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Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 25 septembre 2023
Document publié le Lundi 25 septembre 2023 par la commune de Bouc-Bel-Air.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 25 septembre 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Inégalités sociales, Aménagement du territoire,
MAIRIE
DE
BOUC
BEL
AIR
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE PUBLIQUE
DU
LUNDI
25
septembre
2023
À 18 H 30
ORDRE DU JOUR
NUMERO
NATURE DE L'AFFAIRE
RAPPORTEUR
23.04.01
| Adoption
du
compte
rendu
de
la
séance
du
12/06/2023.
M.
LE
MAIRE
23.04.02
Information
au
Conseil
Municipal
des
décisions
prises
dans
le
cadre
de
Particle
L
2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriale
-
M.
LE
MAIRE
23.04.03
|
Avis
sur
les
dérogations
exceptionnelles
à
l'interdiction
du
travail
le
dimanche
au
titre
de
l’année
2024.
M.
LE
MAIRE
23.04.04
| Mandat
spécial
aux
élus
municipaux
pour déplacement
à Paris
dans
le
cadre
du
105"
Congrès
des
Maires
2023.
M.LE
MAIRE
23.04.05
|Contrat
de
concession
de
service
public
pour
la
gestion
de
la
restauration
collective
de
la
Ville
de
Bouc
Bel Air
-
Délibération
relative
à
l’approbation
du projet de modification n°1
du contrat en cours d’exécution et l'autorisation
à signer — P.J. contrat n°1.
M. LE MAIRE
23.04.06
|Choix
du
mode
de
gestion
de
service
public
pour
l'exploitation
de
la
restauration
collective
à
compter
du
1°
août
2024
—
P.L
rapport.
M.
LE
MARE
23.04.07
|Subvention
2023/2024
aux
écoles
maternelles
et
élémentaires
publiques
-
coopératives
scolaires
2023/2024.
M.
LE
MAIRE
23.04.08
|Désaffectation
et
déclassement
de
la
parcelle
communale
cadastrée
BY
N°92
d’une
emprise
d’environ
70
M?
en
vue
d’une
cession
—
chemin
de
la
Gardure.
|Y.
PERTUISEL
23.04.09
|Cession
de
la
parcelle
communale
cadastrée
section
BY
N°92,
d’une
superficie
d'environ
70
M?
-
chemin
de
la
Gardure
—
au
bénéfice
des
consorts
MOUILLOT.
Y. PERTUISEL
23.04.10
|
Acquisition
de
Ia
parcelle
cadastrée
BT
N°234,
d’une
superficie
d’environ
28
M?
Appartenant
aux
consorts
GANDON
/
CLAUZEL.
YŸ.
PERTUISEL
23.04.11
| Demande
d’aide
financière
auprès
du
Conseil
départemental
des
Bouches-du-
Rhône dans le cadre du dispositif « d’aide à l’embellissement des façades et paysages
de
Provence
»
réparation
N°1/2023
—
P.J.
annexe.
Ÿ,
PERTUISEL
23.04.12
Rapport
d’activité
2022 du
Syndicat
Intercommunal du
Grand
Vallat
(SIGV)
— P.J. rapport.
M. PIETRI
23.04.13
[Autorisation
de
signature
de
l’annexe
à
Ja
convention
d'hébergement
d’infrastructures
informatiques
du
Syndicat
Intercommunal
du
Grand
Vallat
(SIGV)
relative
au
cofinancement
d’une
baie
de
stockage
des
sauvegardes
immuables — PJ, convention.
M. PIETRI
23.04.14
|
Création
de
trois
postes
permanents au
registre
des
effectifs.
M.
LE
MAIRE
23.04.15
|Création
de
postes
non
permanents
pour
faire
face
à
des
accroissements
temporaires
d'activité.
M.
LE
MAIRE
23.04.16
|Questions
diverses.
M.
LE
MAIRE