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Ordre du Jour - ordre du jour 30 avril
Document publié le Jeudi 24 avril 2014 par la commune de Pernes-les-Fontaines.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour 30 avril)
Thèmes du document : Budget, Institutions publiques, Justice et droit,
Le 24 Avril 2014
Monsieur Pierre GABERT
Maire de PERNES-LES-FONTAINES
CONVOCATION
du CONSEIL MUNICIPAL
Le public est informé que le CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Pernes-les-
Fontaines est convoqué le :
Mercredi 30 Avril 2014
à 18 heures 30
en Mairie, Salle de Brancas
Le Maire,
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal de la précédente séance,
1 – Acquisition du site des Plâtrières appartenant à la S.A. SINIAT,
2 – Construction de la Médiathèque : avenant n° 1 au marché de travaux conclu avec la S.R.M.V./COLAS Midi Méditerranée,
3 – Convention à conclure avec le Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement de Vaucluse (C.A.U.E.) pour les permanences complémentaires de l'Architecte Conseiller,
4 – Convention de partenariat à conclure avec le Syndicat des Apiculteurs de Vaucluse pour l'Exploitation du rucher communal,
5 – Adhésion de la Commune au Groupement de Défense Sanitaire Apicole de Vaucluse,
6 – Approbation de la convention constitutive d'un groupement de commandes avec les Communes incluses dans l'agglomération d'Avignon pour la réalisation des cartes de bruit et des plans de prévention des bruits,
7 – Désignation des membres du Conseil Municipal devant siéger au sein du Syndicat Mixte d'Aménagement et d'Equipement du Mont Ventoux (SMAEMV),
8 – Modification du tableau des effectifs du Personnel Communal, …/…
9 – Budget Ville : Affectation des résultats,
Taux des taxes,
Projet de Budget Primitif 2014,
10 – Attribution des subventions de fonctionnement aux Associations,
11 – Budget annexe du Camping Municipal : Projet de Budget Primitif 2014,
12 – Budget annexe du Service Public d'Assainissement Non Collectif : Projet de Budget Primitif 2014,
13 – Budget annexe du Service Public Administratif de l'Office de Tourisme : Projet de Budget Primitif 2014.
℘℘℘℘℘℘