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Procès Verbal - CR CM 26 mai 2020
Document publié le Mardi 26 mai 2020 par la commune de Calonne-Ricouart.
Lien du pdf (Procès Verbal - CR CM 26 mai 2020)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 26 mai 2020
Procès-verbal de l'installation du Conseil Municipal
Le Maire sortant, M. Ludovic IDZIAK, après avoir procédé à l'appel des Conseillers Municipaux,
rappelle les résultats constatés au procès-verbal des élections du 15 mars derniers et déclare le
Conseil Municipal installé.
Election du Maire
Le doyen de l'assemblée, M Maurice COFFIN, a présidé la suite de la séance afin de procéder à
l'élection du Maire. Deux candidats se sont présentés : Ludovic IDZIAK (27 voix) et Sébastien KARAS
(2 voix). A la vue des résultats, Ludovic IDZIAK a été élu Maire et à pris la présidence de la séance
pour les questions suivantes.
Création des postes d'adjoints
Conformément à l'article L2122-2 du code général des collectivités territoriales, Le conseil, à
l'unanimité, a validé la création de 8 postes d'adijoint au Maire.
Election des adjoints
Par 27 voix pour et 2 nuls sont nommés adjoints : Annie Carincotte, Didier Arold, Claudette Crépieux,
Maxime Dujardin, Delphine Delporte, Didier Fourmeaux, Isabelle Kastelik et Stéphane Bouttier.
Délégations d'attribution du Maire
Le Conseil Municipal accepte, à l'unanimité, d'attribuer 18 délégations sur 29 possibles au Maire
Indemnités du Maire, des adjoints et des conseillers délégués
Conformément à la règlementation en vigueur les indemnités des élus ont été fixé comme suit :
- L'indemnité du Maire est fixée à l'unanimité du Conseil Municipal à 55% de l'indice Brut
terminal
-__ L'indemnité des adjoints fixée à l'unanimité à 13% de l'indice brut terminal
— L'indemnité des Conseillers délégués fixée à l'unanimité à 3.99% de l'indice brut terminal
- Le tableau récapitulatif des indemnités de fonctions est validé à l'unanimité par les
membres du Conseil Municipal.
Election des délégués auprès de l'agglomération (CABBALR
Les délégués du conseil municipal à la Communauté d'Agglomération Béthune Bruay Artois Lys
Romane ont été élus simultanément à l'élection municipal du 15 mars dernier. Le Conseil Municipal
à l'unanimité prend note de l'élection de Ludovic IDZIAK, Maire et d'Annie Carincotte, Adjoint au
Maire en qualité de délégués auprès de la CABBALR et de Maxime DUJARDIN en tant que suppléant.Désignation du représentant de la commune à la Commission d'Evaluation des Charges -
CABBALR
s.
Le Conseil Municipal a élu à l'unanimité Didier AROLD comme représentant à la commission
d'évaluation des charges de la CABBALR
Election des dél és du conseil municipal au SIVOM Communauté du Bruaysis
Le Conseil Municipal a élu par 27 voix pour et 2 nuls Ludovic iDZIAK, Annie Carincotte, Claudette
CREPIEUX, Mickaële DEPIN, Joël KMIECZAK, Yves Bouttier comme délégués titulaires ainsi que Didier
AROLD, Delphine Delporte, Marie Ange LERNOUX, Isabelle Kastelik, Maurice Coffin et Franck AMMEUX
comme délégués suppléants.
CCAS : détermination du nombre de membres et désignation des représentants du conseil
municipal
Le Conseil Municipal fixe, à l'unanimité, à 12 le nombre de membres au conseil d'administration du
CCAS est a élu: Annie CARINCOTTE, Claudette CREPIEUX, Mickaële DEPIN, Maurice COFFIN, Yves
BOUTTIER et Sébastien KARAS.
Désignation des membres de la commission d'appel d'offres
Le Conseil municipal a élu, à l'unanimité, les membres suivants à la Commission d'Appel d'Offres :
Jean Luc LAMBERT, Isabelle POTIER, Isabelle KASTELIK, Jean Paul GARNAULT et Thérèse DELASUS, en tant
que membres titulaires, et Didier FOURMEAUX, Stéphane BOUTTIER, Jacqueline DANTAN, Annie
CARINCOTTE et Sébastien KARAS en tant que membres suppléants.
Comité Technique -— désignation des membres du Conseil Municipal
Le Conseil décide à l'unanimité de fixer à 5 le nombre de représentants Elus titulaires et suppléants
au sein du comité technique.