Offres
API
Connexion
Documents similaires
Séance - 55 d1596545776865
Séance - 55 d1634307996488
Séance - 55 d1681225112253
Séance - 55 d1494927593486
Séance - 55 d1555401108087
Séance - 55 d1581346478326
Séance - 55 d1595237820250
Séance - 55 d1618904910388
Séance - 55 d1429632389358
Séance - 55 d1454949159170
Séance - 55 d1601970825616
Document publié le Lundi 7 septembre 2020 par la commune de Vénissieux.
Lien du pdf (Séance - 55 d1601970825616)
Thèmes du document : Institutions publiques, Travail et emploi, Économie et finances,
République Française
Conseil Municipal
Séance publique 28/09/20
Délibération n° 2020/22
Personnel : Modification du tableau des emplois
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 49
Nombre de présents : 37
Date de la convocation : 22/09/20
Compte rendu affiché : 05/10/20
Transmis en préfecture : 02/10/20
Numéro de télétransmission unique :
069-216902593-20200928-35604-DE-1-1
Présidente : Mme Michèle PICARD
Secrétaire :
Elu(e)s :
M. Nicolas PORRET
Présent(e)s : Mme Michèle PICARD, Mme Yolande PEYTAVIN, M. Pierre-Alain MILLET, Mme Saliha PRUDHOMME-LATOUR, M. Idir BOUMERTIT, M. Lanouar SGHAIER, Mme Samira MESBAHI, M. Djilannie BEN MABROUK, Mme Véronique CALLUT, M. Bayrem BRAIKI, Mme Souad OUASMI, M. Nicolas PORRET, Mme Patricia OUVRARD, M. Hamdiatou NDIAYE, Mme Monia BENAISSA, M. Nacer KHAMLA, Mme Valérie TALBI, M. Jean-Maurice GAUTIN, Mme Joëlle CONSTANTIN, M. Albert NIGRA, M. Pierre MATEO, M. Said ALLAOUI, Mme Amel KHAMMASSI, Mme Christelle CHARREL, Mme Sophia BRIKH, M. Karim SEGHIER, M. Aurélien SCANDOLARA, M. Murat YAZAR, M. Benoît COULIOU, Mme Aude LONG, M. Maurice IACOVELLA, Mme Fatma HAMIDOUCHE, M. Yalcin AYVALI, Mme Fazia OUATAH, Mme Marie-Danielle BRUYERE, M. Christophe GIRARD, M. Lionel PILLET.
Absent(e)s : Mme Sandrine PICOT, M. Lotfi BEN KHELIFA, M. Damien MONCHAU.
Excusé(e)s :
Dépôt de pouvoir : Mme Véronique FORESTIER à Mme Sophia BRIKH, M. Jeff ARIAGNO à Mme Samira MESBAHI, Mme Nathalie DEHAN à M. Nicolas PORRET, M. Yannick BUSTOS à Mme Patricia OUVRARD, M. Mustapha GHOUILA à M. Maurice IACOVELLA, Mme Karima LTAIEF à Mme Fatma HAMIDOUCHE, Mme Camille CHAMPAVERE à M. Yalcin AYVALI, Mme Estelle JELLAD à Mme Fazia OUATAH, Monsieur Frédéric PASSOT à M. Christophe GIRARD.
Conseil Municipal du 28/09/20 - page 1 République Française
Conseil Municipal
Séance publique 28/09/20
Rapport n° 22
Personnel : Modification du tableau des emplois
Direction Ressources Humaines
Mesdames, Messieurs,
Afin de prendre en compte de constantes évolutions, le tableau des emplois doit faire l’objet de
modifications indispensables après avis du Comité Technique.
Le Conseil municipal,
Le rapport de Madame Le Maire, entendu,
Vu l'avis du Bureau municipal du 7 septembre 2020 après en avoir délibéré,
A l'unanimité des suffrages exprimés
décide de :
Adopter les modifications du tableau des emplois permanents liées aux créations et suppressions d’emplois aux dates d’effet telles que citées en annexe.
Dire que le montant du crédit ou de la dépense supplémentaire sera imputé au budget de l’exercice en cours et suivants au chapitre 012 : charges de personnel et frais assimilés
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an susdits et ont signé les membres présents.
Pour expédition certifiée conforme
Pour le Maire
La Première Adjointe
Yolande PEYTAVIN
Conseil Municipal du 28/09/20 - page 2 EMPLOIS A SUPPRIMER
Indice Majoré 1er échelon
Indice Majoré échelon terminal
Indice Majoré moyen
EMPLOIS A CRÉER
Indice Majoré 1er échelon
Indice Majoré échelon terminal
Indice Majoré moyen
Date d'effet
1 adjoint technique principal 1ère classe
350
466
408
1 Adjoint technique
327
418
372,5
01/09/2020
1 Adjoint technique principal 2ème classe
329
418
373,5
1 Adjoint technique
327
418
372,5
01/09/2020
1 Directeur territorial
598
821
709,5
1 Administrateur hors classe
667
830
748,5
19/10/2020
1 Rédacteur principal 1ère classe
392
587
489,5
1 Rédacteur principal 2e classe
356
534
445
01/08/2020
1 Attaché terrotorial
444
821
632,5
01/10/2020
MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS - PERSONNEL PERMANENT
CONSEIL MUNICIPAL DU 28 SEPTEMBRE 2020