Procès Verbal - PV du 01 juillet 2020

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Procès Verbal - PV du 01 juillet 2020 Document publié le Mercredi 1 juillet 2020 par la commune de Grignols. Lien du pdf (Procès Verbal - PV du 01 juillet 2020)Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Démocratie, Justice et droit,

Procès-verbal – Séance ordinaire - Conseil Municipal de GRIGNOLS

Mercredi 01 juillet 2020 à 20h00

Date de convocation du Conseil Municipal : 24 juin 2020

L’an deux mille vingt, le premier juillet, le Conseil Municipal de la commune de Grignols, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, en son lieu habituel, sous la Présidence de Mme Françoise DUPIOL-TACH, Maire.

PRÉSENTS : Raphaël BERTRAM, Christian BEZOS, Lucienne BIES, Michel CARRETEY, Patrick CHAMINADE, Gaëlle CRISTOFARI, Françoise DUPIOL-TACH, Marylène GACHET, Léa GONZALEZ-REMACLE, Bernard JAYLES, Laurence LAPORTE, Nicolas LORENZON, Geneviève NATUREL-ZANDVLIET, Pierre-Florian OUSTRY.

ABSENT(S) EXCUSÉ(S) : Solange DEGRUSON qui a donné procuration à Françoise DUPIOL-TACH.

Secrétaire de Séance : Raphaël BERTRAM

Avant de débuter la séance, Madame le Maire demande au Conseil Municipal de rajouter un point à l’ordre du jour qui nécessite une délibération, à savoir désignation d’un élu référent PLUI. Le Conseil Municipal accepte à l’unanimité de rajouter ce point à l’ordre du jour.

Vote du budget primitif 2020

Madame le Maire présente les prévisions budgétaires 2020 en sections de fonctionnement et d’investissement ;

Après en avoir entendu les explications et en avoir débattu ;

Le Conseil Municipal à l’unanimité des membres présents et représentés, - valide le budget primitif 2020 présenté par Madame le Maire, qui se résume ainsi :

Délibération n° : 38/2020

Renouvellement de la commission communale des impôts directs - CCID

L'article 1650 du code général des impôts (CGI) prévoit la création d'une commission communale des impôts directs (CCID) dans chaque commune. À l’issue des élections municipales, les CCID doivent être renouvelées intégralement même si le maire ou les conseillers municipaux restent inchangés ou si les précédents commissaires souhaitent toujours siéger en CCID.

La CCID est composée de 7 membres :

• le maire ou l'adjoint délégué, président ;

• 6 commissaires.

Chapitres DEPENSES Chapitres RECETTES

011 Charges à caractère général 314 119,00 € 002 Excédent antérieur reporté 198 490,00 €

012 Charges de personnel 272 660,00 € 013 Atténuations de charges 20 000,00 €

65 Autres charges de gestion courante 325 110,00 € 70 Produits des services 4 700,00 €

66 Charges financières 13 400,00 € 73 Impôts et taxes 439 840,00 €

67 Charges exceptionnelles 500,00 € 74 Dotations et participations 378 259,00 €

022 Dépenses imprévues de fonctionnement30 000,00 € 75 Autres produits de gestion courante 44 500,00 €

023 Virement à la section d'investissement 130 000,00 €

1 085 789,00 € 1 085 789,00 €

Chapitres DEPENSES Chapitres RECETTES

16 Remboursement d'emprunts 53 565,00 € 001 Solde d'exécution reporté 81 192,00 €

21 Immobilisations corporelles 182 000,00 € 10 Dotations fonds divers 47 600,00 €

23 Immobilisations en cours 725 197,00 € 13 Subventions d'investissement 350 470,00 €

16 Emprunts et dettes 351 500,00 €

021 Virement de la section de fonctionnement 130 000,00 €

960 762,00 € 960 762,00 € Total dépenses Total recettes

COMMUNE DE GRIGNOLS - Budget Primitif 2020

FONCTIONNEMENT

Total dépenses Total recettes

COMMUNE DE GRIGNOLS - Budget Primitif 2020

INVESTISSEMENT

Mairie de GRIGNOLS – 56 Allées Saint Michel – 33690 GRIGNOLS

 : 05.56.65.01.20 -  : 05.56.25.61.22

 : communedegrignols@wanadoo.fr

Les commissaires doivent :

• être de nationalité française ou ressortissants d'un Etat membre de l'Union européenne ;

• avoir au moins 18 ans ;

• jouir de leurs droits civils ;

• être inscrits sur l'un des rôles d'impôts directs locaux dans la commune ;

• être familiarisés avec les circonstances locales, et posséder des connaissances suffisantes pour

l'exécution des travaux de la commission.

