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Convocation - 2026 09 25 convocation odj cm 29 09 2026
Procès Verbal - pv 20 03 2026 signe
Procès Verbal - pv cm 27 02 2025 signe
Procès Verbal - pv cm 02.07.24 signe
Procès Verbal - pv cm 09 09 2026 signe
Document publié le Mardi 9 juin 2026 par la commune de Colpo.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv cm 09 09 2026 signe)
Thèmes du document : Transports, Eau et assainissement, Justice et droit,
C O
Se cité Je
empire
PROCES-VERBAL
SEANCE DU MARDI 09 JUIN 2026 —
19 H 00
L'an
deux
mille vingt-six,
le
mardi
neuf juin
à
dix-neuf heures,
le
Conseil
municipal,
dûment convoqué, s'est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
mairie,
12
avenue
de
la
Princesse,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Freddy
JAHIER,
maire.
Les convocations
individuelles
et l'ordre
du jour ont été transmis
par voie
dématérialisée aux
conseillers municipaux et ont été affichés à la porte de la mairie Le jeudi quatre juin deux mille vingt-six. PRESENTS :
M.
Freddy JAHIER,
M.
Daniel
DURAND,
Mme
Mireille
GUILBAUD,
M.
Gilles
DRÉANO,
Mme
Sandrine
OLLIC, M. Sébastien
OGRÉ, M. Lionel LE GALL, Mme Isabelle LE BLAY, M. Thierry QUERO, M. Christian
BARBIER,
Mme Stéphanie LE BRUN, Mme Stéphanie BURBAN, M. Sébastien BOURDAIS, Mme Stérenn BONNET, ABSENTS
EXCUSES :
POUVOIRS
: Mme
Katy VERA donne
pouvoir à Mme Mireille GUILBAUD ; M. Sébastien
CHENAIS donne
pouvoir à
M. Sébastien BOURDAIS et M. Franck JOSSO à M. Gilles DRÉANO Secrétaire de séance : M. Sébastien OGRÉ
Conseillers en exercice : 19
Présents : 16
Votants : 19
| 1- Appel nominal et ordre du jour Monsieur le Maire
procède à
l'appel nominal des
membres du
Conseil municipal et Les déclare
installés dans leurs fonctions. Le quorum étant atteint, il déclare la séance ouverte. | II-Désignation d'un secrétaire de séance Monsieur le maire
précise que conformément aux dispositions de l'article
L.2121-15 du Code général
des
collectivités
territoriales
(CGCT),
il
convient
de
procéder
à
la
nomination
du
secrétaire
de
séance. Sur proposition de Monsieur le Maire, Le conseil municipal :
e
NOMME Monsieur Sébastien OGRÉ comme secrétaire de séance.
Conseillers en exercice : 19
Présents : 16
Votants : 19
Abstentions : 0
Pour
: 19
Contre : 0
| I1-Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 05 mai 2026 Monsieur le Maire fait lecture du procès-verbal du conseil municipal du 05 mai 2026. Aucune remarque particulière n'est formulée, ce dernier est approuvé à
l'unanimité. N° DC-2026-51 : Présentation du bilan énergétique 2025 Rapporteur
: Daniel DURAND
Répondant à
l'invitation de Monsieur le Maire, Monsieur Thomas FROT, conseiller en énergie partagé
de Golfe du Morbihan Vannes Agglomération, présente Le bilan énergétique 2025 de la commune de Colpo. Ce
bilan
est
essentiel
car
il
retrace
les
différents
ratios
de
consommation
énergétique
de
la
commune.
En
d'autres termes,
les consommations de fluides (électricité,
eau, gaz, fioul), dans
les
bâtiments publics, sont analysées avec précision. Pour Colpo,
le
bilan général des consommations énergétique en
2025 est satisfaisant
: il se décline
de la façon suivante :
1- BILAN GENERAL
LÔ.
Evolution des consommations (MWhef) et des dépenses (kKETTC)
Consommations 2025
Dépenses 2025
Rejets CO? 2025
ä
—.
Répartition
des rejets en 2025
369 MWh
91 KETIC
30T
F
3
Consommation:
(MWh}
536%,
50
250
450 409
200
Hox!
