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Compte-Rendu - Compte rendu du 30 septembre
Document publié le Jeudi 30 septembre 2010 par la commune de Pays de Belvès.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du 30 septembre)
Thèmes du document : Logement, Ruralité, Institutions publiques,
COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPALCOMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL SESSION ORDINAIRE SESSION ORDINAIRE SESSION ORDINAIRE SESSION ORDINAIRE du dudu du 30 Septembre 30 Septembre30 Septembre 30 Septembre 2010 2010 2010 2010
Nombre de conseillers :
En exercice : 13
Présents : 12
Votants : 13
L’an deux mille dix, le trente septembre, à 18 h 30
Le Conseil Municipal de BELVES (Dordogne), dûment convoqué le 24 septembre, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Jean-Pierre LAVIALLE, Maire.
Présents : Jean-Pierre LAVIALLE - René MALAURIE - Guy LACAZE – Gilles BARDET – Simone BUSOLO - Jean- Claude POUZARGUE – Yves VALADE – Régis ROUSSELY – Laurence DAUBIÉ – Jean-Bernard CROUZIL – Annick GUICHARD - Pascal BERTHOMET
Absent Excusé : Gérard VILATTE
Secrétaire de Séance : Annick GUICHARD
ORDRE DU JOUR
Adoption P.V. :
-- Séance du 26/08/2010
Travaux :
- Toilettes publiques Place de la Liberté
Domaine Privé – Domaine Public :
- Vente logements Tournehil
- Chemin rural « Le But » : échange de domanialité, élargissement et création d’assiette
Divers :
- Classement du Bassin de la Dordogne par l’UNESCO. Label « Homme et Biosphère ».
Questions diverses :
- Achat camion
- Projet à venir :
* Chauffage gymnase
* Travaux Ecole primaire
* Travaux Lieutenant Giffault
* Chauffage piscine
- Félibrée 2011
- Informations diverses Monsieur le Maire propose de rajouter deux délibérations à l’ordre du jour :
- PER Maison de Santé : Maîtrise d’Ouvrage « Actions de promotion pour le recrutement de professionnels de santé » et « Equiper la Maison Rurale de Santé et créer un logement d’accueil temporaire ».
- Eglise : Restauration intérieure avenant n° 1 tranche ferme
Accepté à l’Unanimité.
Toilettes Publiques :
Le projet consiste en la création de toilettes publiques Place de la Liberté sur un terrain appartenant à Madame Karine FONDU.
Les travaux consistent en la création d’un bloc sanitaire qui sera lié au garage existant avec modification de toiture et ravalement de façade à la charge de la commune contre la cession du terrain nécessaire.
Le coût (travaux et maîtrise d’œuvre) estimé à 67.000 € TTC, pourrait être moindre si les travaux sont effectués en régie.
Un permis de construire sera déposé.
Adopté à l’Unanimité
Vente logements Tournehil :
Mandat non exclusif avait été donné à FL Immobilier Belvès pour la vente des 5 logements de Tournehil.
Il est proposé de renouveler le mandat et de confier également cette vente au Notaire de Belvès.
Adopté à l’Unanimité
Chemin Rural « le But » échange de domanialité, élargissement et création d’assiette :
D’une part, Monsieur et Madame O’BRIEN souhaite un échange de terrain pour devenir propriétaire du chemin rural qui traverse l’ensemble immobilier affecté à des gîtes au lieu dit « Le But ».
D’autre part, il s’agirait à cette occasion de régulariser l’assiette du chemin rural du « But » au « Pélonnier » par l’acquisition de terrain servant d’assiette au chemin réel.
La Commune achèterait 556 m² aux consorts O’BRIEN, 1907 m² aux consorts CARMEL et environ 20 m² aux consorts MONMARTY.
Les Consorts O’BRIEN achèterait 732 m² du chemin rural.
Une enquête règlementaire sera mise en oeuvre pour la vente d’une partie de chemin et pour le classement de l’ensemble de la nouvelle assiette dans la voirie communale.
