Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 100 Liste des deliberations publiee
Déliberation - 100 Liste des deliberations publiee
Déliberation - 100 Liste des deliberations publiee
Déliberation - 100 Liste des deliberations publiee
Déliberation - 100 Liste des deliberations publiee
Déliberation - 100 Liste des deliberations publiee
Déliberation - 100 Liste des deliberations publiee
Déliberation - 100 Liste des deliberations publiee
Déliberation - 100 Liste des deliberations publiee 1
Déliberation - 100 Liste des deliberations publiee
Déliberation - 100 Liste des deliberations publiee
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Ménerbes.
Lien du pdf (Déliberation - 100 Liste des deliberations publiee)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
1
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DU VENDREDI 17 AVRIL 2026
Date de convocation : 10/04/2026
La séance est ouverte à 18h00, sous la Présidence de M. Patrick MERLE, Maire. Présents : M. Patrick MERLE - M. Christian RUFFINATTO - Mme Tephen PITOT - M. Eric ARIAS - Mme Henriette TURCO - M. Alexandre DUFOUR – Mme Laurie BONANSERA (Arrivée délibération n°2026-20) – M. Jean-Baptiste BERNARD - Mme Pélagie BEECKMANS – M. Manuel JAÏS - Mme Monique AUBERT - M. Gilles CAILLE.
Représentés : Mme Chantal BASIN a donné pouvoir à M. Christian RUFFINATTO. M. Gilles VIGNE a donné pouvoir à Mme Pélagie BEECKMANS.
Mme Carole SAYA a donné pouvoir à M. Gilles CAILLE.
Secrétaire de séance : Mme Tephen PITOT.
ORDRE DU JOUR
1. Désignation d’un secrétaire de séance
2. Délégation du Conseil Municipal au Maire
3. Délégation du Conseil Municipal au Maire en matière d’actions en justice 4. Détermination des indemnités de fonction du Maire et des Adjoints
5. Désignation des délégués auprès des associations communales
6. Commission d’Appel d’offres CAO
7. Commission des Finances
8. Commission de délégation ou concession de service public
9. Composition des commissions communales
10. Commission communale de sécurité
11. Nomination Correspondants Incendie et secours
12. Nomination Correspondants Défense
13. Délégués au Conseil d’école
14. Délégués Commission locale des charges transférées CLECT
15. Délégués Parc Naturel Régional du Luberon PNRL
16. Délégués Service énergie durable en Luberon SEDEL
17. Délégués Les communes forestières de Vaucluse
18. Délégués Syndicat Mixte forestier SMF
19. Délégués Syndicat intercommunal Rivière Calavon-Coulon SIRCC
20. Délégués Syndicat des eaux Durance -Ventoux SEDV
21. Délégués Syndicat de ramassages et traitement des ordures ménagères SIRTOM 22. Délégués Syndicat d’énergie vauclusien SEV
23. Délégués Les plus beaux villages de France
24. Délégués Collège du Calavon
25. Délégués Lou Pasquié
26. Délégués Office intercommunal de tourisme OTI
27. Délégué Société publique locale SPL Territoire 84
28. Délégué Comité national d’actions sociales CNAS
29. Convention d’accompagnement retraite avec le Centre de gestion
30. Convention avec le Centre social Lou Pasquié sur les actions sociales
___________________________
Approbation du Procès-Verbal du 5 mars 2026 à l’unanimité des présents.
Approbation du Procès-Verbal du 20 mars 2026 à l’unanimité des présents.
Décision N° 2026 - 12 : ACQUISITION DE LOGICIELS DE VERBALISATION ELECTRONIQUE ET DE GESTION DES FORFAITS POST-STATIONNEMENT - SOCIETE AGELID. 2
Délibération N° 2026 -19 : DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE.
A L’UNANIMITE
Délibération N° 2026 - 20 : DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE. A L’UNANIMITE
Délibération N° 2026 -21 : DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE EN MATIERE D’ACTIONS EN JUSTICE.
