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Conseil Municipal - 464c72c07bccaac81cb9d01c4f13ff6b
Document publié le Lundi 21 septembre 2026 par la commune de Génissac.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 464c72c07bccaac81cb9d01c4f13ff6b)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Tourisme,
GÉNISSAC
FEUILLET DE CLOTURE
CONSEIL MUNICIPAL DU 21 SEPTEMBRE 2026
Le Conseil Municipal a été convoqué lundi 14 septembre 2026.
L'affichage a été effectué lundi 14 septembre 2026.
Le vingt-et-un septembre deux mille vingt-six à dix-huit heures trente minutes, le
Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni dans la salle des mariages en
séance publique sous la Présidence de Monsieur BAGGIO Jean-Marie, 1°" Adjoint
au Maire.
Étaient présents :
Monsieur BAGGIO Jean-Marie, Madame HENRY Christine, Madame BOUCHON
PEAUCELLE Isabelle, Monsieur CHAPUS Benoît, Monsieur LAPORTE Francis,
Madame SELIMBAYE Yolen, Madame SATGÉ Daphné, Monsieur LENNE Frédéric,
Madame BOUTOULE Émilie, Monsieur ESNAULT Jean-François, Monsieur
LANSARD RUIZ Pierre
Pouvoirs :
Monsieur LELEU Pascal donne pouvoir à Monsieur LAPORTE Francis
Madame PALLUET Laurence donne pouvoir à Madame HENRY Christine
Madame L'HOMME Céline donne pouvoir à Monsieur CHAPUS Benoît
Absents excusés :
Madame BOURDAT BRISSEAU Émeline, Madame PEETERS Stéphanie, Madame
BLIMON Rachel, Monsieur CARTEYRON Etienne, Monsieur ROTA Alexis
Madame BOUCHON PEAUCELLE Isabelle a été élue Secrétaire de séance.
Le quoruma été atteint.
Publié le : 28/09/2026 11:46 (Europe/Paris)
Collectivité : Génissac
https://www.mairie-genissac.fr/documents_administratifs/79999 Numéro des Intitulé des délibérations Décision de l’Assemblée
délibérations Délibérante
2026/69 Instauration de la taxe sur la vacance des locaux | Adoptée par 9 voix
d’habitation POUR, 4 abstentions et 1
voix CONTRE
2026/70 Attribution d’une subvention à l’'ASA des palus | Adoptée à l’unanimité
d’Arveyres et de Génissac
2026/71 Attribution d’un don en faveur des commune | Adoptée à l’unanimité
sinistrées par les incendies
2026/72 Modification du règlement intérieur des service | Adoptée par 12 voix POUR
périscolaires : mise en place de la réservation
des repas via le Portail familles
et 2 voix CONTRE
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19 h 40.
Fait à Génissac, le 23 septembre 2026
Le 1‘ Adjoint,
Jean-Marie BAGGIO
La Secrétair
Isabelle BOUCHON PEAUCELLE
Publié le : 28/09/2026 11:46 (Europe/Paris)
Collectivité : Génissac
https://www.mairie-genissac.fr/documents_administratifs/79999