Les 6 commissaires, et leurs suppléants en nombre égal, sont désignés par le

directeur régional/départemental des finances publiques (DR/DFiP) sur une liste de contribuables en nombre double dressée par le conseil municipal.

La liste de propositions établie par délibération du conseil municipal doit donc comporter 24 noms : 12 noms pour les commissaires titulaires et 12 noms pour les commissaires suppléants.

La CCID dont le rôle est consultatif, intervient surtout en matière de fiscalité directe locale, et : • dresse, avec le représentant de l’administration, la liste des locaux de référence pour déterminer la valeur locative des biens affectés à l'habitation ou servant à l'exercice d'une activité salariée à domicile, détermine leur surface pondérée et établit les tarifs d’évaluation correspondants (article 1503 du code général des impôts (CGI)) ;

• participe à l’évaluation des propriétés bâties (article 1505 du CGI) ;

• participe à l’élaboration des tarifs d’évaluation des propriétés non bâties ;

• formule des avis sur des réclamations portant sur une question de fait relative à la taxe d’habitation

et la taxe d’enlèvement des ordures ménagères (article R*198-3 du livre des procédures fiscales).

L’article 345 de l’annexe III au code général des impôts (CGI) prévoit que la CCID se réunit à la demande du directeur régional/départemental des finances publiques, ou le cas échéant de son délégué, et sur convocation du maire ou de l’adjoint délégué ou, à défaut, du plus âgé des commissaires titulaires.

Le Conseil Municipal propose de nommer les membres suivants pour former la nouvelle commission communale des impôts directs :

TITULAIRES

NOM – PRÉNOMS DATE DE NAISSANCE ADRESSE

COLLAVINI Claudine 31/07/1948 2 Labouyrie – 33690 GRIGNOLS

BROCAS Bernard 16/05/1948 2 Mourlan – 33690 GRIGNOLS

CHAUMEIL Jean-Paul 01/04/1957 2 Cousinet – 33690 GRIGNOLS

ESTENAVES Jean Pierre 28/08/1961 60 Allées Saint Michel – 33690 GRIGNOLS MAUBARET Christian 09/12/1955 7 Saint Loubert – 33690 GRIGNOLS

LAFARGUE Dominique 09/04/1955 2 Thil – 33690 MASSEILLES

SOURBET Yves 02/12/1949 24 Route des Landes – 33690 GRIGNOLS

MADEC Catherine 26/05/1954 1 Place du Marché – 33690 GRIGNOLS

POUJARDIEU Francis 17/06/1951 2 Bourg Est – 33690 GRIGNOLS

LORENZON Nicolas 08/04/1969 Le Sabla de Haut – 33690 GRIGNOLS

DUBOURG Jean Paul 26/12/1948 8 Mourlan – 33690 GRIGNOLS

DABITCH Claude 29/12/1941 1 Hourague – 33690 SILLAS

SUPPLÉANTS

DUSSILLOLS Gilles 22/02/1961 15 Avenue Jean Guérin – 33690 GRIGNOLS TAUZIN Alain 15/08/1946 3 Cousinet – 33690 GRIGNOLS

BRIANTAIS Michel 22/08/1971 9 Mourlan – Lot.1 – 33690 GRIGNOLS

LAGÜE Alain 07/07/1956 2 Lampeau – 33690 GRIGNOLS

DUFIET Christiane 15/06/1960 1 Mounicard – 33690 GRIGNOLS

SOULAGE Frantz 31/01/1946 Le Bourg – 47250 COCUMONT

COURBIN Corinne 24/03/1976 43 Allées Saint Michel – 33690 GRIGNOLS

JOANNIC Éric 17/04/1969 2 La Bioune – 33690 GRIGNOLS

LOUBIC Danielle 27/04/1955 5 Campin – 33390 GRIGNOLS

LABORDE Bernard 18/08/1948 Le Barry – 33690 GRIGNOLS

LABAT Annie 03/02/1952 25 Chemin de Ronde – 33690 GRIGNOLS

PORTET François 27/02/1949 2 Chibauchey – 33690 MARIONS

Parmi cette liste, les 6 commissaires, et leurs suppléants en nombre égal, seront désignés par le directeur régional/départemental des finances publiques (DR/DFiP). Délibération n° : 39/2020

Mairie de GRIGNOLS – 56 Allées Saint Michel – 33690 GRIGNOLS

 : 05.56.65.01.20 -  : 05.56.25.61.22

 : communedegrignols@wanadoo.fr

Renouvellement de la commission de contrôle des listes électorales

Dans les communes de 1 000 habitants et plus (art. L. 19 V et VI), la commission de contrôle est composée de cinq conseillers municipaux, répartis comme suit :

- trois conseillers municipaux appartenant à la liste ayant obtenu le plus grand nombre de suffrage dans l’ordre du tableau parmi les membres prêts à participer aux travaux de la commission ; - deux conseillers municipaux appartenant à la deuxième liste dans l’ordre du tableau.