MR/Electricité
MR/Fioul
BR/Propane
350 30
Dépenses en KETTC
ja
104 KE
tre
2022
2023
2024
2025
Electricité (bét) MM Electncité (EP) EMFioul MMPropanc EME: ellæCon:ommations
cor, cimiat
2022 LL
3033
: er
. |
5
Monsieur
le
Maire
souligne
que
la
commune
poursuivra
ses
efforts
engagés
dans
la
transition
énergétique amorcés il y a plusieurs années. Après en avoir délibéré, à l'unanimité, le conseil municipal
:
PREND ACTE du bilan énergétique 2025 de la commune de COLPO telle qu'annexé à la présente délibération.
Conseillers en exercice : 19
Présents : 16
Votants : 19
Abstentions : 0
Pour : 19
Contre : 0
N°DC-2026-52
:
Droit à
la
formation
des
élus:
détermination
de
l'enveloppe
budgétaire
allouée Rapporteur : Freddy JAHIER Les
élus
locaux
bénéficient depuis 1992
d'un
droit à
la formation.
Depuis,
le
dispositif a
connu
de
nombreuses évolutions, notamment avec les
lois du 27 décembre 2019 et du 22 décembre 2025 qui
renforcent le droit à la formation des élus. Les
membres du
conseil municipal qui ont la qualité de salarié ont droit à
un
congé de formation.
Ce congé est fixé à 24 jours par élu
pour la durée du mandat et quel que soit le nombre de mandat
qu'il détient. Par ailleurs, l’article L.2123-14 du Code général des collectivités territoriales (CGCT) énonce que « les frais de déplacement,
de séjour et d'enseignement donnent droit à
remboursement.
Les
pertes de
revenu subies par l'élu du fait de l'exercice de son droit à la formation prévu par la présente section sont compensées par la commune dans la limite de 21 jours pour la durée du
mandat et d'une fois
et demi la valeur horaire du salaire minimum de croissance par heure ». Conformément aux articles L.2123-16 et R.2123-12, la prise en charge par la collectivité des dépenses liées à l'exercice du droit des élus locaux à la formation
ne peut intervenir que si
l'organisateur du
stage ou de la session a reçu un agrément délivré par le Ministère de l'Intérieur. Dans les trois mois suivant son
renouvellement, le conseil municipal doit délibérer sur Le droit à la
formation de ses membres et déterminer les crédits ouverts à ce titre. Le montant prévisionnel des dépenses de formation
ne peut être inférieur à 2% du
montant total
des
indemnités de fonction.
Le montant réel des dépenses de formation
ne peut excéder 20 % du
montant total des indemnités de fonction. En considération des possibilités budgétaires, il est proposé d'allouer.une enveloppe budgétaire de 1 650€ qui soit consacrée chaque année à
la formation des élus.
Après en avoir délibéré, à l'unanimité, le conseil municipal :
e
INSCRIT
au
budget
principal
une
enveloppe
annuelle
dédiée
à
la
formation
des
élus
de
1 650 €
(soit 2% du montant total des indemnités de fonction).
°
DONNE
que
la
prise
en
charge
de
la formation
des
élus
se fera
en
fonction
des
principes
suivants
:
o
Objet de la formation ;
o
Agréement des organismes de formation ;
o
Dépôt, préalablement aux stages, de la demande précisant l'adéquation de l'objet de la
formation
avec
les
fonctions
effectivement
exercées
pour
le
compte
de
la
commune
;
o
Liquidation de la prise en charge sur justificatifs des dépenses :
o
Répartition des crédits et de leur utilisation sur une base égalitaire entre élus.
°
_PRECISE que les crédits relatifs aux dépenses de formation qui n'auront pas été consommés à la
clôture
de
l'exercice
au
titre
duquel
ils
ont été
inscrits
seront affectés
en
totalité
au
budget
de
l'exercice
Suivant,
sans
pouvoir
être
reportés
au-delà
de
l’année
au
cours
de
laquelle interviendra le renouvellement de l'assemblée délibérante.
e
DONNE
pouvoir
à
Monsieur
le
Maire,
pour
permettre
la
bonne
exécution
de
la
présente
délibération.