A L’UNANIMITE
Délibération N° 2026 - 22 : DETERMINATION DES INDEMNITES DE FONCTION DU MAIRE ET DES ADJOINTS. A L’UNANIMITE
Délibération N° 2026 -23 : DESIGNATION DES DELEGUES AUPRES DES ASSOCIATIONS COMMUNALES. A L’UNANIMITE
Délibération N° 2026 -24 : COMMISSION D’APPEL D’OFFRES (CAO).
A L’UNANIMITE
Délibération N° 2026 - 25 : COMMISSION DES FINANCES.
A L’UNANIMITE
Délibération N° 2026 -26 : COMMISSION DE DELEGATION OU CONCESSION DE SERVICE PUBLIC. A L’UNANIMITE
Délibération N° 2026 - 27 : COMPOSITION DES COMMISSIONS COMMUNALES. A L’UNANIMITE
Délibération N° 2026 -28 : COMMISSION COMMUNALE DE SECURITE (CCS). A L’UNANIMITE
Délibération N° 2026 -29 : NOMINATION CORRESPONDANT INCENDIE ET SECOURS A L’UNANIMITE
Délibération N° 2026 – 30 : NOMINATION D’UN CORRESPONDANT DEFENSE. A L’UNANIMITE
Délibération N° 2026 - 31 : DELEGUES AU CONSEIL D’ECOLE.
A L’UNANIMITE
Délibération N° 2026 -32 : DELEGUES COMMISSION LOCALE DES CHARGES TRANSFEREES (CLECT). A L’UNANIMITE
Délibération N° 2026 -33 : DELEGUES PARC NATUREL REGIONAL DU LUBERON (PNRL). A L’UNANIMITE
Délibération N° 2026 - 34 : DELEGUES SERVICE ENERGIE DURABLE EN LUBERON (SEDEL). A L’UNANIMITE
Délibération N° 2026 -35 : DELEGUES LES COMMUNES FORESTIERES DE VAUCLUSE. A L’UNANIMITE
Délibération N° 2026 - 36 : DELEGUES SYNDICAT MIXTE FORESTIER (SMF). A L’UNANIMITE
Délibération N° 2026 - 37 : DELEGUES SYNDICAT INTERCOMMUNAL RIVIERE CALAVON-COULON (SIRCC). A L’UNANIMITE
Délibération N° 2026 -38 : DELEGUES SYNDICAT DES EAUX DURANCE -VENTOUX (SEDV). A L’UNANIMITE
Délibération N° 2026 -39 : DELEGUES SYNDICAT DE RAMASSAGES ET TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES (SIRTOM).
A L’UNANIMITE
Délibération N° 2026 – 40 : DELEGUES SYNDICAT D’ENERGIE VAUCLUSIEN (SEV).. A L’UNANIMITE
Délibération N° 2026 – 41 : DELEGUES LES PLUS BEAUX VILLAGES DE FRANCE. A L’UNANIMITE
Délibération N° 2026 - 42 : DELEGUES COLLEGE DU CALAVON.
A L’UNANIMITE
Délibération N° 2026 -43 : DELEGUES LOU PASQUIE.
A L’UNANIMITE 3
Délibération N° 2026 - 44 : DELEGUES OFFICE INTERCOMMUNAL DE TOURISME (OTI). A L’UNANIMITE
Délibération N° 2026 - 45 : DELEGUE SOCIETE PUBLIQUE LOCALE (SPL) TERRITOIRE 84. A L’UNANIMITE
Délibération N° 2026 - 46 : DELEGUE COMITE NATIONAL D’ACTIONS SOCIALES CNAS. A L’UNANIMITE
Délibération N° 2026 -47 : CONVENTION D’ACCOMPAGNEMENT RETRAITE AVEC LE CENTRE DE GESTION. A L’UNANIMITE
Délibération N° 2026 -48 : CONVENTION AVEC LE CENTRE SOCIAL LOU PASQUIE SUR LES ACTIONS SOCIALES.
A L’UNANIMITE
La séance est levée à 18h55
Ainsi fait et délibéré, les jours, mois et an susdits
Fait à Ménerbes, le 21 avril 2026.
Publié sur le site internet le 23 avril 2026.