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Conseil Municipal - CM 12 decembre 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Persan.
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Thèmes du document : Sécurité publique, Travail et emploi, Éducation,
CONSEIL MUNICIPAL Conformément aux dispositions de l’article L 2121-17 du Code général des collectivités territoriales,
le Conseil Municipal se réunira en séance publique le
JEUDI 12 DÉCEMBRE 2024 à 19h30
à la salle Marcel-Cachin
afin de délibérer sur les questions figurant à l’ordre du jour suivant :
1. Désignation du secrétaire de séance ;
2. Approbation du procès-verbal du Conseil municipal
du 26 septembre 2024 ;
RESSOURCES HUMAINES
3. Présentation du Rapport Social Unique pour l’année 2023 ;
4. Mise en place de l’Indemnité Spéciale de Fonction
et d’Engagement (IFSE) pour le service de Police municipale ;
5. Fixation du montant de la participation financière
au titre de la Protection Sociale Complémentaire (PSC) ;
6. Instauration du tableau des emplois
et création / suppression de postes ;
7. Vacations et indemnités pour animation périscolaire –
pause méridienne et études surveillées ;
FINANCES
8. Autorisation d’engager, de liquider, de mandater les dépenses
d’investissement avant le vote du budget 2025 ;
9. Budget Principal Ville : sortie des biens de faible valeur ;
10. Budget Principal Ville : décision modificative n° 2 ;
11. Versement d’un acompte à la subvention de fonctionnement
du CCAS au titre de l’exercice 2025 ;
12. Rattrapage des amortissements sur exercice antérieur :
corrections d’anomalies comptables pour défaut
d’amortissement sur exercices antérieurs ;
13. Correction d’anomalies comptables sur exercice antérieur ;
14. Prise en charge des frais de déplacement
d’un agent municipal ;
CULTURE
15. Convention relative au financement du dispositif
Un Violon dans mon école à Persan - avenants ;
16. Convention de partenariat entre le SAJH et la Ville de Persan ;
POLITIQUE DE LA VILLE
17. Signature du Contrat de Ville
« Engagements Quartiers 2030 » intercommunal ;
18. Attributions des subventions complémentaires
dans le cadre de la programmation du Contrat de Ville 2024 ;
19. Instauration du Conseil Local de Sécurité et de Prevention
de la Délinquance et de la Radicalisation ;
JEUNESSE, SPORT ET ASSOCIATIONS
20. Modification du règlement intérieur
de l’Ecole Municipale des Sports ;
21. Reprise de l’excédent de l’association IMAJ pour l’année 2023 ;
PÔLE FAMILLES
22. Commission de restauration :
modification et règlement intérieur ;
23. Convention relative à l’intervention d’AESH
sur le temps de pause méridienne du premier degré ;
SERVICES TECHNIQUES - URBANISME
24. Cession des parcelles AO 288p lots A, AO 2, AO 3,
AO 4 et AO 6 sises 24-26 rue Gambetta
au profit de l’APED l’Espoir : régularisation ;
EXERCICE DES COMPÉTENCES DÉLÉGUÉES
25. Présentation des décisions du Maire.