Pour GRIGNOLS, il conviendra donc de proposer 4 conseillers municipaux pour la liste DUPIOL-TACH et 1 conseiller municipal pour la liste GACHET.

La commission de contrôle a deux missions : s’assurer de la régularité des listes électorales et statuer sur les recours administratifs préalables obligatoires (RAPO) déposés par les électeurs à l’encontre des décisions prises par le maire.

La commission de contrôle est chargée de s’assurer de la régularité des listes électorales au moins une fois par an et, en tout état de cause, avant chaque scrutin (entre le 24ème et le 21ème jour précédant le scrutin). Elle exerce ici un contrôle a posteriori des inscriptions et des radiations validées par le maire, compétent pour y procéder.

Dans ce cadre elle peut :

- réformer les décisions du maire ;

- procéder à l'inscription ou à la radiation d'un électeur omis ou indûment inscrit. Il est recommandé à la commission de contrôle d’examiner en priorité la régularité des inscriptions et des radiations intervenues depuis sa dernière réunion.

Pour s’assurer la régularité de listes électorales, la commission de contrôle a accès à la liste des électeurs inscrits dans la commune extraite du répertoire électoral unique et permanent et peut consulter : - les dossiers d’inscription des électeurs validés par le maire ;

- les dossiers des électeurs radiés par le maire qui doivent comprendre les différentes pièces fournies dans le cadre de la procédure contradictoire en amont de la décision de radiation.

La commission de contrôle est convoquée par le premier des trois conseillers municipaux appartenant à la liste ayant obtenu le plus grand nombre de sièges, pris dans l’ordre du tableau. Le secrétariat de la commission de contrôle est assuré par les services de la commune (art. R. 7).

Le Conseil Municipal, après délibération, décide de constituer la commission de contrôle des listes électorales comme suit :

Liste DUPIOL-TACH Françoise

1. NATUREL-ZANDVLIET Geneviève

2. BEZOS Christian

3. CARRETEY Michel

4. LAPORTE Laurence

Liste GACHET Marylène

1. GACHET Marylène

Délibération n° : 40/2020

Renouvellement de la commission d’attribution des subventions

La commission d’attribution des subventions est composée de :

- Madame le Maire – Présidente de droit,

- Monsieur l’adjoint aux finances,

- Madame l’adjointe en charge des associations,

- 3 représentants des associations (1 dans le domaine du social, 1 dans le domaine du sport et 1 dans le domaine de la culture).

La commission se réunit 1 fois par an pour :

- analyser les demandes de subventions déposées par les associations,

- soumettre les propositions à l’assemblée délibérante.

Mairie de GRIGNOLS – 56 Allées Saint Michel – 33690 GRIGNOLS

 : 05.56.65.01.20 -  : 05.56.25.61.22

 : communedegrignols@wanadoo.fr

Sur proposition de Madame le Maire et validation du conseil municipal, la commission d’attribution des subventions sera composée ainsi :

- Madame le Maire, Présidente de droit,

- Monsieur Patrick CHAMINADE, adjoint aux finances,

- Madame Lucienne BIES, adjointe en charge des associations,

- Monsieur Willy MAYO – association domaine social

- Madame Claudine COLLAVINI – association domaine culture

- Madame Marie LAFFARGUE – association domaine sportif.

Désignation d’un élu référent PLUI – Plan Local d’Urbanisme Intercommunal

Madame le Maire informe les élus que par délibération n°DE_29012015_01 du 29 janvier 2015, la Communauté de Communes du Bazadais a prescrit l’élaboration d’un Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) sur son territoire.

Des modalités de collaboration entre la Communauté de Communes et les communes ont été définies par délibération n°DE_29012015_02 du 29 janvier 2015 du conseil communautaire. Les communes sont chargées de désigner un élu référent qui sera le garant technique auprès du Maire de la procédure administrative liée au PLUi (affichages règlementaires, gestion du registre de concertation, de la communication).

Le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents et représentés, nomme M. Patrick CHAMINADE, référent PLUI pour la commune de GRIGNOLS.

Délibération n° : 41/2020

Questions diverses

- Projet GIRONDE HABITAT : Madame le Maire donne des informations relatives au commencement des travaux du projet de 14 logements de GIRONDE HABITAT. Le début des travaux était prévu en juin 2020, cependant une entreprise non retenue a fait un recours et de ce fait le début des travaux est donc reporté.

