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Compte-Rendu - Compte rendu CM 27.07.2021
Document publié le Mardi 27 juillet 2021 par la commune d'Arras-sur-Rhône.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu CM 27.07.2021)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Union Européenne,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DÉPARTEMENT
DE L'ARDÈCHE nu
ES EXTRAIT DES DELIBERATIONS
COMMUNE D’ARRAS SUR RHÔNE DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 27 JUILLET 2021
PROCES VERBAL
L'an deux mille vingt et un et le vingt-sept du mois de juillet à vingt heures trente minutes, le conseil municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu
habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur MOUTON Jean-Marc, Maire.
Présents: Jean Marc MOUTON — Christophe MONTET — Sophie DESCHAUX — Cyril SARZIER — Céline FOUREL —Jean Claude BECHERAS- Pierre JAMET — Lucas AVENAS — Christian MAIA = Bruno FAYARD — Jean-
Philippe DUPUIS
Absents excusés :BECHERAS Bruno, BEZARD Isabelle, ROSSETTI Claudine
Absents non excusés : LECAT Philippe
Procurations : BECHERAS Bruno à MONTET Christophe, ROSSETTI Claudine à MOUTON Jean-Marc,
BEZARD Isabelle à FOUREL Céline
Secrétaire : DESCHAUX Sophie.
Date de la convocation et de son affichage : le 22 juillet 2021
Approbation du Conseil Municipal du 18 mai 2021 : à l’unanimité
Pierre JAMET étant à Portes-les-Valence pour son travail, il est présent au Conseil Municipal par visioconférence. Ce
dernier est autorisé à prendre part au vote des délibérations.
Délibération n°23-2021
DECISION MODIFICATIVE N°1
FONCTIONNEMENT :
DEPENSES RECETTES
Article (chap.) - Opération Montant Article (chap.) - Opération Montant
6574 (65) : subv fonct aux assoc & 180.00 6419 (013) : remboursements sur 180,00
autres per ? rémunération
180,00 180,00
TOTAL DEPENSES | 180,00 180,00
Délibération n°24-2021
SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2021
Monsieur Christophe MONTET, 1er adjoint et responsable de la commission « Mieux Vivre ensemble »,
propose d'attribuer aux associations d'ARRAS-SUR-RHONE pour l’année 2021, les montants suivants incluant un bonus de 20 % par rapport à 2020 en soutien supplémentaire suite à la période d'inactivité due à
la pandémie :
- LES AMIS DE LA TOUR : 60 €
- ACCA : 60 Euros
- AMICALE LAIQUE : 600 Euros
- APEEP : 600 Euros
- ASPECT : 60 Euros
- LES ANCIENS COMBATTANTS : 120 Euros
- PÉTANQUE DES 3 PONTS : 60 Euros
- SPORT CANIN ARDECHOIS : 60 Euros
- AVAMA : 60 Euros IL est précisé que les membres du Conseil Municipal membres du bureau d'une association subventionnée ne prennent pas part au vote concernant leur association et ont quitté la salle à savoir :
Monsieur Jean-Claude BECHERSAS, Président de l'ASPECT
Monsieur Jean-Philippe DUPUIS, Trésorier d'AVAMA
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, et à l'unanimité de ses membres présents :
+ APPROUVE les propositions de Monsieur Christophe MONTET
+ ATTRIBUE les subventions 2021 aux associations pour un montant total de 1 680 Euros.
NON MIS A D RATION
Le journal de la commune
La commission « communication interne et externe » après s'être réunie propose au conseil municipal le choix d'un nouveau logo tout en respectant une charte graphique.
Et, la dite commission, informe de la nouvelle présentation du journal de la commune. La 1°° parution devrait se faire à l’autonome et il est prévu à partir de 2022 une parution biannuelle.
Emplacement Food-truck
Le Conseil Municipal autorise le Food-truck « Burger Paradise » à s'installer sur le terrain communal à côté du rond point, à partir du mois d'août 2021, les dimanches soir à partir de 18h00.
QUESTION DIVERSES :
- Prise de parole de Jean- Marc MOUTON, Maire :
° Marché au village semi-nocturne : 09 juillet 2021
+ Soirée années 80 —- Compagnie Péricard : 25 juillet 2021
Ces 2 évènements sur la commune d'Arras sur Rhône ont permis un lieu de rencontre et de convivialité dans cette période très compliquée. Monsieur le Maire remercie les membres du conseil municipal pour eur implication ainsi que les associations, les propriétaires de terrains pour le stationnement des véhicules et les habitants venus nombreux.
e Compte rendu après visite au Sous-Préfet :
Depuis notre dernière rencontre l'évolution de notre surendettement n'a pas évoluée.
° Compte rendu de la « journée des maires ardéchois » à Hôtel du département à Privas (lundi 26/07/2021) :
Monsieur le Maire ainsi que le 1°” adjoint et 2/3 des communes ardéchoises étaient présents à cette rencontre.
Cette journée était placée sur le signe de la convivialité et fut aussi l'occasion de mieux faire connaissance avec les élus départementaux et la collectivité départementale.
- Prise de parole de Christophe MONTET, 1° adjoint :
e Nouveautés SIRCTOM :
Nouvelle consigne de tri à partir du mois d'octobre : tous les emballages alimentaires se trient. Plus d'informations sur le site internet de la commune et du SIRCTOM.
La carte de la déchetterie perdue ou volée est renouvelée pour un coût de 4 €.
- Prise de parole des conseillers :
Des balades sont organisées à la tour d'Arras en juillet et Août.
CLOTURE DU PROCES-VERBAL La séance est levée à 22h30
Ainsi fait et délibéré à ARRAS SUR RHÔNE, les jours, mois et an susdits.