Conseillers en exercice : 19
Présents : 16
Votants : 19
Abstentions : 0
Pour : 19
Contre : 0
N°DC-2026-53 : Validation du Programme de voirie 2026 et demande de subventions Rapporteur : Gilles DRÉANO Le programme annuel de voirie fait partie des dépenses subventionnables au titre du
dispositif de
répartition du produit des amendes de police (ADP). Le dispositif de sécurité
routière
mis en
place dans
l'agglomération
de
la
commune de Colpo joue
un
rôle important dans la préservation de la sécurité des usagers de la route et dans la
réduction
des accidents de la circulation. Monsieur le Maire souhaite déposer un dossier de subvention relatif à l'aménagement de l'impasse de la forêt, située en zone agglomérée du bourg, d'une longueur de 170 mètre linéaire dans le cadre de la répartition du produit des amendes de police. Cet aménagement permettra de mieux identifier et donc de sécuriser Le cheminement des piétons par la création d'une bordure d'une vue de 4cm. La valorisation de cet aménagement routier, dans le cadre de la répartition du
produit des amendes
de
police,
permettra
à
la
commune
de
Colpo
de
poursuivre
son
ambition
dans
la
sécurisation
routière. Nature des travaux
Mètre linéaire
Coût estimatif H.T
IMPASSE DE LA FORET —
170
52 783, 80 €
réfection du tapis d'enrobé
et création de trottoir
Le plan de financement de l'opération pouvant être le suivant
:
=
MORBIHAN
PLAN DE FINANCEMENT PRÉVISIONNEL DU PROJET
(A présenter obligatoirement en équilibre)
Intitulé
du
projet:
AMENAGEMENT
DE
L'IMPASSE
DE
LA
FORET
BESOINS
Montant HT.
%
RESSOURCES
Montant HT,
%
. Etudes préalables et de maïtise d'œuvre (Honoraires, CT, SPS, DO.)
LEUPe
:us
immobilières
(terrain,
bâtiment,
.Etat
(Amendes
de
police)
10
600,00
€
20%
Travaux
53 000,00 €
100%
|.Région
. Équipements et mobiliers
. Département (PST, ..) Autres financeurs (précisez) .Autofinancement
42400,00 €
80%
TOTAL DES BESOINS
53 000,00 €
100%
|TOTAL DES RESSOURCES
53 000,00 €
100%
Monsieur
le
Maire
propose
aux
conseillers
municipaux
de
valider
les
travaux
du
Programme
de
voirie 2026 et de l'autoriser à solliciter une subvention auprès du Conseil Départemental au titre du dispositif de répartition du produit des amendes de police 2024. Considérant l'avis favorable de la commission voirie du 19 mai 2026, Après en avoir délibéré, à l'unanimité, le conseil municipal :
°
VALIDE les travaux du Programme de voirie 2026 listé ci-avant
: impasse de la forêt, estimatif
de 53 000€ HT.
°
AUTORISE Monsieur le Maire à signer le marché à intervenir et toutes les pièces relatives à ce dossier. °
AUTORISE Monsieur le Maire à solliciter une subvention auprès du Conseil Départemental au titre de l'ADP.
*
PRECISE que les crédits sont ouverts à l'exercice 2026, compte 231.
Conseillers en exercice : 19
Présents : 16
Votants : 19
Abstentions : 0
Pour : 19
Contre : 0
N° DC-2026-54 : Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'AVPC56 Rapporteur : Freddy JAHIER Le 28
juin
2026
à
partir
de
13h30,
l'Association
des
Voitures
à
Pédaliers
Colpéennes
Morbihan
(AVPC56) organise La mythique course de voitures à pédaliers, dans le bourg de Colpo (avenue de la Princesse - circuit de 980m). Le programme est le suivant
:
13h30 : essais chronométrés 14h00 : départ de la course 17h00 : résultats
Afin de soutenir cet évènement, Monsieur le Maire propose de verser une subvention exceptionnelle à l'AVPC d'un montant de 300€. Après en avoir délibéré, à l'unanimité, le conseil municipal
°
_ ATTRIBUE une subvention exceptionnelle, d’un montant de 300€, à l'association AVPC56. °
_PRECISE que les crédits sont ouverts à l'exercice 2026, compte 65648.
