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Déliberation - Liste des deliberations du cm du 05032026
Document publié le Samedi 7 mars 2026 à 08h30 par la commune de Ménerbes.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du cm du 05032026)
Thèmes du document : Justice et droit, Handicap et inclusivité, Institutions publiques,
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
JEUDI
5 MARS
2026
Date
de
convocation
: 27/02/2026
La
séance
est
ouverte
à
18h00,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Christian
RUFFINATTO,
Maire
de
la
Commune
de
Ménerbes.
Présents
: M.
Christian
RUFFINATTO
-
M.
Patrick
MERLE
- Mme
Josiane
DEFLAUX
-
M.
Eric
ARIAS
- Mme
Tephen
PITOT
- Mme
Muriel
BERNARD
- M.
Gilles
CAILLE
- Mme
Henriette
TURCO
—
M.
Alain
JOUBERT-
BOMPARD. Représenté
: M.
Bruno
CHABERT
a donné
pouvoir
à Mme
Josiane
DEFLAUX.
Absents
: M.
Yannick
MARTIN
- Mme
Chantal
BASIN.
Secrétaire
de
séance
: Mme
Tephen
PITOT.
ORDRE
DU
JOUR
Approbation
du
Procès-Verbal
de
la séance
précédente.
Décisions
du
Maire,
1.
Site
patrimonial
remarquable
(SPR)
: Elaboration
d’un
Plan
de
Valorisation
de
l'Architecture
et
du
Patrimoine
(PVAP).
Choix
d’un
Bureau
d’études,
2.
Subvention
: Voyage
scolaire.
Approbation
du
Procès-Verbal
du
14 janvier
2026
à
l'unanimité
des
présents.
Décision
Municipale
N°2026-04
: ASSISTANCE,
CONSEIL
ET
SUIVI
DES
CONTRATS
D’ASSURANCES.
Décision
Municipale
N°2026-05
: PORTANT
RENONCIATION
AU
DROIT
DE
PREEMPTION.
Décision
Municipale
N°2026-06
: CONTRAT
POUR
LA
MAINTENANCE
DU
CLOCHER
DE
L'EGLISE
ET
LA
GESTION
DE
LA
CENTRALE
DE
COMMANDE
A
DISTANCE.
Décision
Municipale
N°2026-07
: PORTANT
RENONCIATION
AU
DROIT
DE
PREEMPTION.
Décision
Municipale
N°2026-08
: PORTANT
RENONCIATION
AU
DROIT
DE
PREEMPTION.
Décision
Municipale
N°2026-09
: PORTANT
RENONCIATION
AU
DROIT
DE
PREEMPTION.
Délibération
N°
2026
- 10:
SITE
PATRIMONIAL
REMARQUABLE
(SPR):
ELABORATION
D'UN
PLAN
DE
VALORISATION
DE
L’ARCHITECTURE
ET
DU
PATRIMOINE
(PVAP).
CHOIX
D'UN
BUREAU
D’ETUDES.
PAR
5 VOIX
POUR
ET
4 ABSTENTIONS.
Délibération
N°
2026
-11
: SUBVENTION
POUR
VOYAGE
SCOLAIRE
PRINTEMPS
2026.
A
L'UNANIMITE
La
séance
est
levée
à 18h21
Ainsi
fait
et
délibéré,
les jours,
mois
et an
susdits
Fait
à
Ménerbes,
le
6
mars
2026.
Publié
sur
le
site
internet
le
6
mars
2026.