Déliberation - C M 22 septembre 2016

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Déliberation - C M 22 septembre 2016 Document publié le Jeudi 22 septembre 2016 par la commune de Pays de Belvès. Lien du pdf (Déliberation - C M 22 septembre 2016)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Logement, EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS

Conseil Municipal du 22 septembre 2016

Nombre de conseillers :

En exercice : 26

Présents : 21

Votants : 23

L’an deux mille seize, le 22 septembre à 18 h 30,

Le Conseil Municipal du PAYS DE BELVES (Dordogne), dûment convoqué le quinze septembre, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Christian LEOTHIER, Maire de PAYS DE BELVES.

Présents : Christian LEOTHIER – Brigitte PISTOLOZZI - Marie-Laure GARRIGUE - René MALAURIE – Laurence DAUBIÉ - Joël GOMES - Bernadette (Michèle) COLLIER, Myriam BRISSE, Jean-Claude POUZARGUE – Marie – Josiane LEGRAND - Nicole MERY, Marie-Georgette VIALARD – Régis ROUSSELY - René BARDE - Gilles HEYRAUD – Jean – Louis BRISSE - Laurent POUJARDIEU – Robert ROUGIER – Michel GUTIERREZ – Francis MALAURIE - Patrick DELRIEUX.

Absents excusés : Cédric TILLOS - Pauline VAN DER HEIJDEN - Sylvain VERGNOLLE - Christian PISTOLOZZI - Claudine MARTY.

Pouvoirs : Cédric TILLOS à Christian LEOTHIER - Claudine MARTY à René BARDE.

Secrétaire de Séance : Marie – Josiane LEGRAND.

En début de séance, Monsieur le Maire demande l’autorisation, à l’assemblée, de rajouter une délibération concernant l’arrêt du bail avec l’Atelier d’Empéoute, au 31 décembre 2016, l’exonération de loyer pendant les 3 mois de préavis et l’acceptation de l’échéancier afin de régler les arriérés. La demande est acceptée, à l’unanimité, par les membres du Conseil Municipal.

Il a fait, également, un discours au nom de tout le Conseil Municipal afin d’évoquer et réprimer les actes d’incivilités, de plus en plus, présents sur la commune, dont le dernier en date, avec la détérioration de costumes et de la salle prêtée par la commune au Comité des Fêtes de Belvès.

Adoption, à l’unanimité, du P.V., séance du 15 juin 2016

Délibération n° 63/2016 : Création d’un emploi d’Educateur des APS Principal de 1ère classe, au 01 octobre 2016 et, suppression de celui, d’Educateur des APS Principal de 2 ème classe.

Monsieur le Maire rappelle à l’assemblée que conformément à l’article 34 de la loi du 26 janvier 1984, les emplois de chaque collectivité sont créés par l’organe délibérant de la collectivité.

Il appartient donc, au Conseil Municipal, de fixer l’effectif des emplois nécessaires au fonctionnement des services, même lorsqu’il s’agit de modifier le tableau des emplois pour permettre des avancements de grade ou des promotions internes.

Monsieur le Maire propose de créer, suite à une possibilité d’avancement de grade d’un des agents de la collectivité, au titre de l’ancienneté, un emploi d’Educateur des APS Principal de 1 ère classe, au 01 octobre 2016 et, de supprimer un emploi d’Educateur des APS Principal de 2ème classe, à la même date.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’ Unanimité :

- Décide de créer un emploi d’Educateur des APS Principal de 1ère classe, au 01 octobre 2016 et, de supprimer un emploi d’Educateur des APS Principal de 2ème classe, à la même date;

- S’engage à inscrire, au budget, les crédits nécessaires ;

- Charge Monsieur le Maire d’effectuer toutes les démarches nécessaires auprès du Centre de Gestion de la Dordogne ;- Autorise Monsieur le Maire à procéder au recrutement,

- De valider le tableau des effectifs comme présenté ci – dessous, au 01 octobre 2016,

