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Compte-Rendu - Compte rendu Conseil Municipal 2014 06 04
Document publié le Dimanche 6 avril 2014 par la commune de Givors.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu Conseil Municipal 2014 06 04)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
1
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 6 AVRIL 2014
Convocation : 02 avril 2014
Affichage compte rendu : 07 avril 2014
Conseillers en exercice : 33 PRÉSIDENT : M. PASSI Présents : 33 SECRÉTAIRE : C. CHARNAY
ÉTAIENT PRÉSENTS : M. PASSI, Mme CHARNAY, M. KHOUATRA, Mme JANNOT, M. GAGNEUR, Mme D’ANIELLO ROSA, M. BENOUI, Mme GASSA, M. ROUTABOUL, Mme KAHOUL, M. SOULIER, Mme FORNENGO, M. SEMARI, Mme MRAD, M. BAZIN, Mme TAIAR, M. VERDU, Mme BADIN, M. COMBAZ, Mme STIENNE, M. ALLALI, Mme THEVENET, M. HAOUES, Mme BRACCO, M. BOUTY, M. MELLIES, Mme FERNANDES RAMALHO, M. RENOUARD, Mme FAY, M. BOUDJELLABA, Mme PERRIER, Mme PALANDRE, M. PELOSATO
N° 1
ELECTION DU MAIRE
Après avoir rappelé les articles L.2122-4 et L.2122-7 du Code Général des Collectivités Territoriales, a invité le conseil municipal à procéder à l’élection du maire.
Chaque conseiller municipal, à l’appel de son nom, a remis son bulletin de vote sur papier blanc, dans une enveloppe fermée, dans l’urne.
Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants :
- Nombre de votants (enveloppes déposées) : 33 (trente-trois),
- Nombre de suffrages déclarés nuls (article L.66 du code électoral) : 3 (trois), - Nombre de suffrages exprimés (nombre votants – suffrages nuls) : 30 (trente), - Majorité absolue :16 (seize).
ONT OBTENU :
- M. Martial PASSI : 25 (vingt-cinq) voix,
- M. Antoine MELLIES : 4 (quatre) voix,
- M. Christiane CHARNAY : 1 (une) voix.
M. Martial PASSI ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé Maire et immédiatement installé.
N° 2
FIXATION DU NOMBRE DES ADJOINTS
LE CONSEIL MUNICIPAL, APRES AVOIR DELIBERE PAR 27 VOIX POUR ET 6 ABSTENTIONS (M. MELLIES, Mme FERNANDES RAMALHO, M. RENOUARD, Mme FAY, Mme PALANDRE, M.PELOSATO ) :
• DECIDE de fixer à 9 (neuf) le nombre des adjoints au maire à élire parmi les membres du conseil municipal de Givors.
N° 3
ELECTION DES ADJOINTS
En application des articles L.2122.4 et L.2122.7.2 du Code Général des Collectivités Territoriales, le conseil municipal a procédé à l’élection des adjoints au scrutin de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel.
Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants :
- Nombre de votants (enveloppes déposées) : 33 (trente trois),
- Nombre de suffrages déclarés nuls (article L.66 du code électoral) : 8 (huit), - Nombre de suffrages exprimés (nombre votants – suffrages nuls) : 25 (vingt cinq), - Majorité absolue : 13 (treize),
La liste suivante ayant obtenu 25 voix (soit la majorité absolue des suffrages) a été proclamée élue : - Mme Christiane CHARNAY 2
- M. Nacerdine KHOUATRA
- Mme Brigitte JANNOT
- M. Jean-François GAGNEUR
- Mme Brigitte D’ANIELLO ROSA
- M. Mohamed BENOUI
- Mme Amel GASSA
- M, Jean-Jacques ROUTABOUL
- M. Louis SOULIER
Le maire a déclaré Mme CHARNAY, M. KHOUATRA, Mme JANNOT, M. GAGNEUR, Mme D’ANIELLO ROSA, M. BENOUI, Mme GASSA, M. ROUTABOUL, M. SOULIER installés en qualité d’adjoints.