Procès Verbal - pdf PV 26 fevrier 2014

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Procès Verbal - pdf PV 26 fevrier 2014 Document publié le Mercredi 26 février 2014 par la commune de Montbron. Lien du pdf (Procès Verbal - pdf PV 26 fevrier 2014)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Justice et droit, Industrie,

PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 février 2014 Mairie de Montbron

L’an deux mil quatorze, le vingt-six février, à vingt heures trente, le Conseil Municipal de la commune de MONTBRON, dûment convoqué, s’est réuni à la Mairie sous la présidence de Monsieur Gwenhaël FRANÇOIS, Maire. - Nombre de conseillers municipaux : 19.

- Date de convocation du Conseil Municipal : 19 février 2014.

Etaient présents Mesdames et Messieurs les conseillers municipaux : M. Gwenhaël FRANÇOIS, M. André ARNAUDET, M. Hervé BARRAUD, Mme Marcelle BUISSON, Mme Christine DUSSAIGNE, Mme Evelyne LAPLACE, Mme Claudine MICHELY, Mme Régine MONDARY, M. Jean-Pierre REDON, Mme Aurélie TRUFFANDIER, Mme Simone WASYLEZUCK, M. Michel BOUTANT, M. Jacques-Albert MOREL, M. Michel MAUCOEUR.

Absents et excusés : Mme Nathalie BUET, Mme Cécile MANDON, M. Philippe PETIT, M. Philippe DURAND.

Pouvoir : de M. Jérôme NICOLAS à M. Gwenhaël FRANCOIS.

Secrétaire de séance : M. André ARNAUDET.

Adoption du procès verbal de la séance du 19 décembre 2013

Monsieur le Maire précise que chaque Conseiller Municipal a pu prendre connaissance du procès-verbal de la séance du 19 décembre 2013. Il demande s’il y a des observations. Aucune remarque n’étant formulée, le Conseil Municipal, à l’unanimité, approuve le procès-verbal de la séance du 19 décembre 2013.

ORDRE DU JOUR

1 à 3. Approbation des Comptes Administratifs 2013

Exposé :

Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal les résultats 2013 des Comptes Administratifs de la Commune.

BUDGET PRINCIPAL : COMMUNE DE MONTBRON

Section

Budgétisé

Réalisé

Restes à réaliser

Investissement

Dépenses 1 909 291.55 € 1 236 369.49 € 682 254.91 €

Recettes 1 909 291.55 € 1 145 801.91 € 158 919.00 €

Fonctionnement

Dépense s 2 122 070.00 € 1 681 013.32 € 0.00 €

Recettes 2 122 070.00 € 2 138 553.90 € 0.00 €

BUDGET ANNEXE : ASSAINISSEMENT DE MONTBRON

Section

Budgétisé

Réalisé

Restes à réaliser

Investissement

Dépenses 347 645.83 € 57 437.92 € 232 728.68 €

Recettes 347 645.83 € 343 145.83 € 0.00 €

Fonctionnement

Dépenses 210 025.00 € 140 380.53 € 0.00 €

Recettes 210 025.00 € 208 958.53 € 0.00 €

BUDGET ANNEXE : LOTISSEMENT LES GENEVRIERS

Section

Budgétisé

Réalisé

Restes à réaliser

Investissement

Dépenses 160 000.00 € 153 837.91 €

Recettes 160 000.00 € 160 000.00 €

Fonctionnement

Dépenses 158 170.96 € 156 077.91 €

Recettes 158 170.96 € 156 077.91 €

Monsieur le Maire sort de la salle du Conseil ; Monsieur André ARNAUDET prend la présidence de la réunion et

demande à l’Assemblée d’approuver ces comptes administratifs par un vote.

Résolution :

Après avoir pris connaissance des Comptes Administratifs de l’ordonnateur pour l’année 2013, le Conseil Municipal à

l’unanimité, avec 13 voix pour, le Maire ne prenant pas part au vote :

Constate la conformité des résultats et approuve chacun de ces comptes administratifs pour l’année 2013.

4. Approbation des comptes de gestion : budget général, assainissement et lotissement

Exposé :

Après avoir entendu et approuvé le compte administratif de l’exercice 2013 pour les budgets lotissement,

assainissement et commune, sous la présidence de M. André ARNAUDET, deuxième adjoint, le Conseil Municipal se

propose de statuer sur le compte de gestion établi par le comptable.

Après s’être assuré que le receveur a repris dans ses écritures le montant de chacun des soldes figurant au bilan de

l’exercice 2013, celui de tous les titres de recettes émis et de tous les mandats de paiements ordonnancés et qu’il a

procédé à toutes les opérations d’ordre qu’il lui a été prescrit de passer dans ses écritures, le Conseil Municipal décide

d’approuver le compte de gestion.

