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Déliberation - Delib 2024 012 Depenses a imputer Fetes et Ceremonies tampon
Document publié le Mercredi 3 janvier 2024 par la commune d'Alzon.
Lien du pdf (Déliberation - Delib 2024 012 Depenses a imputer Fetes et Ceremonies tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Agriculture et alimentation, Justice et droit,
> À Et =
Envoyé
en
préfecture
le
14/03/2024
Reçu
en
préfecture
le
14/03/2024
Publié
le
ID
: 030-213000094-20240312-2412 DEPIMP623-DE
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
D’ALZON
SEANCE DU 12 MARS
2024
MUR
RU
RERNERR
BURRRRRRR
RER
RnE
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
mardi
12
mars,
à
20
heures,
le
Conseil
Municipal
d'Alzon
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
Nombre
de
conseillers
:
:
.
Lu
.
a
la
loi,
dans
la
Salle
du
conseil,
sous
la
présidence
de
Monsieur
En
exercice :
11
Roger
LAURENS,
Maire.
Présents :
11
Votants :
11
Présents
:
Elodie
BRUN,
Sabine
GRZYB,
Odile
COLOMB
Marie
Hélène
VIVENS,
Gérard
ABRIC,
Yannick
BOURRIE,
Alain
BOUTONNET,
Jacques
BOUTONNET,
Dominique
5 mars
2024
CAUVAS,
Roger
LAURENS,
Sylvain
TARDIF.
Date
de
convocation
:
Date
d'affichage
:
7
mars
2024
Secrétaire
de
séance
: Odile
COLOMB
OBJET
: DEPENSES
A
IMPUTER
AU
COMPTE
623
PUBLICITE,
PUBLICATIONS,
RELATIONS
PUBLIQUES
- «
FETES
ET
CEREMONIES
»
Monsieur
le
Maire
informe
le
conseil
municipal
qu'il
est
nécessaire
de
prendre
une
délibération
précisant
les
principales
caractéristiques
des
dépenses
à
reprendre
au
compte
623
Publicité,
publications,
relations
publiques
-
fêtes
et
cérémonies,
conformément
aux
instructions
règlementaires
et
aux
dispositions
comptables
propres
à
cet
article
budgétaire.
C'est
pourquoi,
il propose
que
soient
prises
en
charges,
au
compte
623,
les
dépenses
suivantes :
-
D'une
façon
générale,
l’ensemble
des
biens
et
services,
objets
et
denrées
divers
ayant
trait
aux
fêtes,
cérémonies,
manifestations
culturelles
ou
touristiques,
et
les
diverses
prestations
et
cocktails
servis
lors
de
réceptions
officielles,
inaugurations.
-
Tous
produits
alimentaires
(de
type
boissons
froides
ou
chaudes,
confiseries,
tous
frais
de
bouche
ou
de
traiteur:
pâtisseries,
boulangerie,
charcuterie
ou
viande,
fruits
et
légumes,
condiments
et
toutes
substances
similaires
ajoutées
à
des
plats,
fromagerie),
toutes
autres
denrées
comestibles
(solides
ou
liquides),
ainsi
que
tous
accessoires
de
services
(nappage,
serviettes,
vaisselle,
verres,
couverts,
notamment). -
Les
fleurs,
bouquets,
gravures,
médailles,
coupes
et
autres
présents
offerts
à
l’occasion
de
divers
évènements
notamment
lors
de
mariages,
décès,
naissances,
départ
(notamment
en
retraite),
récompenses
sportives
et
culturelles,
ou
lors
de
réceptions
officielles.
-
Le
règlement
des
factures
des
sociétés
et
troupes
de
spectacles
et
autres
frais
liés
à
leurs
prestations
ou
contrats.
-
Les
dépenses
liées
à
l'achat
de
denrées
et
petites
fournitures
pour
l’organisation
de
réunions,
ateliers
ou
manifestations. -
Les
frais
liés
à
l'acquisition
des
colis
de
Noël
pour
les
personnes
âgées.
Monsieur
le
Maire
propose
à
l'assemblée
d'affecter
les
dépenses
suscitées
au
compte
623
Publicité,
publications,
relations
publiques
-
fêtes
et
cérémonies
dans
la
limite
des
crédits
repris
au
chapitre
budgétaire.
Le
Conseil
municipal,
après
délibération,
avec
11
voix
Pour,
ACCEPTE
ET
AUTORISE
les
engagements
de
dépenses
au
623
« fêtes
et cérémonies
»
LEDATN
AUTORISE
le
Maire
ou
son
représentant
à signer
l'ensemble
des
actes
nécessaires.
AS
CON
fs
7
NAN
Monsieur
le Maire
certifie
sous
sa
responsabilité
le caractère
exécutoire
de
Le
Maire,
té
U
À
\
\
cet
acte
et
informe
que
la présente
délibération
peut
faire
l’objet
d’un
recours
LV
|
j
pour
excès
de
pouvoir
devant
le Tribunal
Administratif
de
Nîmes
dans
le
\
G7
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa
transmission
auprès
du
représentant
de
Roger
LAURENS
\
ÿ
AG
l'Etat
et
de
sa
publication.
Certificat
d'affichage
du
au
‘
Envoi
au
contrôle
de
légalité
Le
;