EMPLOIS PERMANENTS

FONCTIONNAIRES

DUREE

HEBDOMA

DAIRE

EFFECTIF

BUDGETAIRE

EFFECTIF

POURVU

OBSERVATIONS

ADMINISTRATIF :

Attaché

Rédacteur Principal 1 ère classe

Adjoint administratif Principal 2 ème classe

Adjoint administratif Principal 2 ème classe

Adjoint administratif 2 ème classe

35

35

35

35

05

5

1

1

1

1

1

5

1

1

1

1

1

TECHNIQUE :

Technicien Principal de 2 ème classe

Agent de Maîtrise Principal

Agent de Maîtrise

Agent de Maîtrise

Agent de Maîtrise

Adjoint Technique Principal 2ème classe

Adjoint Technique 1ère classe

Adjoint Technique 2ème classe

Adjoint Technique 2ème classe

Adjoint Technique 2ème classe

Adjoint Technique 2ème classe

Adjoint Technique 2ème classe

35

35

0

35

35

35

32

35

35

35

35

35

12

1

1

1

1

1

1

1

1

1

1

1

1

10

1

1

0

1

0

1

1

1

1

1

1

1

En disponibilité depuis le 01/01/09 -

Convenance personnelle

Détaché sur fonction A.S.V.P. au 01/01/2011

SPORT :

Educateur A.P.S. Principal 1ère classe

35

1

1

1

1

CULTURE

Adjoint du Patrimoine 1 ère classe

28

1

1

1

1

POLICE

A.S.V.P.

0

0

1

1

TOTAL TITULAIRES 19 18

NON – TITULAIRES

Contractuelle

Contractuelle

Contractuelle

Apprenti

8

6

3

35

4

1

1

1

1

4

1

1

1

1

TOTAL NON - TITULAIRES 4 4

TOTAL GENERAL 614 23 22 E.T.P. : 17.54 Délibération n° 64/2016 : Achat Aérateur de Sol à un particulier.

Monsieur le Maire indique que le service communal des « Espaces Verts » a besoin d’un aérateur de sol (ou scarificateur) pour entretenir les stades de rugby et de football. Monsieur Jean GILBERT a ce matériel, neuf, qui ne convient pas pour la pelouse spéciale de son golf de La Forge à SIORAC en PRD.

Monsieur le Maire PROPOSE de l’acheter à un tarif de : 2 200 €.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l ’Unanimité :

- Accepte la proposition de Monsieur le Maire d’acheter à Monsieur Jean GILBERT, son aérateur de sol au prix de : 2 200 €.

Délibération n° 65/2016 : Décision modificative n° 2 – Budget Principal.

Monsieur le Maire propose de transférer des crédits budgétaires adoptés lors du vote du budget primitif pour la bonne exécution de l’exercice budgétaire 2016, ainsi qu’il suit :

FONCTIONNEMENT

DEPENSES

Comptes Chapitres Montant

6541

Créances admises en non -

valeur 65 11 700.00 €

673

Titres annulés sur exercices

antérieurs 67 -11 700.00 €

023

Vt à Section

d'Investissement 023 12 800.00 €

TOTAL 12 800.00 €

RECETTES

Comptes Chapitres Montant

6419

Rt sur Rémunération du

Personnel 64 6 200.00 €

70631

Redevance à caractère

sportif (Piscine) 70 6 600.00 €

TOTAL 12 800.00 € INVESTISSEMENT

DEPENSES

Opération 95/2009 Restauration de l'Orgue Montant

2313 Constructions 15 700.00 €

Opération 98/2012 Terrains Montant

2111 Terrains nus 3 000.00 €

Opération 1001/2010 Matériel et Outillage

2158

Autres Installations, matériel et outillage

techniques 2 200.00 €

Opération 1000 Voirie

2315

Installations, matériel et outillage

techniques -7 000.00 €

Opération 400/2011

Mise aux Normes et

Infrastructures

2313 Constructions -1 100.00 €

TOTAL 12 800.00 €

INVESTISSEMENT

RECETTES

Opération Opérations Financières Montant

021 Vt de la Section de Fonctionnement 12 800.00 €

TOTAL 12 800.00 €

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l ’Unanimité :

- Accepte de modifier les crédits budgétaires ci-dessus concernant le budget primitif.