Résolution :

Après avoir débattu, le Conseil Municipal a l’unanimité :

Statue sur l’ensemble des opérations effectuées du 1 er janvier au 31 décembre 2013.

Déclare que le compte de gestion dressé, pour l’exercice 2013, par le receveur, visé et certifié conforme par

l’ordonnateur, n’appelle ni observation ni réserve de sa part.

5. Affectation du résultat : budget général, assainissement et lotissement

(Voir les annexes)

6. Opération Maison Pleine Nature

Exposé :

Monsieur le Maire rappelle que l’opération Maison Pleine Nature consiste à transformer, aménager et agrandir le bâtiment du camping pour permettre à plusieurs associations de bénéficier d’un local (EquiMontbron, Bandiat Passions, l’association des chasseurs et les randonneurs).

D’une part, la reconversion de ce bâtiment permettrait de l’empêcher de se détériorer, comme le fait tout bâtiment désaffecté. D’autre part, le site est favorable à l’accueil d’une telle maison.

Le coût de cette opération est estimé à 125 000 € TTC.

De plus, Monsieur le Maire souhaite que l’Assemblée l’autorise à solliciter le concours du FRIL (Fonds Régional d’Initiative Locale), dispositif d’aide à l’investissement pour les communes et EPCI de moins de 10 000 habitants, et pour les associations y siégeant.

Résolution :

Après avoir entendu les explications qui précèdent, puis délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité de ses membres présents :

Autorise Monsieur le Maire à déposer un dossier de demande de subvention sollicitant le Fonds Régional d’Initiative Locale.

7. Parcelle au lieu-dit « Le Plantier »

Exposé :

Monsieur le Maire explique à l’Assemblée, que la commune est propriétaire d’une parcelle située au lieu-dit « Le Plantier » et jouxtant les parcelles CH86, CH87 et CH89.

Monsieur et Madame POCEIRO qui ont acquis récemment la parcelle CH89 veulent faire l’acquisition de la parcelle dont la commune est propriétaire. Ces derniers nous céderaient en échange une partie de leur parcelle, la CH89. Pour procéder à cet échange de parcelle, un géomètre doit venir sur place pour effectuer un relevé et procéder à la mise en place de bornes.

Monsieur le Maire soumet au vote cette proposition.

Résolution :

Après avoir entendu les explications qui précèdent, puis délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité de ses membres présents :

Autorise Monsieur le Maire à procéder à l’échange de parcelle avec Monsieur et Madame POCEIRO ; Autorise Monsieur le Maire à signer toute pièce nécessaire à la poursuite de ce dossier ; Indique que les frais de bornage et d’actes notariés seront supportés à part égale par les deux parties ;

8. Affaire Bricq : acquisition d’une parcelle par la Commune

Exposé :

Monsieur le Maire propose à l’Assemblée l’acquisition de deux parcelles situées au lieu-dit « Les Pièces de la Fontaine » : la parcelle AX0033 d’une contenance de 4 ares soit 400 mètres carré, et la parcelle AX0034 d’une contenance de 2 ares 54 centiares soit 254 mètres carré.

Ces deux parcelles appartiennent à l’usine Bricq, dont les dirigeants proposeront prochainement à la commune un prix de vente.

Monsieur le Maire soumet au vote cette proposition.

Résolution :

Après avoir entendu les explications qui précèdent, puis délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité de ses membres présents :

Valide le principe de l’acquisition des parcelles AX0033 et AX0034 ;

Mandate Monsieur le Maire pour signer les actes notariés et autres documents nécessaires ; Précise que les frais liés à cette acquisition seront supportés par l’acquéreur

9. Aménagements de l’entrée de bourg route d’Angoulême RD699 : demande de subventions

Exposé :

Monsieur le Maire propose aux membres du Conseil Municipal de déposer des dossiers de demandes de subventions concernant les aménagements de l’entrée de bourg de la route d’Angoulême RD699.

En effet, un dossier peut être déposé auprès des services de l’Etat, au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR), ainsi qu’auprès du Département (Amende de Police).

Monsieur le Maire présente le projet d’aménagements de l’entrée de bourg de la route d’Angoulême.

Ces aménagements consistent en plusieurs points :- Tout d’abord, la volonté de sécuriser la voie de circulation en cassant la vitesse.

- La remise en état et l’embellissement de l’entrée principale de la ville qui enregistre une forte fréquentation

- La nécessité d’appliquer la réglementation concernant l’accessibilité des personnes à mobilité réduite

- S’adapter aux besoins de la population et au maintien des services de santé avec la création d’un parking contre

la future maison de la santé

- Mais aussi la finalisation de l’enfouissement des derniers réseaux

- Enfin, la création d’un cheminement piéton favorisant l’accès aux chemins de pleine nature hors de la ville.

