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Convocation - convocation cm 150224
Compte-Rendu - CM 300616
Procès Verbal - pv cm 23032023
Compte-Rendu - CM 230316
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sainte-Flaive-des-Loups.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CM 230316)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Démocratie, Industrie,
Département de la Vendée
Nombre de conseillers en exercice : 19
De présents : 18
De pouvoirs : 1
De votants : 19
Convocation du : 23/03/2016
Affichée le : 23/03/2016
L’an deux mille seize, le trente mars, le Conseil Municipal de SAINTE-FLAIVE- DES-LOUPS étant réuni au lieu ordinaire de ses séances après convocation légale, sous la Présidence de Monsieur Patrice PAGEAUD, Maire.
Etaient présents : M. Patrice PAGEAUD, M. Christophe PAJOT, Mme Janine COLARD, M. Joël PERROCHEAU, Mme Chantal DELAPRE, Mme Stéphanie GRELIER, M. Jack MOREIL, M. Ernest NAVARRE, Mme Catherine CHAIGNE, M. Jacky NATIVELLE, Mme Agathe CHIFFOLEAU, Mme Emmanuelle BOUTOLLEAU, M. Grégoire TERTRAIS, Mme Alexandra ALLARD, M. Ludovic CHETANNEAU, M. Serge HOQCUARD, Mme Brigitte SAMIN, M. Denis DELHOMMEAU,
Etaient absents excusés : Mme Pierrette DULOU (pouvoir à M. Serge HOCQUARD)
Mme Stéphanie GRELIER a été nommée pour
remplir les fonctions de secrétaire.
Le Conseil Municipal approuve le procès-verbal de la dernière séance.
1 . C O M M U N A U T E D E C O M M U N E S D U P A Y S D E S A C H A R D S
Monsieur le Maire fait le point sur les décisions votées lors du dernier Conseil Communautaire. (voir compte-rendu joint).
Il propose aux conseillers communautaires de présenter eux-mêmes, lors des prochaines séances, le travail des commissions auxquelles ils participent. Ceux-ci acceptent la proposition.
2 . P R O C E D U R E B U D G E T A I R E
1.1 Subventions
Monsieur le Maire propose de fixer les subventions de la manière suivante : Les Présidents et membres d’associations ne participent pas au vote pour les associations qui les concernent.
Désignation Montant
Taux de revalorisation 1,5%
Ecoles
- O.G.E.C. 74 415,60
- A.P.E.L. : Arbre de Noël 128,95
- F.C.P.E. : Arbre de Noël 128,95
Associations flavoises
- Ping Pong Flavois 210,67
- Loups Sportifs Football 592,79
- Loups Sportifs Basket 583,01
- Tennis 192,47
- Comité des fêtes 159,20
- Amicale laïque 270,28
- Foyer des jeunes 110,80
- Familles rurales 159,20
- Société de chasse 151,64
- A.C. - A.F.N. - A.C.P.G. 154,73
- Club 3ème âge 192,47
- Théatre 150,00
- Comité de jumelage 150,00
Subventions diverses
- CAUE 40,00
- CICADELLE 50,00
- RASED 290,00
- ADILE 85 50,00
- Subventions accordées Ecole Publique en 2015 0,00 - Subvention Section Evènements Les Flavolie's 1 500,00 - Subvention exceptionnelle Ecole Privée - Voyage 1 000,00 - Enveloppes subventions Année 2016 1 000,00 - Coopérative scolaire (Ecole Publique) 1 700,00
Total Général 83 380,76
Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité. 1.2 Taux d’imposition
Les élus procèdent au vote des taux d’imposition. Monsieur le Maire fait la proposition suivante: Augmentation 0,00% 1,50% 0,00%
Proposition taux 2016 17,05% 15,27% 44,83%
Produit correspondant 341 682 € 179 423 € 74 687 € 595 791 €
La proposition de Monsieur le Maire est adoptée à l’unanimité.