Délibération n° 66/2016 : Autorisation Signature Convention avec l’A.T.D.

Monsieur le Maire indique que l’A.T.D. (Agence Technique Départementale) assure, maintenant, l’assistance, la maintenance de tous les logiciels Berger – Levrault : Paie, Comptabilité, Etat Civil et, de ce fait, il faut signer une nouvelle convention et, il demande l’autorisation de la signer.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l ’Unanimité :

- Autorise Monsieur le Maire à signer la convention avec l’A.T.D. concernant l’assistance, la maintenance de tous les logiciels de la collectivité. Délibération n° 67/2016 : Autorisation mise à disposition de personnel communal pour l’entretien de la voirie et, signature d’une convention avec la Communauté de Communes « Vallée Dordogne et Forêt Bessède ».

Monsieur le Maire indique que la Communauté de Communes « Vallée Dordogne et Forêt Bessède » ayant, actuellement, des problèmes de personnel, il PROPOSE le prêt d’un agent communal pour effectuer l’entretien de la voirie dont le passage du tracteur – épareuse et, DEMANDE l’autorisation de signer la Convention.

Monsieur le Maire précise que la Communauté de Communes remboursera la commune au prorata des heures effectuées (salaire et charges sociales).

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l ’Unanimité :

- Accepte la proposition de Monsieur le Maire du prêt d’un agent communal pour effectuer l’entretien de la voirie dont le passage du tracteur – épareuse ;

- Autorise Monsieur le Maire à signer la convention avec la Communauté de Communes « Vallée Dordogne et Forêt Bessède ».

Délibération n° 68/2016 : Autorisation mise à disposition local et, signature Convention avec l’Association « Eveil Art ».

Monsieur le Maire indique que l’association « Eveil Art », à but non lucratif, créée par Madame Zaza NOAH a pour but, l’enseignement artistique et culturel aux enfants. Des ateliers sont déjà en place à l’école de CADOUIN et, Monsieur le Maire PROPOSE l’installation de l’association dans le local de la Maison des Jeunes, avec mise en place de divers ateliers pour les enfants du secteur, à compter du 01 octobre 2016 jusqu’au 30 juin 2017 et, DEMANDE l’autorisation de signer la Convention.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l ’Unanimité :

- Accepte la proposition de Monsieur le Maire de l’installation de l’association « Eveil Art » dans le local de la Maison des Jeunes ;

- Autorise Monsieur le Maire à signer la convention avec l’association « Eveil Art ».

Délibération n° 69/2016 : Augmentation loyer d’une location d’un garage, par commune, à un particulier.

Monsieur le Maire indique depuis avril 1999, la commune loue le garage de Madame Brigitte BAILLE, sous la Brèche, pour y stocker tout le matériel du personnel effectuant le nettoyage du centre- bourg. Le loyer annuel, d’un montant de : 914.99 €, est le même depuis le départ..

Suite à la demande d’augmentation de ce loyer faite par Madame Brigitte BAILLE, Monsieur le Maire PROPOSE de le passer à : 1 000 € à compter de cette année.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l’Unanimité :

- Accepte la proposition de Monsieur le Maire de fixer à 1 000 Euros , à compter de cette année, le loyer annuel du garage de Madame Brigitte BAILLE

Délibération n° 70/2016 : Nomination et Indemnité Gardienne Eglise de Saint Amand de Belvès

Monsieur le Maire indique que la commune de Saint Amand de Belvès avait nommé, par délibération du 08 mars 2004, Madame Ginette AMOUROUX comme gardienne de l’église avec une indemnité annuelle de : 77 €.

Afin de régulariser la situation, Madame la Trésorière demande que le Conseil Municipal de la commune nouvelle reprenne la même délibération.

