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Ordre du Jour - Ordre du jour CM du lundi 27 mars 2023
Document publié le Lundi 27 mars 2023 par la commune de Bouc-Bel-Air.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM du lundi 27 mars 2023)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Démocratie,
MAIRIE DE BOUC BEL AIR
CONSEIL MUNICIPAL SEANCE PUBLIQUE DU LUNDI 27 MARS 2023
À
18
H
30
ORDRE DU JOUR
NUMERO
NATURE DE L'AFFAIRE
RAPPORTEUR
23.02.01
| Adoption du compte rendu de la séance du 06/02/2023.
M. LE MAIRE
23.02.02
[Information au
Conseil Municipal
de la décision prise
dans
le
cadre de
l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
M. LE MAIRE
23.02.03
[Motion
d’opposition
à
la
proposition
d’itinéraire
alternatif,
par
les
communes de Bouc Bel Air et Simiane-Collongue, visant à desservir le | M. LE MAIRE centre d’enfouissement situé dans la commune de Septèmes-les-Vallons.
23.02.04
[Modification du règlement intérieur du conseil municipal.
M. LE MAIRE
23.02.05
|Mandat
spécial
donné
à
une
délégation
du
Conseil
municipal
dans
le
cadre d’une représentation à VALEGGIO SUL MINCIO (Italie).
M. LE MAIRE
23.02.06
|Dispositif Territoires
Numériques
Educatifs
—
demande
de
subvention
auprès du Conseil départemental des Bouches du Rhône.
C. LE MEUT
23.02.07
[Séjour d’été, éducatif et sportif pour les 6-17 ans du 24 au 28 juillet 2023, à Orcières.
C. LE MEUT
23.02.08
| Vote des taux d’imposition des taxes municipales : année 2023.
S. SURACE
23.02.09
| Budget primitif de la Commune : exercice 2023.
S. SURACE
23.02.10
| Budget primitif du SPIC Cimetières : exercice 2023
S. SURACE
23.02.11
[Autorisations de programme et crédits de paiement AP/CP.
S. SURACE
23.02.12
| Subventions aux associations de la commune pour l’année 2023.
S. SURACE
23.02.13
[Versement
de
la
quote-part
de
la
commune
aux
dépenses
de
fonctionnement
du
Syndicat
Intercommunal
du
Grand
Vallat
(SIGV)
pour l’exercice 2023.
S. SURACE
23.02.14
[Demande
de
subvention
au
Conseil
départemental
des
Bouches
du
Rhône : travaux d’amélioration en forêt communale — programme 2023.
|S. SURACE
23.02.15
[Demande de subvention auprès de
l'Etat au titre du Fonds Vert pour la
rénovation du parc d'éclairage public — exercice 2023.
S. SURACE
23.02.16
| Modification de la tarification des droits de place et participation au dîner spectacle pour « Bouc Bel Air en Fête ».
S. PIERRACCINI
23.02.17
| Subvention aux résidents de la Commune pour l’électrification d’un vélo pour l’année 2023 — renouvellement de l’aide en 2023.
D. BIÈCHE
23.02.18
| Convention relative à la mise à disposition d’un économe de flux entre la Commune
et
le
Centre
Permanent
d’Initiative
pour
l’environnement —
PJ : convention.
D. BIÈCHE
23.02.19
[Demande
de
subvention
auprès
de
l’Etat
au
titre
du
fonds
mobilités
actives
pour
la
réalisation
d’un
schéma
directeur
vélo
et
de
l'aménagement de la piste cyclable chemin de Sauvecanne.
D. BIÈCHE
23.02.20
| Création de vingt-cinq postes permanents au registre des effectifs.
M.P VITIELLO
23.02.21
|Création de trois postes permanents au registre des effectifs.
M.P VITIELLO
23.02.22
| Modification de deux postes permanents au registre des effectifs.
M.P VITIELLO
23.02.23
|Création
d’un
poste
temporaire
pour
faire
face
à
un
accroissement
saisonnier d’activité.
M.P VITIELLO
23.02.24
| Suppression de six postes permanents au registre des effectifs.
M.P VITIELLO
23.02.25
| Questions diverses.
M. LE MAIRE
Richard MALLIÉ, Maire.