- Conseillers techniques DFCI (Défense des forêts contre l’incendie) : Il appartient au Maire d’agréer les personnes qualifiées pour guider les secours au cours des opérations de lutte contre les incendies sur le territoire de la commune. Le rôle des conseillers techniques est déterminant lorsqu’un incendie de forêt survient sur la commune pour renseigner les pompiers sur les lieux du sinistre, notamment pour les personnels venus en renfort. Pour cela les personnes désignées doivent connaître et maîtriser parfaitement le terrain. Madame le Maire propose de nommer conseillers techniques DFCI : MM Jean-Paul CHAUMEIL, Francis POURJARDIEU et Michel CARRETEY. Le conseil municipal valide cette proposition.

- Convention avec le club de tennis : Madame le Maire précise que la commune a signé une convention avec le club de tennis pour mise à disposition des équipements sportifs (courts, club house, ...). Il convient de renouveler cette convention. Madame le Maire propose un avenant de renouvellement de cette convention pour une période allant du 01 juin 2020 au 31 mai 2026. Le conseil municipal valide cette proposition.

- Infos La POSTE : La poste de Grignols sera bien ouverte durant la période d’été : juillet / août du mardi au samedi matin. Par ailleurs, d’ici la fin de l’année, La Poste de GRIGNOLS devrait être qualifiée : « Maison France Services » parles services de l’Etat, avec la présence de 2 agents ; ce qui devrait maintenir la présence de la POSTE dans la commune.

- Projet SYNONIM/NEXITY : Madame le Maire informe l’assemblée que le projet de réalisation d’un immeuble intergérationnel de 30 locations par la Sté SYNONIM/NEXITY est relancée. Ce projet abordé lors de la précédente mandature consiste à la réalisation d’un immeuble sur 2 niveaux à proximité du projet « Ages et Vie », derrière les tribunes du rugby. La plaquette et le plan du projet sont remis aux membres de l’assemblée. Ce sujet sera abordé lors d’une prochaine séance. Le représentant de la Sté SYNONIM/NEXITY a proposé de venir faire une présentation au conseil municipal.

- Elections Sénatoriales : Par décret ministériel, le conseil municipal a obligation de se réunir le vendredi 10 juillet 2020 pour désigner les délégués titulaires et suppléants pour les élections sénatoriales qui se dérouleront en septembre 2020. Le conseil municipal se réunira donc le 10 juillet 2020 à 12h30.

Mairie de GRIGNOLS – 56 Allées Saint Michel – 33690 GRIGNOLS

 : 05.56.65.01.20 -  : 05.56.25.61.22

 : communedegrignols@wanadoo.fr

- Installation caméras nomades : Patrick CHAMINADE informe l’assemblée que suite aux dégradations et incivilités perpétrées sur la commune, les démarches pour installer des caméras à divers emplacements de la commune ont été engagées. Une solution proposée aux communes rurales, permettant une installation simple, a été plus particulièrement retenue. Avant l’installation de ce dispositif, une déclaration doit être réalisée en préfecture.

- Projets associations :

Lire Ensemble : Geneviève NATUREL-ZANDVLIET présente les projets de l’association LIRE ENSEMBLE en collaboration avec la bibliothèque municipale :

➢ Mise en place d’une « boîte à livres » devant la bibliothèque - ce projet consiste à la mise à disposition de livres à titre gratuit, dépôt et retrait, accessible à tous.

➢ Mise en place d’ateliers « bébés lecteurs » - accueil des enfants de 0 à 3 ans pour les intéresser à la lecture dès le plus jeune âge. Ces ateliers nécessiteront des aménagements et l’achat de livres spécifiques. Le conseil municipal valide ces projets.

Collectif citoyen : Raphaël BERTRAM présente un projet d'événements porté par un collectif de citoyens du territoire dont il fait partie. Ce collectif entend impulser des actions concrètes pour développer la capacité de résilience du territoire. Le souhait étant, par exemple, de faire de l'éducation populaire sur les crises actuelles et à venir et les solutions qui peuvent être mises en place pour que le territoire soit suffisamment résiliant (autonomie alimentaire et énergétique, transport, santé, etc.). L'une des formes d'action du collectif serait d'organiser un évènement public avec des conférences et débats, un marché des producteurs, des spectacles et des festivités, et faire une animation autour du four à pain du village.

Club de RUGBY : Nicolas LORENZON présente son projet de relance du club de rugby. Le projet est bien avancé ; les démarches joueurs, sponsors et bénévoles sont en cours et bien avancées. Le projet devrait voir le jour pour la saison 2021. Le seul point posant problème est le bail emphytéotique du club house, il sera peut-être demandé à la commune de reprendre ce bail pour effectuer les travaux car la priorité étant de trouver des fonds pour faire fonctionner le club et relancer l’équipe. L’avancée du projet sera évoquée lors des prochaines séances de conseil municipal.

L’ordre du jour étant épuisé, Madame le Maire lève la séance à 22h30.