Monsieur le Maire PROPOSE de nommer Madame Ginette AMOUROUX comme gardienne de l’église de Saint Amand de Belvès et de fixer une indemnité annuelle de : 80 € , à compter de cette année.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l ’Unanimité :

- Accepte les propositions de Monsieur le Maire de nommer Madame Ginette AMOUROUX comme gardienne de l’église de Saint Amand de Belvès et de fixer une indemnité annuelle de : 80 € , à compter de cette année .

Délibération n° 71/2016 : Rapport annuel 2015 : Prix et Qualité du Service Public d’Assainissement Collectif et Non Collectif de la Communauté de Communes « Vallée Dordogne et Forêt Bessède ».

Monsieur le Maire présente le rapport annuel 2015 : Prix et Qualité du Service Public d’Assainissement Collectif et Non Collectif de la Communauté de Communes « Vallée Dordogne et Forêt Bessède » et, demande à l’assemblée d’en prendre acte et de l’adopter.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l ’Unanimité :

- Prend acte et Adopte le rapport annuel 2015 : Prix et Qualité du Service Public d’Assainissement Collectif et Non Collectif de la Communauté de Communes « Vallée Dordogne et Forêt Bessède ».

Délibération n° 72/2016 : Arrêt d’un bail, Exonérations de loyer pendant le préavis et, Echéancier pour régularisation Arriérés.

Monsieur le Maire explique que la société E.A.R.L. « L’Atelier d’Empéoute » loue le petit local commercial de la commune, Rue des Filhols, depuis le mois d’avril 2014 avec un loyer mensuel de : 288,22 €.Suite à la grippe aviaire, l’activité de la boutique n’a cessé de baisser et, au 15 août 2016, l’arriéré des loyers était de : 4 637.12 € . Le 20 août 2016, un chèque de : 2 037,74 € a été fait, et le reliquat est, à ce jour, de : 2 599.38 €.

Monsieur le Maire précise qu’il a reçu le gérant, Monsieur Emmanuel GALY et, après négociations, les propositions des 2 parties sont les suivantes :

- Résiliation du bail au : 31 décembre 2016 (avec les 3 mois de préavis respectés), - Exonération des loyers pendant le préavis,

- Echéancier pour solder la dette, à faire valider par le Trésor Public :

Paiement d’une somme mensuelle de : 288.82 € sur les mois d’octobre, novembre, décembre 2016 puis sur l’année 2017, un règlement mensuel de : 144.41 € sur 12 mois.

Et Monsieur le Maire PROPOSE, à l’assemblée délibérante, de valider le plan d’actions ci-dessus.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré avec 21 voix : Pour et 2 : Contre (Monsieur René BARDE qui avait le pouvoir de Madame Claudine MARTY, absente) :

- Accepte les propositions de Monsieur le Maire à savoir :

- Résiliation du bail au : 31 décembre 2016 (avec les 3 mois de préavis respectés), - Exonération des loyers pendant le préavis,

- Echéancier pour solder la dette, à faire valider par le Trésor Public :

Paiement d’une somme mensuelle de : 288.82 € sur les mois d’octobre, novembre, décembre 2016 puis sur l’année 2017, un règlement mensuel de : 144.41 € sur 12 mois.

QUESTIONS DIVERSES

Contrat de ruralité :

Monsieur le Maire laisse la parole à Brigitte PISTOLOZZI. Elle précise que l’Etat a lancé le contrat de ruralité en Mai 2016 et a ciblé, pour la Dordogne, 3 objectifs prioritaires :

- Favoriser l’accessibilité au Services Publics,

- Dynamiser les actions en direction de la jeunesse, de la vie associative et de la cohésion sociale, - Revitalisation des Bourgs Centres.

Madame la Préfète a organisé une 1 ère réunion, le 07 septembre 2016, à PERIGUEUX, puis une autre a eu lieu, le 13 septembre 2016, avec les Présidents des Communautés de Communes du canton et, enfin, le Département avec la présence des services de l’Etat, a réalisé un colloque d’informations, à Belvès, avec les 47 Maires du canton.

Cette action sera portée par les Communautés de Communes « Vallée Dordogne et Forêt Bessède » et celle de Domme – Villefranche du Périgord afin de respecter un territoire assez important et un nombre d’habitants de l’ordre de : 18 000 personnes.

