Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - CM pv 20200602
Procès Verbal - CM pv 20200710
Procès Verbal - CM pv 20151208
Procès Verbal - CM pv 20150331
Procès Verbal - CM pv 20161103
Procès Verbal - CM pv 2021116
Procès Verbal - CM pv 20141127
Procès Verbal - CM pv 20180925
Procès Verbal - CM pv 20160402
Procès Verbal - CM pv 20150915
Procès Verbal - CM pv 20180612
Document publié le Mardi 12 juin 2018 par la commune de Saint-Ennemond.
Lien du pdf (Procès Verbal - CM pv 20180612)
Thèmes du document : Sport, Justice et droit, Démocratie,
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 12 juin 2018
L'an Deux mil dix huit, le douze juin, à vingt heures, le Conseil Municipal, légalement
convoqué, s'est réuni en séance ordinaire, en mairie, sous la présidence de Monsieur
Jean-Claude LEFEBVRE, Maire.
PRESENTS : Mesdames et Messieurs LEFEBVRE Jean Claude, LAGNEAU Jean
Jacques, VENIAT Pierre, BONNIAUD Dominique, JACQUELIN Christian, VALLET
David, AUDIN Chantal, DESCOINS Valérie, LAGNEAU Thomas, TABARAN Aurore,
DELOST Aurore, JACQUELIN Anthony, VENIAT Sylvie,
EXCUSE(E)S :
ABSENT(E)S : Madame VERNAUDON Céline et Monsieur DODAT Alexandre
POUVOIR :
SECRETAIRE : Monsieur LAGNEAU Jean Jacques
I- PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 avril 2018
Monsieur le Maire donne lecture du procès verbal de la dernière réunion du 13 avril
2018, qui est adopté à l'unanimité. Un complément des documents des Budgets est
demandé par les nouveaux conseillers.
II - DÉSIGNATION DES MEMBRES DES DIFFERENTES COMMISSIONS
Monsieur le Maire souhaite la bienvenue aux nouveaux membres du Conseil Municipal
et explique que suite aux élections partielles municipales, il faut désigner de nouveaux
membres pour les différentes commissions.(Voir tableau en annexe)
III-RENOUVELLEMENT DE LA LIGNE DE TRESORERIE
Monsieur Le Maire explique au Conseil Municipal que la ligne de trésorerie arrive à son
terme de validité, Le détail de la ligne de trésorerie est’ lu au Conseil,
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, décide d'adopter à l'unanimité la
reconduction de la ligne de trésorerie pour un montant de 60 000€ sur 12 mois avec
les intérêts réglés par trimestre et sans aucun frais de dossier.
IV - AVENANT AU CONTRAT DE L'APAVE Monsieur Le Maire expose au Conseil Municipal que suite au dernier contrôle de
l'Apave "des aires de jeux", on a décidé de faire revoir le contrat pour que la
désignation dans le contrat soit le contrôle "des équipements sportifs".
Un avenant nous a été proposé entrainant une baisse de tarifs (360.00€ TTC au lieu
de 504.54€ TTC).
Après en avoir délibéré, Le Conseil Municipal, émet un avis favorable avec 13 voix pour
et autorise Monsieur Le Maire a signer l'avenant.
V =AVIS SUR L'ENQUETE PUBLIQUE DU PROJET DES EOLIENNES
Le Conseil Municipal est appelé à émettre un avis sur l'enquête publique du projet des
éoliennes (Société SAMEOLE) sur le territoire de la Commune de Saint Ennemond.
Le Conseil Municipal, après lecture des documents, donne un avis favorable à la
demande d'autorisation unique concernant le projet de parc éolien émise par la
Société FERME EOLIENNE de Saint Ennemond.
Votes : O contre, O abstentions, 13 pour
VI- QUESTIONS DIVERSES
* Il est fait rappel de la cérémonie du 18 juin 2018 à 19h00 au Monument aux
Morts.
* Le Maire donne lecture des lettres de démissions des anciens élus : Monsieur
TABARAN Jean Michel, Monsieur GARNIER Eric, Madame CHATEAU Anne,
Madame MONEYRON Nadège et Monsieur MARTIN Julien.
* Quant à la dénomination des rues et les numéros, le Conseil se réunira le 10
juillet 2018 à 20h00,
* Il est fait lecture du courrier de madame Ingrid BERTE pour du dressage de
chiens sur le stade municipal. Le Conseil émet à l'unanimité un avis défavorable
*.
% Concernant les chemins de randonnée, le balisage a été entretenu.
* Nettoyage de l'herbe autour de l'église : la Commune n'a plus le droit
d'utiliser des produits phytosanitaires et à l'heure actuelle, il n'existe pas
de moyens de substitutions efficaces.
* Ecole : Le Conseil Municipal est informé qu'une altercation verbale et "violente"
s'est produite récemment dans la cour de l'école, devant les enfants, de la
part de Madame COUDERT Pascale, à l'encontre de Monsieur BONNIAUD
Dominique, adjoint et la secrétaire de Mairie.
Monsieur l'Tnspecteur d'Académie a été avisé, il a d'ailleurs rencontré les élus
le mardi O5 juin 2018 à 11h00.
Il s'est engagé à tenir informé Monsieur Le Maire de la suite qui sera donné à
cette affaire.
La Séance est levée à 21h50 COMMISSIONS
ADMISTRATION GENERALE- JEAN JACQUES LAGNEAU, Adjoint au Maire
Commission des Finances Les Adjoints au Maire
Chantal AUDIN
Sylvie VENIAT
Aurore DELOST
Commission sécurité, prévention et conformité Valérie DESCOINS
Anthony JACQUELIN
Commission communication Sylvie VENIAT
Aurore DELOST
Commission des listes électorales Jean Jacques LAGNEAU
Christian JACQUELIN (délégué de
l'administration)
Commission Personnel Le Maire et les adjoints
Commission d'appels d'offres Titulaires : Le Maire, Jean Jacques LAGNEAU
Suppléants : Dominique BONNIAUD, Christian
JACQUELIN, Chantal AUDIN
Commission fêtes et cérémonies Pierre VENIAT
Gestion salle de fêtes Pierre VENIAT, titulaire
Dominique BONNIAUD, suppléant
ESPACE TERRITORIAL- CHRISTIAN JACQUELIN, Adjoint au Maire
Commissions Voirie, Réseaux, environnement et
agriculture
Thomas LAGNEAU
Anthony JACQUELIN
URBANISME- DOMINIQUE BONNIAUD, Adjoint au Maire
Commission urbanisme, bâtiments communaux
et génie civil
Thomas LAGNEAU
Anthony JACQUELIN
Alexandre DODAT
SCOLAIRE-PIERRE VENIAT, Adjoint au Maire
Commission école, garderie, cantine, sports et
loisirs
Aurore TABARAN
Aurore DELOST
Valérie DESCOINS
Sylvie VENIAT
David VALLET
DELEGUEE AU CONSEIL D'ECOLE Chantal AUDIN
Le Maire, Jean Claude LEFEBVRE est Président de toutes les
commissions