Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ordre du jour 14 avril
Ordre du Jour - ordre du jour conseil 14 avril
Ordre du Jour - ordre du jour conseil 4 avril
Ordre du Jour - ordre du jour conseil 20 de cembre
Ordre du Jour - ordre du jour conseil 14 avril 1
Ordre du Jour - ordre du jour 30 avril
Ordre du Jour - ordre du jour conseil 24 fevrier
Ordre du Jour - ordre du jour conseil 24 juillet
Ordre du Jour - ordre du jour 15 avril
Ordre du Jour - ordre du jour
Ordre du Jour - ordre du jour conseil 11 avril
Document publié le Jeudi 11 avril 2013 par la commune de Pernes-les-Fontaines.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour conseil 11 avril)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Investissement et développement économique, Inégalités sociales,
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
du Jeudi 11 Avril 2013 à 18 heures 30
ORDRE DU JOUR
– Approbation du procès-verbal de la précédente séance
1 – Compte rendu des décisions municipales
2 – Convention de passage à conclure avec des particuliers
3 – Modification du tableau des effectifs du Personnel Communal
4 – Contrat d’accompagnement vers l’emploi
5 – Demande de subvention dans le cadre de la Dotation Globale de Décentralisation (concours particulier relatif aux bibliothèques de prêt)
6 – Nouvelle imputation comptable du montant figurant au bilan de la Commune pour les réseaux d’adduction d’eau potable
7 – Budget ville : Affectation des résultats, Taux des taxes, Projet B.P. 2013, Autorisation de programme pour la construction d’une médiathèque
8 – Attribution des subventions aux Associations
9 – Budget annexe du camping municipal : Affectation des résultats, Projet B.P. 2013
10 – Budget annexe du Service Public d’Assainissement Non Collectif : Affectation des résultats, Projet B.P. 2013