Adopté à l’Unanimité Classement du bassin de la Dordogne par l’UNESCO, Label « Homme et Biosphère » :
EPIDOR, établissement public territorial de la Dordogne souhaiterait que le Bassin de la rivière Dordogne soit classé par l’UNESCO du titre du Label « Homme et Biosphère ».
Il souhaiterait le soutien d’un maximum de communes.
Le Conseil Municipal adhère à cette démarche.
Adopté à l’Unanimité
PER Santé : Maîtrise d’Ouvrage « Actions de promotion pour le recrutement de professionnels de santé
Dans le futur PER (Pôle d’excellence Rural) Maison de Santé actuellement à l’étude par la Commission Santé du Pays du Périgord Noir, il existe un volet « Actions de promotions pour le recrutement de professionnels de santé ».
Il est proposé à la commune d’en assurer la maîtrise d’ouvrage. Les autres volets seront supportés par les 3 autres porteurs de projet Maison de Santé (HAUTEFORT, SALIGNAC et ROUFFIGNAC).
Adopté à l’Unanimité
PER Santé : Maîtrise d’Ouvrage « Equiper la Maison Rurale de Santé et créer un logement d’accueil temporaire
Dans le cadre du Pôle excellence rural, la commune projette d’équiper sa Maison Rurale de Santé de matériel médical et technique innovants (valise terminal de collecte de donnée, wifi, etc...) et de créer un logement d’accueil temporaire au projet de médecin intervenant dans ses locaux.
La commune doit donc en assurer la maîtrise d’ouvrage afin de prétendre à des financements.
EGLISE : Restauration intérieure Avenant n° 1 tranche ferme
La découverte de peintures remarquables oblige de modifier les interventions de 2 entreprises et donc le montant des travaux prévus au marché.
Ainsi le lot 1 : maçonnerie connaîtra une – value d’environ 11.000 € et le lot 3 : peinture une + value d’environ 10.000 €.
QUESTIONS DIVERSES
Achat Camion
Afin de pallier aux pannes d’un camion de l’atelier, il est décidé d’acheter un nouveau d’occasion de 15.000 €. NRAZO
Les travaux de renforcement (fibre optique) du réseau Internet (Fongalop) devraient être inaugurés le 14 octobre 2010.
Légion d’Honneur
Madame Claudine LE BARBIER, Conseillère Générale et Régionale, recevra des mains de Madame le Préfet, la Légion d’Honneur. Une cérémonie est prévue le Samedi 16 octobre 2010.
Félibrée 2011
Une réunion publique aura lieu le vendredi 05 novembre à 20 H 30 au club house du rugby pour la mise en place du Comité d’Organisation et la création des diverses commissions nécessaires à la préparation de cette manifestation en présence des instances officielles et des communes du canton.
Projets à venir :
Un certain nombre de projets sont à l’étude :
- Chauffage gymnase (extension du réseau chaufferie bois du collège). Le coût est estimé à 90.000 € TTC. Le Département sera sollicité pour une aide financière.
- Piscine : remplacement du tapis solaire pour le chauffage de l’eau. Le coût est estimé à 20.000 € TTC.
- Ecole Primaire : remplacement des huisseries extérieures. Le coût est estimé à 130.000 € HT.
- Avenue E. Leroy : sécurisation des élèves par la création de trottoirs. La chaussée est à la charge de la Communauté de Communes. Les réseaux aériens sont en cours d’enfouissement.
- Avenue du Lieutenant Giffault : le coût total du projet 900.000 € TTC.
- Eglise : la tranche conditionnelle 1 devrait commencer fin octobre, le coût est estimé à 195.000 € TTC.
Hand-ball :
La fédération de Dordogne a repris contact avec la commune pour mettre en œuvre cette activité sur Belvès notamment à destination des féminines. Ce projet est à l’étude.
Club des Jeunes :
Les activités pourraient démarrées début 2011 dans le cadre d’une association à créer
Maladie d’Alzheimer :
L’association France Alzheimer met en place des séances de formation à Belvès à destination des personnes aidant les malades.
Le CIAS est le relais de cette action.
100 Km :
Le CAB, organisateur de cette épreuve, remercie le Conseil Municipal du soutien financier et logistique reçu en 2010.
Fin de séance à 20 H 00.