Un diagnostic est à faire et, un 1 er contrat pourra être signé pour le 31 décembre 2016 et un 2 ème pour le 31 mars 2017.

Elle précise qu’il serait judicieux, en parallèle, de créer une OPAH (Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat), ce qui permettra d’avoir avec l’ANAH (Agence Nationale de l’Habitat) des aides sur la restauration des habitations.

Monsieur le Maire indique que la commune va se positionner sur plusieurs projets rentrant dans les objectifs dont la création d’un Centre Socioculturel dans le bâtiment acheté au Centre Hospitalier, l’aménagement du bourg : Rue Jacques Manchotte, l’achat de la maison de l’Auditeur pour y mettre l’Office de Tourisme, l’aménagement des sites troglodytiques et la réfection complète de la Place d’Armes et de l’Avenue du Lieutenant Giffault.Bureau de la gare :

Monsieur le Maire signale qu’il a la confirmation que :

- Le bureau de la gare va fermer. Les passagers qui prendront le train à Belvès pourront acheter leurs billets auprès du contrôleur sans avoir d’amendes. Mais, afin de maintenir et d’assurer ce service auprès de la population, il a fait une proposition auprès des responsables SNCF pour que la commune le prenne en charge à la Mairie avec fourniture, par la SNCF, d’un ordinateur pour commander et éditer les tickets de trains et, paiement d’un dédommagement pour le travail effectué par le service administratif de la collectivité. Il est en attente d’une réponse.

- La ligne Périgueux – Agen devrait être conservée pour les 3 prochaines années.

Vidéo – Surveillance :

Monsieur le Maire souhaiterait, vu la recrudescence des actes d’incivilités dont le principal fléau est le dépôt d’encombrants auprès des containers à ordures ménagères et de recyclables, que le Conseil Municipal travaille sur le sujet de la vidéo – surveillance afin de savoir si ce moyen permettrait de régler ces problèmes ou pas.

Divers :

- Monsieur le Maire indique qu’un agent, Joao RODRIGUES s’est fait renverser par une voiture, sous la Brèche, pendant ses heures de travail et, qu’il se remet tout doucement de cet accident du travail.

- Monsieur Michel GUTTERIEZ précise que les voitures roulent vite sur la Place de la Brèche. Monsieur Joël GOMES indique que la commune a, déjà, installé 2 ralentisseurs dans BELVES, cette année, et qu’il faudra étudier si cette solution est la meilleure pour ce secteur de la commune tout en sachant que le coût d’un ralentisseur est de l’ordre de : 5 000 €. Monsieur René MALAURIE a fait remarquer qu’il serait nécessaire de faire, dans un 1 er temps, un passage protégé pour les piétons, au niveau du trottoir de l’assureur jusqu’au parking afin de sécuriser cette partie de la place.

- Monsieur le Maire signale que les travaux de réfection de la rue du Terriol vont commencer début Octobre prochain et, ceux de la moitié de la rue Jacques Manchotte en partant de la place d’Armes, après consultation et accord des commerçants, vers le 07 octobre 2016.

- Monsieur Gilles HEYRAUD présente le projet de boîte à livres qui permet d’échanger des livres de manière libre et gratuite en les déposant dans un lieu public, dans une boîte pouvant contenir une trentaine de livres. En plus de pouvoir repérer plus facilement où déposer et prendre un livre et, de protéger ces livres contre les intempéries, ces boîtes offrent plusieurs avantages : - être une interface entre lecteurs dans les lieux divers, - favoriser la convivialité sur les lieux d’implantation, - proposer au lecteur un choix diversifié, - être un support d’animations.

Outre la volonté de promouvoir et de faciliter la lecture pour tous, en mettant à disposition des ouvrages en bon état et, en libre - service, ce type de projet apporte, aussi, une réponse à la limitation des gaspillages (donner une 2 ème vie aux livres de nos bibliothèques personnelles).

La question du moment est de trouver le lieu d’installation de cette boîte à livres.

L’ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Maire lève la séance à 19 heures 55.