Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR CM 01 07 2026
Conseil Municipal - CM 30 01 2026
Compte-Rendu - CR CM 24 07 26
Compte-Rendu - CR CM 25 02 2026
Conseil Municipal - CM 03 07 2025
Compte-Rendu - CR CM 03 JANV 24
Compte-Rendu - CR CM 03 JANVIER 24
Compte-Rendu - CR CM 01 JUIN 2022
Compte-Rendu - CR CM 03 07 2025
Conseil Municipal - CM 17 12 2025
Conseil Municipal - CM 01 07 2026
Document publié le Samedi 27 juin 2026 à 06h12 par la commune de Brouilla.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 01 07 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Transports, Handicap et inclusivité,
pH RE
REPUBLIQUE
FRANCAISE
Commune
de
BROUILLA
REUNION
du
CONSEIL
MUNICIPAL
Mmes
&
Mrs
les
Membres
du
Conseil
Municipal
sont
convoqués
à
la
Mairie
pour
la
réunion
qui
aura
lieu
Le
mercredi
01/07/2026
à
18h30
ORDRE
DU
JOUR :
REDEVANCE
D’OCUPATION
DU
DOMAINE
PUBLIC
2026
TRANSPORT
ET
DISTRIBUTION
D’ELECTRICITE
REDEVANCE
D’OCUPATION
DU
DOMAINE
PUBLIC
PROVISOIRE
2026
RAPPORT
D'EXPLOITATION
SYDEEL66
2026
RENONCIATION
AU
TRANSFERT
DES
POLICES
DU
MAIRE
A
LA
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
DES
ASPRES
ATTRIBUTION
DES
SUBVENTIONS
AUX
ASSOCIATIONS
DU
VILLAGE
AVC66-
DEMANDE
DE
SUBVENTION
COMMUNICATIONS
DU
MAIRE
Brouilla
le
19/06/2026
Mme
Le
Maire
Christelle
OGOZALY