1.3 Budget Principal Commune
Compte de gestion 2015 dressé par le trésorier
Résultat à la clôture de
l’exercice précédent
2014
Part affectée à
l’investissement
exercice 2015
Résultat de l’exercice
2015
Résultat de clôture de
2015
Investissement -1 107 589,81 € 0.00 € 31 730,62 € -1 075 859,19 €
Fonctionnement 709 670,09 € 709 670,09 € 601 852,34 € 601 852,34 €
TOTAL - 397 919,72 € 709 670,09 € 633 582,96 € -474 006,85 €
Le compte de gestion 2015 est approuvé.
Compte administratif :
Le compte administratif 2015 est présenté par Monsieur PAGEAUD, qui n’a pas participé au vote.
Nombre de votants : 18
Nombre de suffrages exprimés : 18
Pour : 18
Le compte administratif 2015 est approuvé.
Affectation des résultats 2015 :
L’affectation des résultats 2015 est approuvée à l’unanimité.
Budget Principal Primitif 2016 :
Nombre de votants : 19 Nombre de suffrages exprimés : 19
Pour : 15
Abstentions : 4
Le budget principal primitif 2016 est approuvé.
1.4 Budget Lotissement La Croix
Compte de Gestion 2015 dressé par les trésoriers :
Résultat à la
clôture de
l’exercice
précédent 2014
Part affectée à
l’investissement
exercice 2015
Résultat de
l’exercice 2015
Résultat de clôture de 2015
Investissement 0,00 € 0,00 € 0,00 € 0,00 €
Fonctionnement 17 282,51 € 0,00 € -10 556,69 € 6 725,82 €
TOTAL 17 282,51 € 0,00 € -10 556,69 € 6 725,82 €
Le compte de gestion 2015 est approuvé.
Compte administratif :
Le compte administratif 2015 est présenté par Monsieur PAGEAUD, qui n’a pas participé au vote.
Nombre de votants : 18
Nombre de suffrages exprimés : 18
Pour : 18
Le compte administratif 2015 est approuvé.
Affectation des résultats 2015 :
L’affectation des résultats 2015 est approuvée à l’unanimité.
Budget Primitif Lotissement La Croix 2016 :
Nombre de votants : 19
Nombre de suffrages exprimés : 19
Pour : 19
Le budget primitif 2016 du Lotissement La Croix est approuvé. 1.5 Budget Lotissement La Chauvière
Compte de Gestion 2015 dressé par les trésoriers :
Résultat à la clôture
de l’exercice
précédent 2014
Part affectée à
l’investissement
exercice 2015
Résultat de
l’exercice 2015
Résultat de clôture de 2015
Investissement 0,00 € 0,00 € 0,00 € 0,00 €
Fonctionnement 311 790,18 € 0,00 € -110 156,68 € 201 633,50 €
TOTAL 311 790,18 € 0,00 € -110 156,68 € 201 633,50 €
Le compte de gestion 2015 est approuvé.
Compte administratif :
Le compte administratif 2015 est présenté par Monsieur PAGEAUD, qui n’a pas participé au vote.
Nombre de votants : 18
Nombre de suffrages exprimés : 18
Pour : 18
Le compte administratif 2015 est approuvé.
Affectation des résultats 2015 :
L’affectation des résultats 2015 est approuvée à l’unanimité.
Budget Primitif 2016 Lotissement La Chauvière :
Nombre de votants : 19
Nombre de suffrages exprimés : 19
Pour : 19
Le budget primitif 2016 du Lotissement La Chauvière est approuvé.
1.6 Budget Lotissement Le Guy
Compte de Gestion 2015 dressé par les trésoriers : Résultat à la clôture
de l’exercice
précédent 2014
Part affectée à
l’investissement
exercice 2015
Résultat de
l’exercice 2015
Résultat de clôture de
2015
Investissement -120 755,41 € 0,00 € 267 630,48 € 146 875,07 €
Fonctionnement 0,00 € 0,00 € 0,00 € 0,00 €
TOTAL -120 755,41 € 0,00 € 267 630,48 € 146 875,07 €
Le compte de gestion 2015 est approuvé.
