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Document publié le Lundi 24 juin 2024 par la commune de Rahon.
Lien du pdf (Déliberation - articles 451 142)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Logement,
, EXTRAIT DES DÉLIBÉRATIONS REPUBLIQUE FRANCAISE
COMMUNE DE RAHON SEANCE DU 24 Juin 2024
Nombre de membres en exercice : 14
présents : 14
votants : 14
Date de convocation : 19 juin 2024
Publication sur www.rahon.fr
L’an deux mille vingt-quatre, le 24 juin à 20 h 00, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la salle BELIN de la Mairie sous la présidence de M. PUSSET Bernard.
Membres présents : Mmes et MM. BONGAIN Cédric, BOURGES Jean-Marc, CECINAS Quentin, CAMUZET Frédéric, GINDRE
Dorine, GROJEAN Olivier, JACQUOT Tania, LAIBE Martine, LAVRUT Madeline, LOLLIOT Jean-Pierre, PATENAT Pascal, PUSSET Bernard, RACLOT Virginie. MERCET Daniel
Membre excusé : M.
Secrétaires de séance : Mme LAIBE Martine et M. MERCET Daniel
N° 2024062401
Objet : Repas des anciens de plus de 70 ans
La municipalité souhaite renouveler la convivialité du repas, et réserver les colis pour ceux qui seraient
empêchés.
M. le Maire propose que tous les élus(es) et les employés(ées) soient invités{(ées) au repas. Les conjoints des
invités (ées) pourront participer moyennant la contribution du prix du repas.
M. le maire propose comme en 2023 de fixer à 43,00 € TTC le prix pour le repas et le colis.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents et représentés :
- DECIDE d'envoyer un courrier proposant 2 options au choix à toutes les personnes en résidence principale âgées de 70 ans et plus.
Option 1 : Repas dans la salle polyvalente le 11 novembre 2024 à midi.
Option 2 : Colis offert pour les fêtes de fin d'année.
- VALIDE la proposition d'inviter tous les élus(es) et les employés(ées) au repas.
- VALIDE le prix du repas et du colis à 43.00 € TTC
Le Maire,
Envoyé en préfecture le 22/07/2024 Bernard PUSSET Reçu en préfecture le 22/07/2024
Publié le
ID : 039-213904485-20240624-D 2024062401-DE
Le Maire certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte et informe que celui-ci peut faire l’objet d’un recours
pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Besançon dans un délai de deux mois à compter : de sa transmission en Préfecture le de sa publication et/ou notification le
Envoyé en préfecture le 22/07/2024
Reçu en préfecture le 22/07/2024
Publié le
ID : 039-213904485-20240624-D_2024062401-DE EXTRAIT DES DÉLIBÉRATIONS REPUBLIQUE FRANCAISE
COMMUNE DE RAHON SEANCE DU 24 Juin 2024
Nombre de membres en exercice : 14 Date de convocation : 19 juin 2024 présents: 14
votants : 14 Publication sur www.rahon.fr
L’an deux mille vingt-quatre, le 24 juin à 20 h 00, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la salle BELIN de la Mairie sous la présidence de M. PUSSET Bernard.
Membres présents : Mmes et MM. BONGAIN Cédric, BOURGES Jean-Marc, CECINAS Quentin, CAMUZET Frédéric, GINDRE
Dorine, GROJEAN Olivier, JACQUOT Tania, LAIBE Martine, LAVRUT Madeline, LOLLIOT Jean-Pierre, PATENAT Pascal, PUSSET Bernard, RACLOT Virginie. MERCET Daniel
Membre excusé : M.
Secrétaires de séance : Mme LAIBE Martine et M. MERCET Daniel
N° 2024062402
Obiet : Tarifs périscolaires N+ 1 (2024-2025)
M. le Maire, en accord avec les Maires de Balaiseaux et de Saint-Baraing rappelle qu’actuellement, un
repas avec les frais du personnel coûte 8.64 € dont 2.64 € par repas sont à la charge des communes du
RPC. Pour 2024 2025, le prix du repas pour les parents est maintenu au tarif de 6.00 €.
