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Déliberation - 20230713 LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - 20230713 DETAIL DES DELIBERATIONS
Procès Verbal - 20260320 PV CM
Procès Verbal - 20231201 PV CM
Procès Verbal - 20220225 PV CM
Procès Verbal - 20250925 PV CM
Procès Verbal - 20211203 PV CM
Procès Verbal - 20210603 PV CM
Procès Verbal - 20240524 PV CM
Procès Verbal - 20260219 PV CM
Procès Verbal - 20230713 PV CM
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bubry.
Lien du pdf (Procès Verbal - 20230713 PV CM)
Thèmes du document : Justice et droit, Enseignement supérieur, Loisirs,
PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SÉANCE
DU
13
JUILLET
2023
L'an
deux-mil-vingt-trois,
le treize
juillet,
à
20
heures,
le Conseil
municipal
de
Bubry,
régulièrement
convoqué
le
sept
juillet,
s'est
réuni,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Roger
THOMAZO,
Maire.
Présents
:
Roger
THOMAZO
-—
Nicole
GUILLEMOT
—
Pierrick
ROBERT
—
Marie-Françoise
JULE
—
Sylvain
MALVOISIN
—
Marie-Antoinette
LE
GAL
—
Jean-Yves
LE
STUNFF
—
Guénahel
PERICO
—
Anne
LE
GUYADER-
GRANDVALET
-— Julie
LE
STRAT -—
Julien
CANO
—
Bernard
FRANCK
— Véronique
LE
MOULEC
—
Benjamin
JOCHER
Absente
excusée
: Madame
Véronique
NIGNOL
Monsieur
Yann
WANES
a
donné
procuration
à
Madame
Julie
LE
STRAT
Madame
Anne-Christine
RAUTUREAU
a
donné
procuration
à
Madame
Anne
LE
GUYADER-GRANDVALET
Monsieur
Christian
FOLL
a
donné
procuration
à
Monsieur
Roger
THOMA7O
Madame
Véronique
NICOLAS
a
donné
procuration
à
Monsieur
Bernard
FRANCK
| 1 —
DESIGNATION
DU
SECRETAIRE
DE
SEANCE
Monsieur
Bernard
FRANCK
a
été
désigné
secrétaire
de
séance.
| 2 — APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
09
JUIN
2023
|
PV
Madame
Véronique
LE MOULEC
indique
qu'elle
votera
contre, non
pas
pour
la forme
mais
pour
le contenu
de
l'échange
avec
Madame
Véronique
NICOLAS
relatif au. DIOIEE
de
JEAAAnÈUE
Madame.
Véronique
LE
MOULEC
indique
qu ‘à
lasuite
de
cet
échange,
le
groupe
minoritaire
q
envoyé
un
courrier
d’excuse à
la collaboratrice
de
Monsieur DARMANIN,
puisqu ‘apparemment
5
auraient
mal
agi,
courrier
auquel
elle a répondu.
Madame
Véronique LE MOULEC donne
lecture
du mail
de
réponse
:
« Si cest
de
mon
exaspération
qu'il est question,
je
vous
rassure
il m'en faut
beaucoup
plus.
D’ autant
que
je comprends,
que
vous,
comme
le Maire,
qui est notre
interlocuteur privilégié
dans
ce dossier,
poursuivez
le même
objectif
quênE
au projet de gendarmerie,
et ce malgré
vos
divergences,
»
Madame
Véronique
LE MOULEC
termine
parcces propos
« De
10e à ue
Capoter
le projet, je
ne pense
pas.
Je
. VOUIGIS
clarifier
la situation.
»)
Monsieur
le Maire
eclfiune
l'e ds pération
de la collaboratrice du Ministre,
indique
qu'il n'a pas
d écrit pour
le justifier mais
qu’il ne l'a pas
inventé.
Monsieur
Bernard
FRANCK
informe
avoir également
été
à la rencontre
du
Commandant
COLLE.
Le
procès-verbal
de
la séance
du
09
juin
2023
est
approuvé
à
la
majorité.
Votants
: 18
Pour
: 14
Abstention
: O0
Contre
: 4
3
—
Dossiers
:
FINANCES
— BUDGET
PRINCIPAL
2023
—
DECISION
MODIFICATIVE
N°1
|
2023-046|
Madame
Marie-Françoisé
JULE,
adjointe
déléguée
aux
finances,
propose
à l'Assemblée
de
réajuster
les
crédits budgétaires
par
décision
modificative
:
DÉPENSES
À
_ RECETTES
Section
FONCTIONNEMENT
-
-
Montant
tant
È
Libéllé
Art.
ee
ons
at.
Libéllé
_
RS
Chap.
012
Chap.