Compte administratif :
Le compte administratif 2015 est présenté par Monsieur PAGEAUD, qui n’a pas participé au vote.
Nombre de votants : 18
Nombre de suffrages exprimés : 18
Pour : 18
Le compte administratif 2015 est approuvé.
Affectation des résultats 2015 :
L’affectation des résultats 2015 est approuvée à l’unanimité.
Budget Primitif 2016 Lotissement Le Guy :
Nombre de votants : 19
Nombre de suffrages exprimés : 19
Pour : 19
Le budget primitif 2016 du Lotissement Le Guy est approuvé.
1.7 Budget Lotissement La Barre
Compte de Gestion 2015 dressé par les trésoriers :
Résultat à la clôture de
l’exercice précédent
2014
Part affectée à
l’investissement exercice
2015
Résultat de l’exercice
2015
Résultat de clôture
de 2015
Investissement -247 818,68 € 0,00 € 0,00 € -247 818,68 € Fonctionnement 0,00 € 0,00 € 0,00 € 0,00 €
TOTAL -247 818,68 € 0,00 € 0,00 € -247 818,68 €
Le compte de gestion 2015 est approuvé.
Compte administratif :
Le compte administratif 2015 est présenté par Monsieur PAGEAUD, qui n’a pas participé au vote.
Nombre de votants : 18
Nombre de suffrages exprimés : 18
Pour : 18
Le compte administratif 2015 est approuvé.
Affectation des résultats 2015 :
L’affectation des résultats 2015 est approuvée à l’unanimité.
Budget Primitif 2016 Lotissement La Barre :
Nombre de votants : 19
Nombre de suffrages exprimés : 19
Pour : 19
Le budget primitif 2016 du Lotissement La Barre est approuvé.
1.8 Budget Zone Commerciale
Compte de Gestion 2015 dressé par les trésoriers :
Résultat à la clôture de
l’exercice précédent
2014
Part affectée à
l’investissement exercice
2015
Résultat de l’exercice
2015
Résultat de clôture
de 2015
Investissement 0,00 € 0,00 € -951,91 € -951,91 €
Fonctionnement 0,00 € 0,00 € 0,00 € 0,00 €
TOTAL 0,00 € 0,00 € -951,91 € -951,91 €
Le compte de gestion 2015 est approuvé. Compte administratif :
Le compte administratif 2015 est présenté par Monsieur PAGEAUD, qui n’a pas participé au vote.
Nombre de votants : 18
Nombre de suffrages exprimés : 18
Pour : 18
Le compte administratif 2015 est approuvé.
Affectation des résultats 2015 :
L’affectation des résultats 2015 est approuvée à l’unanimité.
Budget Primitif 2016 Zone Commerciale :
Nombre de votants : 19
Nombre de suffrages exprimés : 19
Pour : 19
Le budget primitif 2016 de la zone commerciale est approuvé.
.
3 . R E N O V A T I O N D E L A S A L L E P O L Y V A L E N T E
3 . 1 . A V E N A N T N ° 2 A U L O T 1 : M E N U I S E R I E S E X T E R I E U R E S
Monsieur le Maire rappelle que les travaux de rénovation de la salle polyvalente sont en cours.