M. le Maire rappelle qu’'actuellement, un gouter avec le personnel coûte 4.10 € dont 1.30 € par heure à
la charge des communes du RPC. Pour les parents, le prix du gouter est maintenu au tarif de 2.80 €.
M. le Maire rappelle que nous avons plusieurs enfants qui ont des intolérances alimentaires. Le médecin
leur a prescrit un P.A.I. (Projet d'Accueil Individualisé). Ils viennent à la cantine et à la garderie du soir sans restauration collective.
Le Maire propose :
-_ Tarif garderie du midi sans repas (P.A.I.) > 2.20 €
-_ Tarif garderie du soir sans gouter (P.A.I.) > 2.00 €
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents et représentés :
- DECIDE de maintenir le tarif du repas scolaire à 6.00 € TTC (idem 2023 2024).
- DECIDE de maintenir le tarif du goûter scolaire à 2.80 € TTC (idem 2023 2024).
- DECIDE de fixer le tarif de la garderie du midi sans repas (P.A.I.) à 2.20 TTC
- DECIDE de fixer le tarif de la garderie du soir sans gouter (P.A.I.) à 2.00 € TTC
Le Maire,
Envoyé en préfecture le 22/07/2024 Bernard PUSSET
Reçu en préfecture le 22/07/2024
Publié le
ID : 039-213904485-20240624-D 2024062402-DE
Le Maire certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte et informe que celui-ci peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Besançon dans un délai de deux mois à compter : de sa transmission en Préfecture de sa publication et/ou notification
Envoyé en préfecture le 22/07/2024
Reçu en préfecture le 22/07/2024
Publié le
ID : 039-213904485-20240624-D_2024062402-DE ; EXTRAIT DES DÉLIBÉRATIONS REPUBLIQUE FRANCAISE
COMMUNE DE RAHON SEANCE DU 24 Juin 2024
Nombre de membres en exercice : 14 Date de convocation : 19 juin 2024 présents: 14
votants : 14 Publication sur www.rahon.fr
L’an deux mille vingt-quatre, le 24 juin à 20 h 00, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au
nombre prescrit par la loi, dans la salle BELIN de la Mairie sous la présidence de M. PUSSET Bernard.
Membres présents : Mmes et MM. BONGAIN Cédric, BOURGES Jean-Marc, CECINAS Quentin, CAMUZET Frédéric, GINDRE
Dorine, GROJEAN Olivier, JACQUOT Tania, LAIBE Martine, LAVRUT Madeline, LOLLIOT Jean-Pierre, PATENAT Pascal, PUSSET Bernard, RACLOT Virginie. MERCET Daniel
Membre excusé : M.
Secrétaires de séance : Mme LAIBE Martine et M. MERCET Daniel
N° 2024062403
Obiet : Travaux vestiaires de football
M. le Maire rappelle que la commune de Rahon est propriétaire des vestiaires du stade de football. Ces
vestiaires sont en très mauvais état. Actuellement, le club de football ce sont plus 80 licenciés dont une école
de football pour les jeunes enfants (30 enfants de 5 ans à 12 ans) Pour accueillir ces jeunes enfants et les
seniors aussi, il faut rénover ces vestiaires. Les footballeurs proposent d'effectuer les travaux si la
municipalité fournit les matériaux.
Nous avons deux devis. La somme s'élève à 4 000.00 €
Le CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents et représentés,
ACCEPTE de fournir les matériaux et que le club de football réalise les travaux sous la direction de la
municipalité.
Le Maire,
Bernard PUSSET
Envoyé en préfecture le 22/07/2024
Reçu en préfecture le 22/07/2024
Publié le
ID : 039-213904485-20240624-D 2024062403-DE
Le Maire certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte et informe que celui-ci peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Besançon dans un délai de deux mois à compter :
de sa transmission en Préfecture le de sa publication et/ou notification le
Envoyé en préfecture le 22/07/2024
Reçu en préfecture le 22/07/2024
Publié le
ID : 039-213904485-20240624-D_2024062403-DE