pour débloquer la situation, comme dresser un Procès-Verbal à l’attention des usagers qui sera transmis au Procureur de la République qui peut ensuite permettre la mise en place de levier afin de contraindre les propriétaires à l’enlèvement de ces buses, réquisition des autorités compétentes etc.

Clôture de la séance à 27h45

SIGNATURES

Emmanuel LEGRAS, Pierre THIBON

Maire et Président de s Secrétaire de Séance