Il explique que des modifications de prestations s’avèrent nécessaires dans le lot n°1 – MENUISERIES EXTERIEURES attribué à l’entreprise LOUE SAS, à savoir :
- Fourniture et pose d’un portillon avec retour sous main courante : 568 € HT
Il présente l’avenant correspondant, qui porte le montant total du marché à la somme de 29 901.57 € H.T.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :
APPROUVE les travaux objets de l’avenant ci-annexé pour un montant HT de 568.00 €; DONNE POUVOIR à Monsieur le Maire pour signer les pièces du marché et tout document à intervenir. 3 . 2 . A V E N A N T N ° 1 A U L O T 1 A : R E V E T E M E N T S D E S O L S
Monsieur le Maire explique que des modifications de prestations s’avèrent nécessaires dans le lot n°1A – REVETEMENTS DE SOLS attribué à l’entreprise ROUSSELOT, à savoir :
- Suppression du carrelage de la scène : - 1167.06 € HT
Il présente l’avenant correspondant, qui porte le montant total du marché à la somme de 12 428.11 € H.T.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :
APPROUVE les travaux objets de l’avenant ci-annexé pour un montant HT de – 1167.06 €;
DONNE POUVOIR à Monsieur le Maire pour signer les pièces du marché et tout document à intervenir.
3 . 3 . D E V I S P O U R L A F O U R N I T U R E E T P O S E D E C A R R E L A G E D A N S L ’ O F F I C E E T D A N S L E S
S A N I T A I R E S
Monsieur le Maire explique que, pour des raisons budgétaires, les travaux prévus initialement ne prévoyaient pas la pose d’un nouveau carrelage dans les sanitaires et dans l’office.
Il apparaît toutefois nécessaire de réaliser ces travaux afin de finaliser la rénovation totale de la salle. Aussi, Monsieur le Maire présente le devis de l’entreprise ROUSSELOT d’un montant de 4742.06 € HT, auquel il faut ajouter la dépose et repose des sanitaires pour un total de 533.50 €.
Le Conseil Municipal émet un avis favorable à la réalisation de ces travaux.
4 . L O T S S U P P L E M E N T A I R E S A L A P E T I T E C H A U V I E R E – A S S U J E T T I S S E M E N T A L A T V A
Monsieur le Maire explique que ce sujet a été inscrit par erreur à l’ordre du jour, car il a déjà fait l’objet d’une délibération du
Conseil Municipal d’octobre 2015.
5 . A M E N A G E M E N T D E S E N T R E E S D E B O U R G D A N S L E C A D R E D U P V I C - F D U R : A R R E T D U
P R O G R A M M E E T R E M U N E R A T I O N D E F I N I T I V E D U M A I T R E D ’ Œ U V R E
Monsieur le Maire rappelle qu’un marché avait été signé avec la SARL Yves NICOLAS en 2010 pour la réalisation d’une étude PVIC / FDUR au sein de la Commune, pour l’aménagement des différentes entrées de bourg.
Ce marché comprenait deux phases:
- Une tranche ferme (missions d’études et premiers chiffrages) chiffrée à 15 500 € HT. - Des tranches conditionnelles concernant le suivi des travaux, avec un montant déterminé par pourcentage du coût estimatif des travaux selon la variable suivante :
o De 80 000 € à 150 000 € HT inclus : 6,63 %
o De 150 000 à 300 000 € HT inclus : 5,73 %
o Plus de 300 000 € HT : 4,15 %
Monsieur le Maire propose de valider définitivement les phases de travaux restant à intervenir, et ainsi d’arrêté la rémunération définitive du Maître d’œuvre.
Les phases restant à réaliser étant les suivantes :
- Chemin de Ceinture : 200 000 €
- Route du Girouard : 60 000 €
- Route de La Roche sur Yon : 30 000 €
Soit un montant de travaux de 290 000,00 €
La rémunération du Maître d’œuvre est donc calculée au taux de 5.73 %, soit un total de 16 617.00 €.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :
VALIDE les tranches de travaux telles que proposées ci-dessus.
VALIDE la rémunération définitive du maître d’œuvre signé avec la SARL Yves NICOLAS en appliquant le taux de 5.73 % pour un montant de 16 617.00 € HT;
DONNE POUVOIR à Monsieur le Maire pour signer les documents à intervenir. 6 . S Y D E V – T R A V A U X D E R E N O V A T I O N D E L ’ E C L A I R A G E C H E M I N D E C E I N T U R E
Monsieur le Maire indique que dans le cadre des travaux d’aménagements du Chemin de Ceinture, la Commune a demandé au
SyDEV la réalisation de travaux de rénovation du réseau d’éclairage.