Le plan de financement est donc exposé comme suit :

ORIGINE

DEPENSE

SUBVENTIONNABLE

HT

POURCENTAGE

SUBVENTION

ESCOMPTEE

SUBVENTION

ACQUISE

DETR

540 301,92 €

30 %

162 090,58 €

DEPARTEMENT

Amende de Police

70 000€

30 %

21 000 €

TOTAL DES

SUBVENTIONS

183 090,58 €

AUTOFINANCEMENT

357 211,34 €

Fonds propres

357 211,34 €

Emprunt

TOTAL

GENERAL

540 301 ,92 €

Résolution :

Après avoir entendu les explications qui précédent, puis délibéré, le Conseil Municipal à l’unanimité de ses membres

présents :

Adopte l’avant-projet présenté ainsi que le plan de financement prévisionnel qui lui est assorti.

Sollicite , pour la réalisation de ces travaux, la participation financière de l’Etat au titre de la Dotation

d’Equipement des Territoires Ruraux 2014. Charge Monsieur le Maire de rechercher et solliciter toutes les aides financières susceptibles de contribuer à la

réalisation de ce projet, notamment auprès du Département.

Autorise Monsieur le Maire à signer toute pièce nécessaire à la finalisation de ce dossier et à effectuer les

démarches qui s’ensuivent.

10. Inscription des chemins au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR)

Exposé :

Monsieur le Maire rappelle au Conseil municipal que depuis plusieurs années la commune de Montbron met en place des sentiers de randonnée qui empruntent certains chemins ruraux (CR) de la commune, comme indiqué sur la carte ci- jointe.

Afin de garantir leur pérennité et leur ouverture au public, Monsieur le Maire propose que ces chemins soient inscrits au Plan Départemental des Itinéraires de Promenades et de Randonnées en référence à la loi n°83.663 du 22 juillet 1983.

Cette loi dispose notamment que toute aliénation d’un chemin rural susceptible d’interrompre la continuité d’un itinéraire inscrit sur le plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée doit, à peine de nullité, comporter soit le maintien, soit le rétablissement de cette continuité par un itinéraire de substitution. Toute opération publique d’aménagement foncier doit également respecter ce maintien ou cette continuité. De même, la suppression d’un chemin inscrit sur le plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée ne peut intervenir que sur décision expresse du Conseil municipal, qui doit avoir proposé au Conseil général un itinéraire de substitution approprié à la pratique de la promenade et de la randonnée.

Résolution : Après avoir entendu les explications qui précédent, puis délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité de ses membres présents :

Approuve l’inscription des chemins suivants au plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées :

Dénomination précise du Chemin Rural ou de la partie du Chemin Rural inscrite : CR de Montbron à Ferrière entre la VC n°201 et la parcelle n°70 AV ;

CR non dénommé entre le CR de Chez Lavaud à Chez Brucher et la RD n°416 ; CR de Chez Brucher entre la VC n°6 et le CR non dénommé entre le CR de Chez Lavaud à Chez Brucher et la RD n°416 ;

CR non dénommé entre la RD n°699 et la limite de la commune d’Ecuras ; CR non dénommé entre la VC n°202 et le Moulin de l’Houmy ;

CR la Rivière à Chez Clergeau entre le CR de Chez Marvaud à la Rivière et la VC n°202 ; CR de Chez Marvaud à la Rivière entre le CR de la Rivière à Clergeau et la VC n°2 ; CR de Montbron à la Côte entre la VC n°1 et le CR de Chez Maridou à Chez Marvaud ; CR non dénommé entre le CR de Chez Maridou à Chez Marvaud et la VC n°2.

Dénomination précise du Chemin Rural ou de la partie du Chemin Rural inscrite sous réserve de leur réouverture :

CR de Lavaud à Chez Brucher entre la VC n°102 et la VC n°105 ;

CR de Chez Brucher à Planchas entre la VC n°6 et la limite de commune de Rouzède ; CR de Chez Maridou à Chez Marvaud entre la RD n°699 et la VC n°2.

S’engage à conserver leur caractère public et ouvert ;

Autorise le balisage de ces itinéraires en conformité avec la charte de balisage de la Fédération Française de la randonnée pédestre.

11. Désignation d’un délégué pour l’Agence Technique Départementale de la Charente

Exposé :

Monsieur le Maire rappelle que par délibération en date du 23 mai 2013, le Conseil Municipal avait décidé d’adhérer à l’Agence Technique Départementale de la Charente. L’ATD 16 a pour mission d’apporter, aux collectivités territoriales et aux établissements publics intercommunaux du département qui le demande une assistance d’ordre technique, juridique et financière.