*
DONNE
pouvoir
à
Monsieur
le
Maire,
pour
permettre
la
bonne
exécution
de
la
présente
délibération.
Conseillers en exercice : 19
Présents : 16
Votants : 19
Abstentions : 0
Pour : 19
Contre : O
N° DC-2026-55 : Information dans le cadre de la délégation du conseil municipal au maire Rapporteur : Freddy JAHIER Monsieur le Maire rappelle que par délibération du 05 mai 2026, conformément aux dispositions de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Conseil Municipal lui a délégué certaines
de
ses
attributions.
Selon
cet
article,
Le
CGCT
impose
de
donner
communication
des
décisions
prises
par Monsieur
le Maire
depuis
la
précédente
séance, sans vote
ni
avis
du
conseil
municipal.
N°
Date de l'acte
Objet
Décision
DM-09/26
21/05/2026
Attribution
d'un
marché/Signature
et
notification
d'un
devis
à
l'entreprise
JULE
public de travaux
portant sur le terrassement par plots, fourniture et pose de fourreaux
pour
l'installation
et
le
raccordement
du
bâtiment
modulaire
ALGECO
pour
les
services
techniques,
rue de la Fontaine pour un montant de 8 346 € HIT.
DM-10/26
03/06/2026
{Attribution
et
notification
delSignature
et
notification
d’un
devis
à
l'entreprise
PLF
marchés
publics
lancés
sansISECOURS,
22
510
Bréhand,
portant
sur
la
vérification
mise
en
concurrencelgénérale
périodique
pour
3
kits
EPI
antichute
pour
un
préalables
montant de 87,00€ H.T. Signature
et
notification
d'un
devis
à
l’entreprise
PLF
SECOURS,
22
510
Bréhand,
portant
sur
l'acquisition
d'une
trousse à pharmacie, pour les services techniques,
pour un
montant de 167,00€ HT. Signature
et
notification
d'un
devis
à
l'entreprise
MAROT
SERVICES
RURAUX, 56 880
Ploeren,
portant sur le fauchage
des
accotements
hors agglomération,
pour un
montant de
1950,00€ HT. Signature et notification d'un devis à l'entreprise PEPINIERE SKAWENN,
Kerveno,
56 390
Colpo,
portant sur
l'acquisition
d'arbustes
devant
l'école
Le
Petit Prince
pour un
montant
de 306,85€ HIT. Signature et notification
d'un devis à
l’entreprise QUIET, 33
400
Talence,
portant
sur
l'acquisition
de
210
assiettes
silencieuses
pour
le
restaurant
scolaire
pour
un
montant
de 1 989,00 € HIT. Signature
et
notification
d'un
devis
à
l'entreprise
GROUPE
COMPTOIR
35
740
Pacé,
portant
sur
l'acquisition
de
matériels
de-cuisine
pour
le
restaurant
scolaire
pour
un
montant de 703,34 € HT. Signature
et
notification
d'un
devis
à
la
société
SELF
SIGNAL,
35510
Cesson
Sévigné
relatif
à
l'acquisition
d'un
panneau signalétique.«.route barrée » pour un montant de 122,21€HT. Signature .et notification.d'un devis à l'entreprise I.T.S GENC, 156.390
Colpo:
pour
le
remplacement
du
ballon
d'eau
chaude:
à
l'école
maternelle
Le
Petit
Prince
pour
un
montant de 500,00€ HT. Signature
et
notification
d’un
devis
à
l'entreprise
PROTECTION
BRETONNE,
56520
Guidel,
relatif
au
remplacement de
matériels
de
sécurité
incendie
dans
les
bâtiments communaux pour un montant de 2 516,28€ HT. Signature
et
notification
d'un
devis
à
l'entreprise
SOS
VITRAGE:
FERMETURE,
56
690
Landévant
relatif
au
remplacement
du
bloc
béquille
d'une
porte
à
l'école
primaire:Le
Petit
Prince
et
d'une
crémone
pompier
à
l'espace Camerata pour un montant de 489,70€ HIT. Signature.et
notification
d'un
devis
à
l'entreprise
EUROVIA
relatif.à
la
création
d’un
regard
borne
d’eau
pluviale,
rue
nationale pour un montant de
1 894,50€ HIT.
