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Ordre du Jour - Ordre du jour CM du lundi 24 fevrier 2025
Document publié le Lundi 24 février 2025 par la commune de Bouc-Bel-Air.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM du lundi 24 fevrier 2025)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Espaces terrestres et maritimes, Numérique,
MAIRIE
DE
BOUC
BEL
AIR
CONSEIL MUNICIPAL SEANCE PUBLIQUE
DU LUNDI
24 février 2025
A 18 H 30
ORDRE DU JOUR
NUMERO
|
NATURE DE L'AFFAIRE
|
RAPPORTEUR
25.01.01
| Adoption du compte rendu de la séance du 09/12/2024
M. LE MAIRE
25.01.02
| Information au Conseil Municipal des décisions prises dans le cadre de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriale.
M. LE MAIRE
|
25.01.03
|Demande
de
subvention
auprès
du
Conseil
départemental
des
Bouches
du
|
Rhône au titre de l’« Aide à la préservation et à la valorisation foncière en zone naturelle ou agricole » dans le cadre de la préemption de la parcelle cadastrée section CK N°41 lieudit « Le Verger Sud ».
Y. PERTUISEL
25.01.04
|Convention
de
transfert
temporaire
de
maîtrise
d’ouvrage,
d’entretien
et
d’exploitation partiels du domaine public routier départemental - RD 8N — voie verte de Luynes à la Mounine — aménagement du PR 7+520 A 8+600 - Annule et remplace.
Th. BERGÈRE
25.01.05
| Présentation du Rapport d'Orientation Budgétaire 2025.
S. SURACE
25.01.06
|Transfert d'actifs
à la Métropole Aix-Marseille-Provence pour la compétence
"Planification urbaine".
S. SURACE
25.01.07
| Subvention exceptionnelle à l’association amicale du Comité Communal Feux de Forêts de Bouc Bel Air (ACCFF).
S. PIERRACCINI
25.01.08
| Occupation du domaine public — Tarifications - Actualisation.
M. GAUTELIER
25.01.09
|Octroi
par
anticipation
d’une
fraction
de
la
quote-part
de
la
commune
aux
dépenses
de
fonctionnement
du
Syndicat
Intercommunal
du
Grand
Vallat
(SIGV).
J. CASSARO
25.01.10
|Autorisation
de
signature
de
la
convention
réactualisée
des
services
|
numériques fournis par le Syndicat Intercommunal du Grand Vallat (SIGV).
J. CASSARO
|
25.01.11
|
Demande de Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) pour la rénovation énergétique des logements de la gendarmerie — exercice 2025.
J. CASSARO
|
25.01.12
|Etat
d’assiette
des
coupes
dans
la
forêt
communale
de
Bouc
Bel
Aïr
pour
|
|
l’année 2025.
D. BIÈCHE
|
25.01.13
| Demande de subvention au Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône :
|
|
Travaux d’amélioration en forêt communale — Programme 2025.
D. BIÈCHE
|
25.01.14
| Créations de postes permanents au registre des effectifs.
M.P VITIELLO
25.01.15
| Création d’un emploi permanent au registre des effectifs (avec recours possible à un contractuel).
M.P VITIELLO
|
25.01.16
|Création
de
postes
temporaires
pour
faire
face
à
des
accroissements
|
temporaires d’activité.
M.P VITIELLO
|
25.01.17
| Questions diverses.
M. LE MAIRE
aid MALLIÉ,
Maire.