Il propose de signer la convention relative aux modalités techniques et financières de réalisation de cette opération et fixant le
montant de la participation communale à la somme de 10 338.00 € H.T.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :
APPROUVE la convention concernant les travaux de rénovation du réseau d’éclairage Chemin de Ceinture pour la somme de 10 338.00 € H.T.
DONNE POUVOIR à Monsieur le Maire pour mener à bien cette opération et signer les documents à intervenir.
7 . R E F L E X I O N S U R L E T R A N S F E R T D U B L O C D E C O M P E T E N C E S « P E T I T E E N F A N C E ,
E N F A N C E E T J E U N E S S E »
Pour faire suite aux réunions organisées par la Communauté de Communes, Monsieur le Maire propose aux élus d’échanger à ce sujet en prévision du vote qui devra intervenir avant le 23 avril prochain.
A la suite des échanges, les élus décident de fixer une réunion pour faire un point suite à l’avis de la prochaine Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) du 7 avril. Cette réunion est prévue le 11 avril prochain à 20h.
Le vote sera proposé à l’ordre du jour du Conseil Municipal du 21 avril prochain.
8 . R A P P O R T D E S C O M M I S S I O N S
8 . 1 . I N F O R M A T I O N S , C O M M U N I C A T I O N , A S S O C I A T I O N S
Concours photo : Monsieur PAJOT indique que le concours est lancé. Les candidats ont jusqu’au es candidats ont jusqu’au 1 mai pour s’inscrire et déposer leurs photos.
Une exposition sera organisée pendant l’été, et les administrés pourront voter pour leur photo favorite. Le jury communal sera composé des membres de la commission.
Site internet : Monsieur PAJOT s’est rapproché d’E-collectivités (service de la maison des communes) qui vient de mettre en place un nouveau service d’accompagnement des collectivités dans la réalisation et l’hébergement du site internet. La commune de Sainte Flaive serait « pilote » sur ce sujet. Le coût (environ 600 €), est nettement inférieur aux propositions des sociétés déjà contactées.
Le conseil émet un avis favorable à la poursuite du projet avec E-collectivités.
8 . 2 . B A T I M E N T S
Modulaire pour le futur atelier communal : Monsieur PAJOT indique que des devis ont été demandés pour l’acquisition d’un modulaire d’occasion pour le futur atelier communal. Celui-ci servirait de bureau et salle de réunion. Il présente les photos du modulaire proposé par la société BODARD pour un coût de 3400 € HT.
Les élus émettent un avis favorable à l’achat de ce modulaire.
Borne électrique/eau Parc de la Chênaie : Monsieur PAJOT présente la formule retenue pour la mise aux normes de la borne électrique et du point d’eau du Parc de la Chênaie.
La commission bâtiment se réunira le samedi matin 2 avril pour faire le point sur les chantiers en cours.
Devis républicaine : Monsieur PAJOT indique qu’il attend le retour de la proposition de l’entreprise BURNELEAU.
8 . 3 . S E R V I C E S A L ’ E N F A N C E
Madame COLARD remercie les membres de sa commission pour l’avoir suppléé lors de son immobilisation.
Commission Menus : la commission s’est réunie le 21 mars dernier. Les retours sont positifs sur les repas servis. D’autre part, les enfants semblent moins turbulents à la cantine. Pour faire suite à la proposition des enfants du CME, un essai est en cours lors du repas. Les premiers retours sont encourageants. Logo de l’accueil de Loisirs : Madame COLARD présente le logo retenu par les agents du service animation et les membres de la commission.
Réorganisation de l’école suite au sinistre du 21 mars : Madame COLARD montre quelques photos prises suite au départ d’incendie survenu à l’école. Elle explique que les mesures ont été prises aussitôt afin d’installer la classe dans l’ancien modulaire servant de salle de motricité.