Signature et notification d'un devis à l'entreprise HORTALIS, 56.450 Theix,
relatif à
l'acquisition
d'une
peinture
blanche
de traçage
pour
les
terrains
de
footbail
pour
un
montant
de.755,80€ HT. Signature
et
notification
d'un
devis
à
l'entreprise
SOS
VITRAGE
FERMETURE,
56
690
Landévant,
pour
la fourniture
et la pose de moustiquaires au
restaurant scolaire
pour un
montant de 789,00€ HT. Signature
et notification
d'un
devis
à
l’entreprise
DIXIT,
56
800
Ploërmel
relatif au
contrôle
des
équipements sportifs
et ludiques pour un montant de 699,00€ HIT. Signature et notification
d'un
devis
à
l'entreprise SAUR,
56
400
Auray,
relatif
au
branchement
eau
potable
et
assainissement
pour
le
bâtiment
modulaire
pour
les
services
techniques,
rue
de
la
fontaine,
pour
un
montant
de 3 815,00 € HT. Signature et notification d'un devis à l'entreprise PEINTURE DANO
GAETAN,
56
390
Colpo
relatif
à
la
rénovation
des
murs
du
couloir
et
de
la
salle
de
stockage
du
restaurant
6 scolaire, pour un
montant de 1 429,11€ HIT.
Signature
et
notification
d'un
devis
à
l'entreprise
JARDI
LOCATION
ET
PAYSAGE,
56
920
Noyal-Pontiw,
relatif
au
défeutrage
du
terrain
de
football
Marcel
Jezo
pour
un
montant de 755,80€ HT. Signature
et
notification
d'un
devis
à
l'entreprise
IPRINT
PRODUCTION,
56
000
Vannes,
relatif
à
l'impression
d'une
plaque
inaugurale
faisant
suite
aux
travaux
de
réhabilitation énergétique de la mairie pour un
montant de
99,25€ HT. Signature
et
notification
d'un
devis
à
l'entreprise
DC
ENERGIES, 56 190 Muzillac, relatif à la réalisation de travaux de mise en conformité électrique dans différents bâtiments communaux, pour un montant de 2 135,91€ HT. Signature
et.
notification
d'un
devis
à
l'entreprise
INDUSTRIPACK,
56
:500 Locminé,
relatif
à
l'achat
d'une
autolaveuse, pour un montant de 2 790,00€ HT. Signature
et
notification
d'un
devis
à
l'entreprise
ELECTRODEPOT,
::56
000
Vannes,
pour
l'acquisition
d'électroménager
à
l'école
Le
Petit
Prince
(réfrigérateur),
pour:un montant de 233,22€ HIT.
DM-11/26
21/05/2026
lAttribution
d'un
public de travaux
marché
D'attribuer,.de signer et de
notifier
Les
08
lots
du
marché
de
travaux
de
réhabilitation
énergétique
de
la
salle
omnisports.
comprenant
l'installation
d'une
centrale
photovoltaïque ayant les caractéristiques suivantes : Lot n°1: Terrassement — VRD - Aménagements
extérieurs :
EUROVIA BRETAGNE - Montant 40 649,73€ HT. Lot
n°2:
Gros
œuvre
:
LEON
GROSSE
-
Montant 9
567,76
€
HT. Lot
n°3:
Charpente
bois
et
métallique
:
MENUISERIE
THETIOT —- Montant 39 049,37 € HIT. Lot n°4: Couverture acier : ASTEEL - 74 087,49 € HIT. Lot n°5
: Serrurerie - Métallerie
: ASTEEL-
Montant 9 256,70
€HT Lot
n°6:
Revêtement de
sols
sportifs
: STTS -
Montant
63
041,57 €HIT, Lot n°7:
Peinture-
nettoyage
: LORIC -
Montant 14 912,42 €
HT Lot
n°8:
Electricité-photovoltaïque
:
LAUTECH
-
Montant
101 765,07€ HIT.
DM-12/26
03/06/2026
[Attribution
d’un
public de travaux
marché
Signature
et
notification
d'un
marché
relatif au
nettoyage
et
l'empierrement
d'un
chemin
rural
à
Kerhuel
avec
l'entreprise OILLIC TP, Les Hauts de Turluman, 56 450 Theix- Noyalo, pour un montant de 4 800€ T.T.C.