74
Personnel
titulaire
- rémunération
64111
20 000,00
€
10 000,00
€
741121
DSR
des
communes
15
800,00
€
747888
Autres
participations
Chap.
014
Total
section
Fonctionnement
Madame
Marie-Françoise
JULE
précise
qu’il
convient
de
prévoir
des
crédits
supplémentaires
:pour
les
charges
de
personnel
suite
à
une
régularisation
d’un
dossier
de
retraite
et à
l'augmentation
de
1%
de
la
valeur du point
à compter
du
1% juillet.
À
la
question
de
Madame
Véronique
LE
MOUITEFC,
il
est
indiqué
que
les
5 800
€
de
reversement
taxe
urbanisation
correspondant
à un
trop
perçu
par
la Commune
de
Ja taxe
d'aménagement.
Madame
Marie-Françoise
JULE
indique
qu’il
est
également
prévu
une
augmentation
des
recettes
CAF
considérant
la bonne fréquentation
du
centre
de
loisirs.
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
VU
l'instruction
comptable
M57,
VU
l'avis
favorable
de
la
Commission
Finances
du 06 juillet
2023,
Après
avoir
pris
connaissance
des
éléments,
le
Conseil
municipal,
à
l'unanimité :
-
APPROUVE
la
DM
n°1
du
budget
principal
2023
telle
que
présentée
ci-dessus.
Pour
: 18
Abstention
:
Contre
:
FINANCES
— ADMISSION
EN
NON-VALEUR
DE
CREANCES
IRRECOUVRABLES
|
2023-047
Madame
Marie-Françoise
JULE,
adjointe
déléguée
aux
finances,
informe
l'Assemblée
que
des
impayés
sont
proposés
en
non-valeur,
par
le Trésor
public,
pour
la somme
de :
-
602€
(restauration
scolaire)
-
211,25 € (ALSH)
[ Madame
Marie-Françoise
JULE
précise
que
cela
concerne
2 familles,
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
VU
l'instruction
comptable
M57,
VU
favis
favorable
de
la Commission
Finances
du
06
juillet
2023,
Après
avoir
pris
connaissance
des
éléments,
le
Conseil
municipal,
à
l'unanimité :
- _
MET
la
somme
de
813,25
€
en
non-valeur.
Abstention
:
Contre
: [FINANCES
— CONVENTION
2023/2024
AVEC
L'ECOLE
DE
MUSIQUE
DU
SCORFF
AU
BLAVET
|
2023-048|
Madame
Nicole
GUILLEMOT,
adjointe
déléguée
aux
loisirs
et
à
la
culture,
informe
l'Assemblée
qu'il
est
proposé
de
reconduire
la
convention
entre
le
SIVU
de
l’école
de
musique
du
Scorff
au
Blavet
et
la Commune
et
de
fixer
la
participation
communale
au
titre
des
élèves
bubryates.
Compte
tenu
des
tarifs
décidés
par
le
SIVU
dans
sa
délibération
2023-14
du
21
mars
2023
pour
la
période
du
1%
septembre
2023
au
31
août
2024,
le
montant
de
la
participation
communale
2023/2024
s'élève
à
2 040
€
par
élève
et
par
an
(2 010
€ en
2022/2023).
Madame
Nicole
GUILLEMOT précise
que 4 élèves sont concernés.
À
la
question
de
Monsieur
Bernard
FRANCK,
Monsieur
le Maire
indique
que
la
compensation
versée
par.
Lorient
agglomération
pour
le
SIVU
« Ecole
de
musique
du
Scorff
au
Blavet
»
a
été
calculée
en
2014,
au
moment
de
la fusion,
au
regard
des
effectifs
sachant
qu'à
l'époque
on
comptait
une
vingtaine
d'élèves
de
Bubry. Aujourd’hui,
il y a certes moins
d'élèves
mais
Madame
Marie-Françoise
JULE
indique
que
l'école de musique
intervient
également
dans
les écoles
de
la Commune
au
titre de
l'éveil musical.
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
VU
F'avis
favorable
de
la Commission
Finances
du 06 juillet
2023,
VU
le
projet
de
convention,
Après
avoir
pris
connaissance
des
éléments,
le Conseil
municipal,
à l'unanimité :
-
APPROUVE
au
profit
des
seuls
mineurs
et
étudiants
le
projet
de
convention,
-
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
signer
tous
les
documents
afférents
à cette
opération.
Votants :
18
Pour
: 18
Abstention
:
Contre :
FINANCES
—
FIXATION
D'UN
TARIF
«
ELAGAGE
»
2023-049)
Madame
Marie-Françoise
JULE,
adjointe
déléguée
aux
finances,
propose
à l'Assemblée
de
compléter
les tarifs
communaux
comme
suit
:
Elagage
des
arbres
empiétant
sur
le
domaine
public
5,05
€
du
ml
(sans
évacuation)
Monsieur
Pierrick
ROBERT
indique
avoir
contacté
différentes
entreprises
pour
assurer
l'élagage.
