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Ordre du Jour - Ordre du jour CM du lundi 12 juin 2023
Document publié le Lundi 12 juin 2023 par la commune de Bouc-Bel-Air.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM du lundi 12 juin 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Associations, ONG et mouvements politiques,
MAIRIE DE BOUC BEL AIR
CONSEIL MUNICIPAL SEANCE PUBLIQUE DU LUNDI
:12 juin 2023
A 18 H 30
ORDRE DU JOUR
NUMERO
NATURE DE L'AFFAIRE
|_
RAPPORTEUR
23.03.01
| Adoption du compte rendu de la séance du 27/03/2023.
M. LE MAIRE
23.03.02
|Information au Conseil Municipal des décisions prises dans le cadre de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriale.
M. LE MAIRE
23.03.03
| Actualisation
des
dispositions
de
l’article
L
2122.22
du
Code
Général
des
Collectivités Territoriales.
M. LE MAIRE
23.03.04
|Signature
d’une
convention
avec
le
Conseil
Départemental
des
Bouches-du-
Rhône pour bénéficier du dispositif Provence en scène sur la saison culturelle 2023-2024 - P.J convention.
M. PIETRI
23.03.05
| Adhésion annuelle à la Fédération Nationale des Collectivités pour la Culture (ŒNCC) et désignation d’un représentant.
M. PIETRI
23.03.06
| Autorisation d'occupation du domaine public dans le cadre de la manifestation « Concert d’été » - Création de tarif pour les camions de cuisine de rue.
M. PIETRI
23.03.07
| Manifestations « Guinguettes » - modification de la grille tarifaire.
M. PIETRI
23.03.08
|Demande
de
subvention
auprès
du
Conseil
départemental
des
Bouches
du
Rhône
au
titre
de
l’aide
au
développement
de
la
pratique
culturelle
et
artistique.
M. PIETRI
23.03.09
Convention
de
partenariat
pour
l’organisation
du
festival
« Voix
sous
les
platanes — P.J convention.
M. PIETRI
23.03.10
| Information - Bilan d’activité de la bibliothèque — année 2022.
M. PIETRI
23.03.11
| Bilan des acquisitions / cessions réalisées par la Commune ou l’EPF PACA au cours de l’année 2022.
Y. PERTUISEL
23.03.12
| Rétrocession des parcelles cadastrées section BS N°388, 389, 402, 403 et 404 / opération située avenue Florence ARTHAUD.
Y. PERTUISEL
23.03.13
|Acquisition
de
la
parcelle
cadastrée
section
AN
N°60,
d’une
superficie
d'environ 2 942 m° appartenant aux consorts MATHIEU et GRANGET.
Y.PERTUISEL
23.03.14
|'Acquisition
de
la
parcelle
cadastrée
section
BO
N°160,
d’une
superficie
d’environ 2300 m? appartenant aux consorts PINA et DUBOURG.
Y. PERTUISEL
23.03.15
| Acquisition
d’une
partie
de
la
parcelle
cadastrée
section
BE
N°159,
d’une
superficie d'environ 10 m° et appartenant à M. REYNAUP Patrick.
Y.PERTUISEL
23.03.16
|'Avis
sur
le
programme
Local
de
l’Habitat
(PLH)
2023-2028
arrêté
par
la
Métropole AIX-MARSEILLE-PROVENCE le 16 mars 2023.
Y. PERTUISEL
23.03.17
| Demande
de
subvention
auprès
du
Conseil
départemental
des
Bouches
du
Rhône au titre de l’aide à la préservation et à la valorisation foncière en zone naturelle
ou
agricole
dans
le
cadre
de
l’acquisition
de
la
parcelle
AN N°60
lieudit « Valcros ».
Ÿ. PERTUISEL
23.03.18
Création de deux nouvelles formules pour le mercredi au Centre de Loisirs et modification
de
la
grille
tarifaire
des
accueils
de
loisirs
à
compter
du
1%
septembre 2023.
C. LE MEUT
23.03.19
| Contrat de Concession de service public pour la gestion de
l’accueil collectif
de
mineurs
de
la
Ville
de
Bouc
Bel
Air
—
Délibération
sur
Le
choix
du
délégataire, Papprobation du contrat et Pautorisation à signer.
C. LE MEUT
23.03.20
|Contrat
de
concession
de
service
public
pour
la
gestion
des
crèches
municipales de la Ville de Bouc Bel Air — Délibération relative à l’approbation du projet de modification du contrat en cours d'exécution N°1 et l’autorisation à signer — P.J avenant.