Le conseil municipal
:
°
PREND ACTE de cette communication
Informations municipales
1-
Monsieur Freddy JAHIER, Maire
Monsieur
le
Maire
communique
l'information
officielle
d'une fermeture
de
classe
de
maternelle
à
l'école publique Le Petit Prince pour la rentrée 2026-2027. 2-
Monsieur Daniel DURAND, adjoint
Monsieur
Daniel
DURAND
réalise
un
retour sur la
commission
« Urbanisme-
environnement »
qui
s'est déroulée le 04 juin en
mairie.
Concernant le projet de la salle omnisports, le marché a
été notifié aux 8 entreprises attributaires.
La première réunion de chantier est prévue le 10 juin à 10h00 : Les ordres de services de démarrage de travaux
seront
signés
par
les
entreprises.
Le
cabinet
LBL&Associés,
par
l'intermédiaire
de
Monsieur
Sylvain
POILVERT,
architecte,
suivra
la
réalisation
des
travaux,
qui
dureront
6
mois
et
commenceront dès la fin du mois de juin. Monsieur DURAND précise que le bâtiment modulaire qui accueillera les services techniques, rue de la Fontaine, a été
posé par l'entreprise ALGECO. Sont en
cours les travaux de
raccordement avec la
SAUR. Une
information
est communiquée
sur
le volet urbanisme.
En
effet,
à
la
demande
de
GMVA,
une
modification
simplifiée
du
PLU
sera
réalisée
dans
les
prochaines
semaines.
L'objet
de
cette
modification
simplifiée
concerne
l'installation
d'une
centrale
photovoltaïque
de
600
KWc
sur
la
nouvelle station d'épuration, à la Villeneuve.
3-
Madame Mireille GUILBAUD, adjointe
Madame Mireille GUILBAUD
précise qu'une réunion de la commission
menus aura
lieu
Le 23 juin à
17h30.
La
commission
enfance jeunesse
se
réunira
le
10 juin
afin
d'étudier
le
bilan
financier
du
restaurant scolaire. Madame GUILBAUD précise qu'elle a assisté à une réunion de présentation du
Relais Petite Enfance
(RPE) de Grand-Champ.
4-
Monsieur Gilles DRÉANO, adjoint
Monsieur Gilles
DRÉANO
précise qu'à la suite de la commission voirie
le 19
mai 2026,
Les travaux
relatifs à l'impasse de la forêt ont été validés. Faisant suite à une remarque de Monsieur Sébastien
BOURDAIS, conseiller municipal, il est à noter
qu'une partie de l’enrobé, au bout de la rue An Askol, a été soulevé par des racines.
5-
Monsieur Sébastien OGRÉ, adjoint
Monsieur Sébastien
OGRÉ
précise qu'il
réunira
la
commission
« vie
associative »
Le 23 juin
2026.
L'ordre du jour étant consacré à
l'attribution des subventions aux associations colpéennes.
6-
Monsieur Lionel LE GALL, conseiller municipal délégué
Monsieur
Lionel
LE
GALL
a
présenté
aux
conseillers
municipaux
l'interface
numérique
du
site
internet
de
la
commune.
Des
difficultés
de
mise
en
page
des
informations
communales
sont
constatées, principalement sur la page d'accueil. Une prise de contact a été amorcée avec la société gestionnaire du site internet de la commune, « We Are Public ». Monsieur LE GALL ajoute qu'une entrevue avec le prestataire d'infogérance ETELCOM s'est déroulée en mairie le 22 mai. A notamment été abordé la question de la cybersécurité.
7-
Madame Catherine JAFFRÉ, conseillère municipale
Madame JAFFRE rappelle que l'Assemblée Générale de l'ES COLPO se déroulera Le 12 juin 2026.
8-
Monsieur Thierry QUERO, conseiller municipal
Monsieur Thierry QUERO souhaite connaître les avancées de la vente de la minipelle KOMAT'SU de la commune. Monsieur Gilles DREANO lui répond qu'un rendez-vous est prévu avec un négociant.
Clôture de séance à 21h00