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Ordre du Jour - ordre du jour CM du lundi 05 fevrier 2024
Document publié le Lundi 5 février 2024 par la commune de Bouc-Bel-Air.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour CM du lundi 05 fevrier 2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Handicap et inclusivité, Inégalités sociales,
MAIRIE DE BOUC BEL AIR
CONSEIL MUNICIPAL SEANCE PUBLIQUE
DU LUNDI
05 FEVRIER 2024
A18H30
ORDRE DU JOUR
NUMERO
NATURE DE L'AFFAIRE
RAPPORTEUR
24.01.01
Adoption du compte rendu de la séance du 20/11/2023.
M. LE MAIRE
24.01.02
| Information au Conseil Municipal des décisions prises dans le cadre de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
M. LE MAIRE
24.01.03
| Présentation
des
rapports
annuels
métropolitains
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés au titre de l’exercice 2022.
M. LE MAIRE
24.01.04
{ Présentation du rapport annuel métropolitain sur le prix et la qualité du service
public de Peau potable et de l’assainissement au titre de l’exercice 2022.
M. LE MAIRE
24.01.05
} Présentation du Rapport d'activité annuel retraçant l'activité de la Métropole en
application
du
I
de
l'article
L.
5211-39
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales au titre de l'exercice 2022.
M. LE MAIRE
24.01.06
Elaboration du plan local d'urbanisme intercommunal (PLUD du Pays d’Aïix — Contribution de la Commune de Bouc Bel Air à l’enquête publique.
Y. PERTUISEL
24.01.07
|Acquisition
de
la
parcelle
cadastrée
section
BT
n°73,
d’une
superficie
d’environ 383 m°, appartenant à Madame CARVIN Marie-Valentine.
Y. PERTUISEL
24.01.08
| Dénomination d’une voie.
Y. PERTUISEL
24.01.09
|Intégration
des
ouvrages
de
distribution
publique
d’électricité
dans
l’environnement - convention de financement de travaux entre la commune de Bouc Bel Air et le SMEDI3 - programme 2023.
Th. BERGÈRE
24.01.10
| Intégration des réseaux de communications électriques dans l’environnement
-
convention de financement de travaux entre la commune de Bouc Bel Air et le SMED13 — programme 2023.
Th. BERGÈRE
24.01.11
Présentation du Rapport d'Orientation Budgétaire 2024,
S. SURACE
24.01.12
| Information sur le bilan des marchés et avenants conclus en 2023.
S. SURACE
24.01.13
| Information relative à l'assurance « dommages aux biens ».
S. SURACE
24.01.14
|Réfection du
plafond
du
bâtiment des
anciens
combattants
et
du
service des
sports
et
de
la culture — demande
de
Dotation
d’Equipement
des
Territoires
Ruraux — exercice 2024.
$. SURACE
24.01.15
|Réfection
de
l'isolation
du
bâtiment
du
CCFF
(Réserve
Communale
de
Sécurité Civile) - Demande de Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux — exercice 2024,
$. SURACE
24.01.16
| Convention relative aux actions de soutien préventif en matière de gestion des risques feux de forêt entre la Commune de Bouc Bel Air et les gardes forestiers particuliers bénévoles.
J. CASSARO
24.01.17
|
Mobilités douces — Electrification des vélos. Renouvellement de la subvention aux résidents de la commune pour l’année 2024.
D. BIÈCHE
24.01.18
| Ville nature — Financement de récupérateurs d’eau — subvention aux résidents de la commune pour l’année 2024.
D. BIÈCHE
24.01.19
| Création de postes temporaires pour faire face à un accroissement d’activité.
M.P VITIELLO
24.01.20
| Nouvelles modalités de mise en place de la protection sociale complémentaire des agents municipaux (risques, prévoyance et santé).
MP VITIELLO
24.01.21
Questions diverses.
M. LE MAIRE