C. LE MEUT
23.03.21
| Approbation des conventions de financement de travaux entre Bouc Bel Air
/
le
SMED13
relatives
à
l’intervention
des
ouvrages
de
distribution
d’énergie
électrique
et à
lPintégration
des
réseaux de
communications
électriques
dans
Penvironnement - P.F conventions.
Th. BERGÈRE
23.03.22
Demande
de
subvention
auprès
du
Conseil
départemental
des
Bouches
du
Rhône
au
titre
du
Fonds
Départemental
d’aide
au
développement
local
(FDADL)
pour
la
rénovation
du
parc
éclairage
public
de
la
commune
—
exercice 2023.
Th. BERGÈRE23.03.23 23.03.24 23.03.25 23.03.26 23.03.27 23.03.28 23.03.29 23.03.30 23.03.31 23.03.32 23.03.33 23.03.34 23.03.35 23.03.36 23.03.37 23.03.38 23.03.39 23.03.40 23.03.41 23.03.42 23.03.43 23.03.44 23.03.45 23.03.46 23.03.47 23.03.48
Examen du compte administratif du budget de la Commune : exercice 2022. Examen du compte administratif du budget SPIC Cimetières : exercice 2022. Examen du compte de gestion budget de la Commune : exercice 2022. Examen
du compte de gestion
budget du
SPIC
Cimetières
: exercice
2022. Affectation des résultats du budget de la Commune : exercice 2022. Affectation des résultats du SPIC Cimetières : exercice 2022. Budget commune : décision modificative n°1 — exercice 2023. Budget
du
SPIC
Cimetières
: décision
modificative
n°1
—
exercice
2023. Demande
de
subvention
auprès
du
Conseil
Départemental
des
Bouches
du
Rhône au titre
des
travaux
de
proximité — 2023
—
1®®
partie
-
Aménagement
d’un
cheminement
piétonnier
Boulevard
Valcros — Rénovation de la toiture du Château- Rénovation de la salle polyvalente de l’école maternelle des Pins. « Stage
de
récompense»
des
jeunes
bénévoles
effectuant
la
surveillance
en
forêt
pendant
l’été
2023
—
Saint
Chaffrey
-
Hautes
Alpes. Demande de subvention auprès de l’agence nationale du sport au titre] du plan 5000 terrains de sport pour la construction de deux terrains de basket 3x3. Mise en place d’une charte de la vie associative. Renouvellement
de
la
convention
avec
la
Mission
Locale
—
P.J.
conventions. Dépôts
sauvage
de
déchets
—
instauration
d’une
amende
administrative. Convention
d’hébergement
d’infrastructures
informatiques,
télécoms
et réseaux du
Syndicat Intercommunal du
Grand Vallat (SIGV) dans
les locaux de la mairie de Bouc Bel Air- P.J. convention. Demande de subvention auprès du Conseil départemental des Bouches du Rhône au titre de l’aide du département pour la sécurité publique (déploiement de caméras de vidéoprotection et de la fibre optique). Etat d’assiette des coupes dans
la forêt communale de Bouc Bel Air
pour l’année 2023. Création de cinq postes permanents au registre des effectifs. Création
de
postes
non
permanents
pour
faire
face
à
des
accroissements temporaires d’activité. Création
d’un
poste temporaire
dans
le
cadre
d’un
contrat
de
projet
(L.332-24
du Code Général de la Fonction Publique).
Suppressions de postes permanents au registre des effectifs. Modification de poste permanent au registre des effectifs. Modification de la durée de service d’un emploi. Actualisation — contrats d’apprentissage. Autorisation
d’engagement,
modalités
de
recrutement
et
de
rémunération des vacataires participants
à des temps
périscolaires
et
du service minimum d’accueil. Questions diverses.
S. SURACE
. SURACE . SURACE mn A . SURACE . SURACE . SURACE . SURACE Ann uœn S. SURACE S. SURACE S. PIERRACCINI S. PIERRACCINI S. PIERRACCINI M. GAUTELIER JF, CASSARO
1. CASSARO J.
CASSARO
D. BIÈCHE M.P VITIELLO M.P VITIELLO M.P VITIELLO M.P
VITIELLO
M.P VITIELLO M.P VITIELLO M.P VITIELLO M.P
VITIELLO
M. LE MAIRE