8 . 4 . U R B A N I S M E
Chemin de Ceinture : Monsieur PERROCHEAU présente le plan des travaux.
Lots supplémentaires à La Petite Chauvière : la consultation est en cours pour les travaux de VRD. L’entreprise sera choisie lors de la prochaine réunion.
Numérotation des villages : Monsieur PERROCHEAU a rencontré La Poste afin que ceux-ci présentent les nouveaux services proposés dans le cadre de la numérotation des villages. Ces services sont payants. La commission étudiera ces propositions.
Monsieur le Maire présente un devis de l’entreprise EVP pour la préparation des espaces à engazonner le long de la rue de la Mairie. Le montant des travaux s’élève à 4 400 € HT.
8 . 5 . E N V I R O N N E M E N T , A M E L I O R A T I O N D U C A D R E D E V I E
Cimetière : La réalisation des travaux prévus en régie (pelouse et massifs) est programmée après les vacances de Pâques.
Sentiers : Suite au travail sur l’élaboration de sentiers VTT, la CCPA retiendrait uniquement le sentier de 37 km proposé par Sainte Flaive.
D’autre part, afin de finaliser la mise à jour des sentiers, quelques travaux en régie restent à réaliser.
Accueil des nouveaux Flavois : la soirée d’accueil est fixée au vendredi soir 3 juin 2016 à 19h en mairie. Le guide d’accueil ne sera pas réédité cette année car il en reste suffisamment d’exemplaires.
Achat de mobilier : Les besoins divers (poubelles, cendriers) sont estimés à 1000 €, auxquels s’ajoutera le jeu d’escalade retenu par le CME (900 €).
Concours Paysage de votre Commune : Cette année la commune va organiser le concours à destination des particuliers. La commission va travailler prochainement sur la préparation de celui-ci. Une « grille d’évaluation » sera notamment élaborée.
8 . 6 . G E S T I O N D E S S A L L E S , C M E , J U M E L A G E
Jumelage : Une réunion publique était organisée le 29 mars. Le comité de Jumelage totalise après cette soirée 41 adhésions. Les cotisations ont été fixées.
La signature de la charte entre les deux Maires est prévue lors du déplacement à Jardin début juillet.
Conseil Municipal des Enfants : Madame GRELIER indique que le CME a été destinataire d’une invitation du CMJ de La Mothe Achard pour participer à une journée d’échange avec l’ensemble des CME du canton.
Foyer de Jeunes : les jeunes vont s’associer aux Flavolie’s pour la confection et la vente de Préfou. D’autre part, une vente de muguet sera organisée comme les années précédentes le 1er mai.
9 . Q U E S T I O N S D I V E R S E S
Le Conseil Municipal a décidé de ne pas faire usage de son Droit de Préemption Urbain sur les biens suivants : - Immeuble « Bâti sur terrain propre », parcelles AD n°400, 403, 401, 397, 130 d’une surface de 20 m², 240 m², 20 m², 5 m² et 225 m² situées 10 rue du Gué.
- Immeuble « Non Bâti », parcelle AC n°282 d’une surface de 623 m² située Le Domaine des Bruyères Lot n°3.
Monsieur le Maire indique que la commune a reçu le rapport annuel 2015 d’exploitation de l’ISDND par Trivalis. Ce dossier est consultable en mairie.
Monsieur le Maire fait part de l’invitation à l’assemblée générale de Familles Rurales prévue le jeudi 7 avril 2016 à 20h au Foyer des Jeunes de Sainte Flaive. Monsieur le Maire fait part d’une demande de l’association Yoga qui souhaite pouvoir stocker du matériel dans la salle socio- culturelle. La possibilité est envisagée dans un local de rangement des tables.
Prochaine réunion : le jeudi 21 avril 2016 à 20h30.
La séance est levée à 23h55