Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ordre du jour conseil 16 juin
Ordre du Jour - ordre du jour conseil 20 de cembre
Ordre du Jour - ordre du jour conseil 13 juin
Procès Verbal - 20 juin
Ordre du Jour - ordre du jour conseil 16 decembre
Ordre du Jour - ordre du jour
Ordre du Jour - ordre du jour conseil 24 juillet
Ordre du Jour - ordre du jour conseil 24 fevrier
Ordre du Jour - ordre du jour conseil 11 avril
Ordre du Jour - ordre du jour 14 avril
Ordre du Jour - ordre du jour 20 juin
Document publié le Vendredi 13 juin 2014 par la commune de Pernes-les-Fontaines.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour 20 juin)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Investissement et développement économique,
Le 13 Juin 2014
Monsieur Pierre GABERT
Maire de PERNES-LES-FONTAINES
CONVOCATION
du CONSEIL MUNICIPAL
Le public est informé que le CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Pernes-les-
Fontaines est convoqué le :
VENDREDI 20 JUIN 2014
à 18 heures 00
en Mairie – Salle de Brancas
Le Maire,
ORDRE DU JOUR
Elections sénatoriales : désignation des délégués du Conseil Municipal et de leurs suppléants,
Approbation du procès-verbal de la précédente séance,
1 – Compte rendu des décisions municipales,
2 – Actualisation des tarifs de la Restauration Scolaire,
3 – Mise en place de la réforme des rythmes scolaires : détermination de la participation des familles
4 – Convention précisant les modalités de réalisation d'une opération de logements sociaux,
5 – Indemnité de conseil au Comptable du Trésor chargé des fonctions de Receveur Municipal,
6 – Demande de subvention auprès du Conseil Régional pour l'acquisition de matériels de radiocommunications pour le Comité Communal de Feux de Forêt,
…/…7 – Adhésion de la Commune à l'Union des Commerçants et Artisans de Vaucluse,
8 – Modification du tableau des effectifs du Personnel Communal,
9 – Constitution de la Commission d'Appel d'Offres,
10 – Composition de la Commission Communale des Impôts Directs,
11 – Constitution de la Commission Consultative des Services Publics Locaux,
12 – Conventions d'objectifs et de financement à conclure avec la C.A.F. relatives au versement de la prestation de service,
13 – Extension de la convention "chèques vacances".
℘℘℘℘℘℘