Il est précisé
que
pour
ce
type
d'élagage
et à cette
période,
les
entreprises
n'utilisent
plus
le lamier,
trop
dangereux.
L'élagage
se fera
donc
à la nacelle
et à la tronçonneuse
donc
sera
plus coûteux.
Monsieur
Bernard
FRANCK
demande
ce qu'il en
est des personnes
qui ont dit oui pour
2 € ?
Monsieur
Pierrick
ROBERT.
indique
que
pour
la précédente
phase,
l'entreprise
qui
avait
été
retenue
n'est
jamais
venue.
Aussi,
c'est
l’entreprise
qui
installe
la fibre
qui
a
assuré
l'élagage
à sa
charge
laquelle
a
bien
précisé
dernièrement
au cours
d’une
réunion
qu'elle
n'assurerait pas
cette charge
pour
la nouvelle
phase. Madame
Marie-Françoise
JULE
rappelle
que
c'est
une
obligation
d'entretenir
ses
arbres
lorsqu'ils
sont
proches
des
lignes
de
communication
existantes.
Monsieur
le Maire
indique
qu'ila fallu
à nouveau
être
très
réactif,
les
dates
étant
très
courtes
puisque
le
chantier
devrait
démarrer
en
août.
Monsieur
le Maire
précise
que
des frais
de
gestion
avaient
été
inclus
dans
le précédent
tarif.
il est proposé
de
ne
pas
répercuter
des frais de
gestion
sur l'actuel tarif,
considérant
l'augmentation.
A
la
question
de
Monsieur
Bernard
FRANCK,
il est
indiqué
que
le
tarif de
5,05
€ est
TIC,
Monsieur
Pierrick
ROBERT
indique
que
60%
des personnes
concernées
ont répondu.
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
VU
l'avis
favorable
de
la Commission
Finances
du 06
juillet
2023,
Après
avoir
pris
connaissance
des
éléments,
le Conseil
municipal,
à
l’unanimité :
-
VALIDE
le tarif tel
que
proposé.
Pour
: 18
Abstention
:
Contre
:
COMMANDE
PUBLIQUE
— GROUPEMENT
DE
COMMANDES/MORBIHAN
HABITAT
2023-050)
Monsieur
le
Maire
informe
l'Assemblée
des
éléments
suivants
:
Dans
le
cadre
de
la
convention
de
partenariat
public/public
entre
Morbihan
habitat
(ex.
Bretagne
Sud
Habi-
tat})
et
la
commune
de
Bubry,
il
est
prévu
la
reconstruction
à
neuf
de
l'EHPAD
«
Louis
Onorati
»
avec
une
extension
de
capacité
de
20
places,
portant
ainsi
la
capacité
d'accueil
à 75
places.
En
parallèle,
la
Commune
de
Bubry
projette
de
construire
une
salle
de
sports
sur
le
même
site
que
celui
retenu
pour
l'implantation
du
nouvel
EHPAD.
Morbihan
habitat
et
la
Commune
de
Bubry
envisage
donc
une
opération
menée
conjointement
pour
la
reconstruction
de
l'EHPAD
et
la
réalisation
d’une
salle
de
sports.
Ce
montage
nécessite
la mise
en
place
d’un
groupement
de
commandes
permettant
de
bénéficier
des
mêmes
prestataires
et
actant
de
la répartition
financière
de
l’ensemble
des
achats
nécessaires
à la réalisation
de
cette
opération. Ce
groupement
de
commandes,
constitué
selon
les
règles
du
code
de
la
commande
publique,
a
pour
objet
l'organisation
des
différentes
procédures
nécessaires
à la désignation
de
l'ensemble
des
partenaires
(services,
travaux,
fournitures)
nécessaires
à
la
réalisation
de
l'opération.
La
Commune
de
Bubry
est
désignée
coordonnateur
du
groupement
et jouera
le
rôle
de
référent
unique
pour
la
passation
des
marchés,
ayant
la
qualité
de
pouvoir
adjudicateur.
Une
commission
des
marchés
ad
hoc
d'analyse
des
offres
sera
créée.
Chaque
entité
désignera
par
délibération
les
membres
de
cette
commission,
ultérieurement.