A la suite de cette adhésion, Monsieur le Maire explique qu’il faut désigner un délégué pour représenter la commune. M. Gwenhaël FRANCOIS, maire de Montbron, se propose d’être délégué.

Le Maire soumet cette proposition au vote.

Résolution :

Après avoir entendu les explications qui précèdent, puis délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité de ses membres présents :

Désigne M. Gwenhaël FRANCOIS, Maire de la commune de Montbron, délégué représentant la commune de Montbron au sein de l’Agence Technique Départementale de la Charente.

12. Manifestations culturelles 2014

Exposé :

Mme Aurélie TRUFFANDIER, adjointe à la culture, présente au Conseil Municipal deux spectacles programmés pour l’année 2014.

Le premier spectacle est prévu le 17 mai 2014, à 20h30, à la salle des fêtes. Il s’agit d’une pièce de théâtre de la troupe « le théâtre des Massottes », qui proposera une pièce de Jean VALMY et Raymond VINCY intitulée « J’y suis, j’y reste ». Le coût pour la commune est le suivant :

- 335 € de prestation

- Frais de SACD

Le second événement est la manifestation « Lecture en ville », dont le coût pour la commune est de 2684 €.

Résolution :

Après avoir pris connaissance de ces explications, puis délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité de ses membres présents :

Autorise l’organisation des deux manifestations,

Accepte le principe de payer des droits de monstration aux artistes,

Confirme les engagements financiers de la Commune tels qu’exposés ci-dessus, Valide les conventions proposées et autorise Monsieur le Maire à les signer

13. Syndicat mixte de la Fourrière : cotisation annuelle

Exposé :

Monsieur le Maire porte à la connaissance du Conseil Municipal le procès-verbal de la réunion du syndicat mixte de la Fourrière par lequel le Président sollicite la cotisation de la Commune pour l’année 2014.

Le Maire indique que la contribution financière des collectivités membres du syndicat est déterminée au prorata de la population de chaque commune concernée. Après en avoir délibéré, le comité syndical a décidé de porter le montant de la cotisation communale à 0,60 € par habitant pour l’année 2014.

Il est donc proposé au Conseil Municipal d’approuver le montant de la cotisation communale pour l’année 2014.

Résolution :

Après avoir entendu les explications qui précèdent, puis délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité de ses membres présents :

Approuve le montant de la cotisation communale pour l’année 2014 qui s’élève à 0,60 € par habitant.

QUESTIONS DIVERSES

14. Site clunisien

Le Maire rappelle que la Commune est inscrite au site clunisien. Cependant, il faut que le Conseil municipal désigne deux délégués pour « Montbron, site clunisien ». Le Maire demande à l’Assemblée s’il y aurait des candidats parmi eux. Aucun conseiller n’est candidats. Monsieur le Maire suggère donc de réfléchir à deux candidats qui seraient férus d’histoire.

15. Un chemin rural transformé en voie communale

Un chemin rural, situé entre les Etablissements ALDI et CHEVALERIAS, a été transformé en voie communale. Cette nouvelle voie devra être inscrite dans le tableau de classement des voies communales et doté d’un numéro officiel. André ARNAUDET indique qu’il serait bon de lui donner un nom, il demande au Conseil d’y réfléchir.

16. Columbarium

André ARNAUDET indique qu’il ne reste plus que 2 places dans le columbarium du cimetière. Des recherches sont en cours pour trouver un monument ancien qui pourrait être transformé intérieurement et qui pourrait remplir ces fonctions. Le monument P160 pourrait convenir. Des contacts vont être pris avec les descendants pour une éventuelle acquisition.

De plus, Monsieur ARNAUDET explique qu’il a demandé un devis d’aménagement en columbarium à Monsieur DUTERTRE. Ce devis s’élève à 13 140 € TTC, il comprend la réparation du bâtiment et la transformation en columbarium. Monsieur ARNAUDET demande à l’Assemblée leur avis.

Le conseil municipal suggère une estimation du bâtiment actuel par les Domaines, ainsi qu’une recherche généalogique car en l’absence de ces 2 données le projet ne peut pas se poursuivre.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h05.

FRANÇOIS G. BOUTANT M. MOREL J.A. ARNAUDET A.

PETIT P. BARRAUD H. BUET N. MANDON C.

MAUCOEUR M. DURAND P. MONDARY R. BUISSON M.

REDON J.P. DUSSAIGNE C. NICOLAS J. LAPLACE E.

WASYLEZUCK S. MICHELY C. TRUFFANDIER A.