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Déliberation - Délibération nomination des voies
Document publié le Jeudi 15 décembre 2022 par la commune de Viviers-lès-Montagnes.
Lien du pdf (Déliberation - Délibération nomination des voies)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Bois et produits du bois,
Envoyé en préfecture le 17/12/2022
Reçu en préfecture le 17/12/2022
Publié le se
ID :081-218103257-20221215-DELIB 65 2022-DE
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û
—— MAIRIE DE me: DELIB 65-2022
VIVIERS LES
A Le EP ANT DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL — de la Commune de VIVIERS LES MONTAGNES
Séance du 15 décembre 2022 à 20h00
1 place de la Mairie
81290 VIVIERS-LÉS-MONTAGNES
Nombre de membres
Afférents au Conseil : 19 Date de la convocation : 5/12/2022 En exercice : 19 Date d'affichage : 5/12/2022
Qui ont pris part à la délibération : 18
L'an deux mille vingt et deux et les 15 décembre 2022 à 20h00, le Conseil Municipal de VIVIERS-LES-MONTAGNES, légalement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la salle Fonségur sous la présidence de M. Alain VEUILLET, Maire.
Présents: Mesdames Marie-Rose LADOWITCH, Françoise BARBERI, Sylvie CALAS, Marie-France ALRIC, Arlette GLORIA, Christelle COURTOIS-SABARTHES
Messieurs Alain VEUILLET, Frédéric MAIXANDEAU, Rodolphe DUCAMP, Manuel GONCALVES, François MONTAGNE, Jean-Michel MAUREL, Daniel MONTAGNE, Paul SALVAN
Excusés : Mme Isabelle de VIVIES pouvoir à Mme Christelle COURTOIS-SABARTHES, Mme Pascale PRADES pouvoir à M. Alain VEUILLET, Mme Myriam MADAULE pouvoir à M. Manuel GONCALYES, M. Claudian BRUN pouvoir à M. Paul SALVAN
Absent : Mme Maud FLAMANT
La séance débute à 20h00 sous la présidence de M.Alain VEUILLET
Conformément à l’article L 2121-21 du CGCT. M. le maire propose de voter à main levée
Pour: 18 Contre: 0 Abstention : O0
Objet de la délibération : DELIBERATION NOMINATION DES VOIES P141-P142 ET P143
M. le Maire rappelle qu’afin de faciliter les interventions des secours (mis à jour des GPS), mais aussi la mise en place de la fibre optique, un examen des voies à dénommer a été réalisé pour résoudre des difficultés d’adressage, de numérotation des habitations,
Il précise que les documents ont été envoyés.
Il explique qu'il convient de nommer 3 nouvelles voies, les plans ont été transmis les 5 et 9 décembre via la plateforme Slow? : deux concernent la nouvelle tranche du lotissement du domaine d’émilie la P141 et 142, la troisième concerne le lotissement chemin de Nore P143.
Il propose au conseil de nommer les voies ainsi :
P141 : Impasse Tomi UNGERER
P142 : Impasse du Domaine d’Emilie
P143 : Impasse Charles TRENET
M. le Maire propose à l’assemblée de se rapprocher du service en charge par mail afin de proposer des noms pour les futures voies à nommer
Monsieur le Maire propose d’approuver la dénomination des voies tel que proposé.
Après en avoir délibéré, à l’unanimité. (Pour :18, Contre : 0 ; Abstention : 0}
Fait en séance les jour, mois et an susdits.
Le Maire, Alain VEUILLET
Téléphone : 05 63 74 77 03 - Télécopie : 05 63 71 11 80 nus Pin mn mundo mmmn Fu