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unknown - 2024 081 Institut de Genech 23 mars 2024
Document publié le Samedi 23 mars 2024 par la commune de Templeuve-en-Pévèle.
Lien du pdf (unknown - 2024 081 Institut de Genech 23 mars 2024)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité publique,
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N° 2024-081
Le Maire de
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la Commune de Templeuve-en-Pévèle,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, articles L 2213.1.2. et 3,
Vu le Code de la Route, article R 225 — R 417.10,
Vu le Code Pénal, article R 610.5,
Considérant qu’en raison des Portes ouvertes de l’Institut de Genech il y a lieu de faciliter le
passage des navettes mises en place par l'organisateur sur le tetritoire de la commune de
Templeuve-en-Pévèle, le samedi 23 mars 2024 de 8h à 18h, il y a lieu de réglementer le
stationnement et la circulation,
Article 1° :
Article 2 :
Atticle 3 :
Article 4 :
Article 5 :
ARRÉÊTE
Le samedi 23 mars 2024 de 8h à 18h, un sens unique de circulation sera mis en
place à partir du croisement de la rue des quatte cornets jusqu’au pont de la
rue de la Caillère (sauf riverains).
Le stationnement sera interdit sur toute la partie du pont de la rue de la
Caillère.
La pose de la signalétique sera effectuée par l'institut de Genech.
Le présent arrêté peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant
le Tribunal Administratif dans un délai de deux mois à compter de sa
publication et de son affichage.
Monsieur le Directeur Général des Services, Monsieur le Directeur de
Pinstitut de Genech, Monsieur le Commandant du Corps des Sapeurs-
Pompiers de Templeuve-en-Pévèle, Monsieur le Brigadier-Chef Principal de la Police Municipale, Madame le Commandant de la Gendarmerie de Pont à
Marcq, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent
arrêté dont ampliation sera transmise en Préfecture et à M. le Conseiller
délégué à la Sécurité.
Fait à l'empleuve-en-Pévèle, le 6 mars 2024
Le Maire
Luc Monnet