Le
montant
prévisionnel
des
travaux
est
actuellement
défini
comme
suit
:
1/
Nouvel
EHPAD :
13
731
000
€ TTC,
valeur
2027,
toutes
dépenses
confondues,
et
plus
précisément
:
ä -
Coût
travaux
bâtiment,
compris
aléas,
valeur
mai
2023
: 8 300
000
€
HT
-
Coût
VRD,
compris
aléas,
valeur
mai
2023
: 653
000
€
HT
2/
Salle
de
sports
: 3 976
251
€ TIC,
valeur
2026,
toutes
dépenses
confondues,
et
plus
précisément
:
-
Coût
travaux
bâtiment,
compris
aléas,
valeur
janvier
2023
: 2378
725€
HT
-
Coût
VRD,
compris
aléas,
valeur
mai
2023
: 289
000
€
HT
Ces
coûts
sont
actualisables
et
provisoires.
La
participation
financière
de
chacune
des
parties
se
limite
au
règlement
des
honoraires
et
des
travaux
qui
leur
sont
imputables.
Chacun
des
membres
du
groupement
de
commandes
s’assurera,
pour
ce
qui
le
concerne,
de
la
bonne
exécution
et
procédera
au
paiement
des
prestations
lui
incombant.
Cela
implique
la
prise
en
charge
des
questions
liées
à
l'exécution
financière
des
marchés
(avances,
retenues
de
garanties...)
Les
contrats
communs
distingueront
les
honoraires
et
les
travaux
affectés
à
chaque
projet.
Pour
les
dépenses
communes
(publicités,
constats
d’huissiers,
ouvrages
imbriqués
tels
que
les
VRD
..},
ces
dépenses
seront
réparties
selon
les
clés
de
répartition
suivantes
basées
sur
les
estimations
travaux
:
Dépenses
d'honoraires
et
d’études
diverses
: 23%
pour
la
commune
de
Bubry
et
77%
pour
MORBIHAN
Habitat. Travaux
imbriqués :
VRD
: 30,5%
pour
la
commune
de
Bubry
et
69,5%
pour
MORBIHAN
Habitat.
Bâtiment
: 22,3%
pour
la
commune
de
Bubry
et
77,7%
pour
MORBIHAN
Habitat.
Cette
répartition
pourra
être
revue
par
voie
d’avenant.
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
VU
le
projet
de
convention,
Après
avoir
pris
connaissance
des
éléments,
le
Conseil
municipal,
à
la
majorité :
-
APPROUVE
les
termes
de
la
convention,
-
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à signer
tous
les
documents
afférents
à
cette
opération.
Abstention
: 4
Contre
:
Monsieur
le Maire
fait
la lecture
des
déclarations
d'intention
d'a
Conseil municipal.
liéner reçues
en
Mairie
depuis
le
dernier
Décisions
du
Maire
- Résultats
des mises
en
concurrence N°
CONSULTATION
2023:020
OBJET
Mandat
public
construction
d'une
salle
omnisport
intégrant
un
DOJO
PROCEDURE
MAPA
> 2
K€
HT
2 entreprises
ont
remis
une
offre
ENTREPRISE
MONTANT€
HT
CLASSEMENT
SAMOP
157
600,00
€
2
MORBIHAN
HABITAT
88
620,00
€
1
N°CONSULTATION
2023-021
OBJET
Matériels
de
cuisine
salle
polyvalente
PROCEDURE
3 SNtTERNSES
ontété
COSttÉes
2 entreprises
ont
remis
une
offre
ENTREPRISE
MONTANT
€ HT
CLASSEMENT
PROCUISINE
15
057,87
€
1
CONCEPT
FROID
CUISINE
14
551,04
€
2
N°
CONSULTATION
2023-022
OBJET
Mobiliers
salle
polyvalente
PROCEDURE
3 ENtTEPSES
ont
été
CONSUITÉES
3 entreprises
ont
remis
une
offre
ENTREPRISE
MONTANT
€
HT
CLASSEMENT
ALTRAD
MEFRAN
14 603,25
€
L
CHALLENGER
8 893,80
€
3
BRUNNER
36
195,42
€
2
Point
sur
la
rénovation
de
la salle
polyvalente
avec
projection
de
différentes
photos
du
chantier
:
Le gros-œuvre
est quasiment fini,
le plaquiste
a quasiment
terminé
l'isolation
des
murs
périphériques
de
la
grande
salle.
La pose
des plaques
de
placo
devrait suivre.
Calendrier
:
Commission
MAPA
: 25 juillet
2023
-19h
(chaufferie
St
Yves)
et 14
sept.
2023
— 19h
(travaux
lotissement
Len
bras).
Commission
communication
: 29
août
2023
19h
— Logo
Monsieur
le
Maire
relance
les
élus
de
la
commission
communication
au
sujet
du
message
envoyé
concernant
la conception
du
logo.
Il propose
de
l'envoyer
à tous
les membres
du
Conseil
pour
donner
leur
avis. Commission
finances
: 28
sept.
2023
Conseil
municipal
: 06
oct.
2023
Clôture
de
séance
à
20h25
Le
Maire