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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Ménerbes.
Lien du pdf (Déliberation - 100 Liste des deliberations publiee)
Thèmes du document : Justice et droit, Ruralité, Consommateurs,
1
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DU MERCREDI 10 DECEMBRE 2025
Date de convocation : 05/12/2025
La séance est ouverte à 18h00, sous la Présidence de Monsieur Christian RUFFINATTO, Maire de la Commune de Ménerbes.
Présents : M. Christian RUFFINATTO - M. Patrick MERLE - M. Bruno CHABERT - Mme Josiane DEFLAUX - M. Eric ARIAS - Mme Tephen PITOT - Mme Muriel BERNARD - M. Gilles CAILLE - Mme Henriette TURCO - Mme Chantal BASIN.
Absents : M. Yannick MARTIN - Alain JOUBERT-BOMPARD.
Secrétaire de séance : Mme Muriel BERNARD.
ORDRE DU JOUR
Approbation du Procès-Verbal de la séance précédente.
Décisions du Maire,
1- Site Patrimonial Remarquable (SPR) : Elaboration d’un PVAP
2- Cession des parcelles AT 405 et 545, impasse Kléber Guendon
3- Vaucluse Ingénierie : adhésion
4- Bornes escamotables : périodes d’activation
5- Commissions communales : Création d’une Commission Patrimoine
6- DETR 2026
7- Personnel communal : modification du tableau des effectifs
création d’un poste de garde champêtre chef principal
8- Personnel communal : Adhésion au contrat groupe Mutuelle Santé
9- Personnel communal : Chèques cadeaux
10- Décisions modificatives de crédits
___________________________
Approbation du Procès-Verbal du 13 novembre 2025 à 18h00 à l’unanimité des présents.
Décision Municipale N°2025-69 : CONTRAT VAUCLUSE AMBITION (CVA) 2023-2025 / MODIFICATION DE LA DEMANDE DE SUVENTIONS.
Décision Municipale N°2025-70 : PORTANT RENONCIATION AU DROIT DE PREEMPTION URBAIN. Délibération N° 2025 – 71 : SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE (SPR) : ELABORATION D’UN PVAP. PAR 5 VOIX POUR, 3 VOIX CONTRE ET 2 ABSTENTIONS.
Délibération N° 2025 – 72 : CESSION DES PARCELLES AT 405 ET AT 545, IMPASSE KLEBER GUENDON. PAR 9 VOIX POUR ET 1 ABSTENTION
Délibération N° 2025 – 73 : VAUCLUSE INGENIERIE : ADHESION.
A L’UNANIMITE
Délibération N° 2025 – 74 : BORNES ESCAMOTABLES : PERIODES D’ACTIVATION ET HORAIRES. A L’UNANIMITE
Délibération N° 2025 – 75 : COMMISSIONS COMMUNALES : CREATION D’UNE COMMISSION PATRIMOINE.
A L’UNANIMITE
Projet de Délibération : DOTATION D’EQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX DETR 2026. AJOURNE 2
Délibération N° 2025 – 76 : PERSONNEL COMMUNAL : MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS - CREATION D’UN POSTE DE GARDE CHAMPETRE CHEF PRINCIPAL.
A L’UNANIMITE
Délibération N° 2025 – 77 : PERSONNEL COMMUNAL : ADHESION AU CONTRAT GROUPE PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE - MUTUELLE SANTE.
A L’UNANIMITE
Délibération N° 2025 – 78 : PERSONNEL COMMUNAL : CHEQUES CADEAUX. A L’UNANIMITE
Délibération N° 2025 – 79 : DECISIONS MODIFICATIVES DE CREDITS DM 5. A L’UNANIMITE
La séance est levée à 19h00
Ainsi fait et délibéré, les jours, mois et an susdits
Fait à Ménerbes, le 11 décembre 2025.
Publié sur le site internet le 11 décembre 2025.