Déliberation - a1111014

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Déliberation - a1111014 Document publié le Vendredi 18 novembre 2011 par la commune de Besançon. Lien du pdf (Déliberation - a1111014)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Égalité et non-discrimination, Culture et patrimoine, 14 - Lutte Contre les Discriminations - Avenant n° 4 à la convention triennale d’objectifs et de moyens avec l’Association pour la Promotion des Arts et des Cultures d’Afrique (APACA)

Mme MENETRIER, Conseillère Municipale Déléguée, Rapporteur : La Ville soutient, dans le cadre d’une convention triennale d’objectifs et de moyens (2009-2011) et dans le cadre de son festival «Lumière d’Afrique» l’activité de diffusion et de sensibilisation des publics aux cinémas d’Afrique de l’APACA (Association pour la Promotion des Arts et des Cultures d’Afrique).

Le festival «Lumière d’Afrique» venant d’être labellisé dans le cadre de l’année des Outremers, il est proposé au Conseil Municipal de passer un avenant à cette convention triennale et d’attribuer la somme de 2 000 € à l’APACA afin de lui permettre de valoriser ses partenaires et amis des îles pendant le Festival.

Cette convention a déjà fait l’objet de trois avenants. Cet avenant qui serait donc le quatrième porterait le total de la subvention attribuée à l’APACA pour l’organisation du Festival «Lumière d’Afrique» à la somme de 14 000 € au titre de l’année 2011.

Propositions

Le Conseil Municipal est invité à se prononcer sur l’attribution d’une subvention de 2 000 € à l’Association pour la Promotion des Arts et des Cultures d’Afrique (APACA) et à autoriser M. le Maire à signer l’avenant n° 4 à la convention triennale d’objectifs et de moyens avec l’APACA.

En cas d’accord, la somme de 2 000 € sera prélevée au chapitre 65.020/6574.7029 CS 10068.

Après en avoir délibéré et sur avis favorable unanime de la Commission n° 1, le Conseil Municipal, à l’unanimité des suffrages exprimés, décide d’adopter les propositions du Rapporteur.

Récépissé préfectoral du 18 novembre 2011.

BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 2011-1700

10 novembre 2011