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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Ménerbes.
Lien du pdf (Déliberation - 100 Liste des deliberations publiee)
Thèmes du document : Justice et droit, Économie et finances, Institutions publiques,
1
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DU MERCREDI 14 JANVIER 2026
Date de convocation : 08/01/2026
La séance est ouverte à 18h00, sous la Présidence de Monsieur Christian RUFFINATTO, Maire de la Commune de Ménerbes.
Présents : M. Christian RUFFINATTO - M. Patrick MERLE - Mme Josiane DEFLAUX - M. Eric ARIAS - Mme Tephen PITOT - M. Gilles CAILLE - Mme Henriette TURCO - Mme Chantal BASIN. Absent excusé : M. Yannick MARTIN.
Absents : M. Bruno CHABERT - Mme Muriel BERNARD - Alain JOUBERT-BOMPARD Secrétaire de séance : Mme Tephen PITOT.
ORDRE DU JOUR
Approbation du Procès-Verbal de la séance précédente.
Décisions du Maire,
1. DETR 2026 : demande de subvention
2. Dissolution du Budget annexe Concession MTVL
3. Budget principal : Décision modificative de crédits
___________________________
Approbation du Procès-Verbal du 10 décembre 2025 à l’unanimité des présents.
Décision Municipale N°2025-80 : CONTRAT DE LOCATION ET MAINTENANCE DES COPIEURS. Délibération N° 2026 - 01 : DETR 2026 : DEMANDE DE SUBVENTION.
A L’UNANIMITE
Délibération N° 2026 - 02 : DISSOLUTION DU BUDGET ANNEXE CONCESSION MTVL. A L’UNANIMITE
Délibération N° 2026 -03 : DECISION MODIFICATIVE DE CREDITS DM6.
A L’UNANIMITE
La séance est levée à 18h20
Ainsi fait et délibéré, les jours, mois et an susdits
Fait à Ménerbes, le 15 Janvier 2026.
Publié sur le site internet le 15 janvier 2026.