Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR DU 05022021
Compte-Rendu - CR DU 240622
Compte-Rendu - CR DU 14 01 2022
Compte-Rendu - CR DU 24 07 2020
Compte-Rendu - CR DU 0505
Compte-Rendu - CR DU 2401
Compte-Rendu - CR DU 0612
Compte-Rendu - CR DU 1901
Compte-Rendu - CR DU 190719
Compte-Rendu - CR DU 0103
Compte-Rendu - CR DU 131219
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Reyvroz.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR DU 131219)
Thèmes du document : Télécommunications et internet, Institutions publiques, Travail et emploi,
Réunion
du
Conseil
Municipal
du
13
décembre
2019
Compte
rendu
L'an
deux
mille
dix-neuf,
le
13
décembre,
le
Conseil
Municipal
de
REYVROZ
dûment
convoqué
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
M.
LOMBARD
Gérald,
Maire.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 7
décembre
2019
Présents
: Mme
CORNIER
Andrée,
Mme
FELISAZ
Véronique,
M.
LOMBARD
Gérald,
M.
DUPRAZ
Didier,
M.
DUBOIS
Olivier,
M.
ELIE
Michel,
M.
TISSOT
Alain,
M.
COLLOUD
Amaury,
Mme
HUITEL
Christine,
M.
BRON
Michael,
M.
GERMAIN
Jean-Claude.
Excusés
: Néant
M.
BRON
Michael
a
été
élu
secrétaire.
Le
conseil
Municipal
approuve
le
compte
rendu
du
8 novembre
2019.
INTERCOMMUNALITE
>
PEUIi-H La
date
officielle
de
l'arrêt
du
PLUI
est
reportée
au
21
janvier
2020.
URBANISME
Certificats
d'Urbanisme
:
-
CU07422219B0020
—
Maitre
GARNIER
-
Vente
VIGIE
MARCO
/ DUPORTAIL
—
51
impasse
du
Calvaire
—
parcelles
B
565
- 567.
-
_CU07422219B0021
-
Maitre
BLANC-DEPOTEX
-— Echange
COELOUD
Paul
/
BERTHET
Lucien
—
parcelles
À
1099
—
1100.
Demande
préalable :
-
__DP
N°
07422219B0010
—
M
OLIVIER
Jérémy
—
735
route
du
Chef-lieu
—
Parcelle
B
662
—
Création
d'ouvertures
et
pose
de
deux
velux
—
Avis
favorable.
BUDGET
>
Loyers
2020 :
L'augmentation
des
loyers
communaux
pour
2020
selon
l'indice
de
référence
des
loyers
de
FVINSEE
du
3ê"e
trimestre,
c'est-à-dire
129,99,
soit
une
augmentation
de
1.20
%,
sera
appliquée
au
1°
Janvier
2020
sauf
pour
ceux
arrivés
en
cours
d'année. >
Loyers
2020
(hors
charges)
pour
les
locations
des
appartements
de
la
Cure :
- Appartement
n°
5
:
208.16
€
passe
à
210.66
€
- Appartement
n° 4
:
205.85
€
"
208.32
€
- Appartement
n°
3
et
6
234.83
€
"
237.65
€
- Appartement
n°
2
297.70
€
"
301.27
€
- Appartement
n°
1
305.56
€
"
309.23
€
- Appartement
n°
7
314.82
€
"
318.60
€
+
Charges:
30
€ / mois
Suite
à
la
dissolution
du
CCAS
au
1*
janvier
2020,
l'appartement
de
la
Maison
des
Sœurs
sera
intégré
au
budget
principal
de
la commune,
son
loyer
pour
2020
sera,
après
revalorisation
annuelle,
de
727,19
€
+
120
€
de
charges
OQrdures
ménagères
2019
de
la
Cure :
Les
ordures
ménagères
de
"La
Cure”
sont
réparties
entre
chaque
locataire
au
prorata
de
la
surface
des
appartements
OM
APPARTEMENTS |
_ LOCATAIRES
OM
2018
2019
Observations
DUSAUTOIR/
2 Appt
de
25
M?
soit 42.5
€
25
M
x2
PRUVOT
Lisa
100
85
par
appartement
2 Appt
de
32
M?
soit
54
€
32
M?x 2
VICIN
Ch
/ LELEU
128
108
par
appartement
48
M
GASNIER
C.
96
81
52
M
LUXOS
104
88
54
M?
HURE
A.
108
91
453
268
euros
>
Contrat
copieurs :
Le
contrat
en
cours
s'achève
au
31
mars
2020.
Après
consultation,
nous
avons
reçu
3
propositions
des
sociétés
: ACI
- ISI
Solutions
et
CPRO.
L'étude
est
en
cours.
>
Proposition
GED
(gestion
électronique
des
documents)
Conjointement
au
renouvellement
du
contrat
des
copieurs,
nous
avons
sollicité
les
mêmes
sociétés
pour
nous
proposer
ce
nouveau
service
qui
vise,
à
terme,
à
supprimer
un
maximum
de
documents
papier.
Les
3
propositions
sont
également
à
l'étude.
DIVERS
>
Recrutement
adjoint
technique
et
adjoint
administratif
Après
étude
des
différentes
candidatures
reçues
suite
à
nos
offres
d'emploi,
nous
avons
retenu
les
propositions
suivantes
:
-
Mr
BUINOUD
Jean-Christophe
en
remplacement
de
Mr
COLLOUD
Syivain,
démissionnaire
-__
Mme
L'HINORET
Lucie
suite
à
la
demande
de
mutation
de
Mme
OLIVIER
Nicole. >
Organisation
de
la
cérémonie
des
vœux :
La
cérémonie
des
vœux
se
déroulera
le
18
Janvier
2020
à
18h.
>
Présentation
application
mobile
«
Politeia
»
(informations
et
alertes
communales
sur
mobiles)
:
Mr
le
Maire
fait
part
de
la
présentation
qui
a
été
faite
en
bureau
communautaire
d’une
application
sur
mobiles
permettant
d'informer
et
de
consulter
la
population.
Une
étude
est
en
cours
sur
chaque
commune
ainsi
qu'à
la
CCHC
(la
commune
de
Vailly
étant
déjà
abonnée
au
service).
|
QUESTIONS
DIVERSES
|
>
Bibliothèque
:
-
Le
conseil
municipal
remercie
les
bénévoles
pour
les
animations
qui
ont
eu
lieu
à
la
bibliothèque.
-
Un
ordinateur
est
à
la
disposition
des
usagers
à
la
bibliothèque
pendant
les
heures
d'ouverture.
>
CCID: La
réunion
pour
la
Commission
des
impôts
directs
aura
lieu
le
19
février
2020
à
18h.
>
Voirie : Le
conseil
municipal
remercie
le
Département
pour
les
travaux
du
ralentisseur,
côté
Vailly.
>
FC
Brevon:
Le
FC
du
Brevon
a
sollicité
la
CCHC
pour
la
création
d’un
petit
terrain
synthétique
d'entrainement
à
côté
du
terrain
de
foot
actuel.
Dossier
à
l'étude
à
la
CCHC.
>
Exposition
des
talents :
L'exposition
des
talents
du
Brevon
aura
lieu
le1
1°
et
2
février
2020
à
la
salle
polyvalente.
Ds
municipal
le
17
Janvier
2020
19
h.
jo CuS
|
LÉ
_——
Le_ Maire,
|
7
—
|
TT
Gérald
MBARD.