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Document publié le Jeudi 23 mars 2023 par la commune d'Arengosse.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu+du+23+mars+2023 Public)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sécurité publique, Justice et droit,
Compte-rendu du
CONSEIL MUNICIPAL d’ARENGOSSE
=========
Séance du Jeudi 23 Mars 2023
L’an deux mil vingt-trois et le vingt-trois du mois de mars à dix- huit heures quarante-cinq, le Conseil Municipal dûment convoqué le 15 mars par le Maire, s’est réuni sous la présidence de M. DUBROCA Jean-Luc, le Maire,
Membres présents : Jean-Luc DUBROCA –Jean-Marc CASAS– Maurice DOURDOIGNE– Didier PLANCKE– Patrick POUDENX– Sylvie SALA– Jean-Pierre POMIES–Emma CHRIT–Magali RANC– Stéphane SALVARY– Sylvie JAGAILLE– Audrey BACCARA– Valérie JAMET Absents excusés :
Absents représentés : – Claude DESTRUHAUT par Didier PLANCKE, – Frédéric PLESSIS par Audrey BACCARA
Secrétaire : Jean-Marc CASAS
M. le Maire demande aux membres du Conseil Municipal de lui faire part de leurs observations concernant le compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 23 Février 2023. Celui-ci ne faisant l’objet d’aucune remarque est adopté définitivement.
Monsieur le Maire procède à l’appel des présents et constate le quorum. Jean-Marc CASAS est proposé comme secrétaire de séance. Le Conseil accepte la désignation de Jean- Marc CASAS comme secrétaire de séance.
M. le Maire passe ensuite à l’ordre du jour.
Objet : MANDATEMENT DES DÉPENSES D'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2023 – BUDGET MAIRIE
2023_DEL_011
Abroge et remplace la délibération 2023_DEL_003
Considérant l'article L1612-1 du CGCT, modifié par ordonnance n° 2009-1400 du 17 novembre 2009 — art.3, permettant à l'organe délibérant d'autoriser l'exécutif de la collectivité territoriale à engager, liquider et mandater des dépenses d'investissement dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent, non compris les crédits afférents au remboursement de la dette, jusqu'à l'adoption du budget.
M. le Maire informe l’ensemble des élus que, préalablement au vote du budget primitif 2023, la commune ne peut engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement que dans la limite des restes à réaliser de l’exercice 2022.
Afin de faciliter les dépenses d’investissement du 1er trimestre 2023, et de pouvoir faire face à une dépense d’investissement imprévue et urgente, le Conseil Municipal peut, en vertu de l’article L 1612-1 du Code Général des Collectivités Territoriales, autoriser le Maire à mandater les dépenses d’investissement dans la limite du quart des crédits inscrits au budget 2022.
M. le Maire propose au Conseil Municipal de l’autoriser à engager, liquider et mandater des dépenses d’investissement dans la limite du quart des crédits ouverts au budget précédant et ce avant le vote du budget.
Commune d’ARENGOSSE A savoir :
Chapitre
budgétaire
Chapitre Crédits
ouverts
N-1
Montant de l’autorisation de
mandatement (jusqu’au vote
du BP 2023)
20 Immobilisations incorporelles 8 000 2 000
21 Immobilisations corporelles 351 203.79 87 800.95
23 Immobilisations en cours 500.00 125.00
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal,
Article 1 : Donne pouvoir à Monsieur le Maire, pour engager, liquider et mandater des dépenses d'investissement dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent, outre les opérations inscrites en Restes à Réaliser, selon le tableau joint ci-dessus et en annexe et ce, jusqu’au vote du budget primitif 2023.
Article 2 : la présente délibération peut faire l’objet d’un recours devant le Tribunal administratif de Pau dans un délai de deux mois à compter de son affichage et de sa transmission au représentant de l’Etat
Article 3 : Le Maire est chargé, en ce qui le concerne de l’exécution de la présente délibération.
Délibération adoptée à 15 voix pour dont 2 procurations
Objet : MANDATEMENT DES DÉPENSES D'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2023 – BUDGET EAU ET ASSAINISSEMENT
2023_DEL_012
Abroge et remplace la délibération 2023_DEL_004
Considérant l'article L1612-1 du CGCT, modifié par ordonnance n° 2009-1400 du 17 novembre 2009 — art.3, permettant à l'organe délibérant d'autoriser l'exécutif de la collectivité territoriale à engager, liquider et mandater des dépenses d'investissement dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent, non compris les crédits afférents au remboursement de la dette, jusqu'à l'adoption du budget.
M. le Maire informe l’ensemble des élus que, préalablement au vote du budget primitif 2023, la commune ne peut engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement que dans la limite des restes à réaliser de l’exercice 2022.
Afin de faciliter les dépenses d’investissement du 1er trimestre 2023, et de pouvoir faire face à une dépense d’investissement imprévue et urgente, le Conseil Municipal peut, en vertu de l’article L 1612-1 du Code Général des Collectivités Territoriales, autoriser le Maire à mandater les dépenses d’investissement dans la limite du quart des crédits inscrits au budget 2022.
M. le Maire propose au Conseil Municipal de l’autoriser à engager, liquider et mandater des dépenses d’investissement dans la limite du quart des crédits ouverts au budget précédant et ce avant le vote du budget. A savoir :
Chapitre
budgétaire
Chapitre Crédits
ouverts
N-1
Montant de l’autorisation de
mandatement (jusqu’au vote
du BP 2023)
20 Immobilisations incorporelles 112 500 28 125
21 Immobilisations corporelles 201 984.27 50 496.07
23 Immobilisations en cours 6 000 1 500
27 Autres immobilisations financières 29 296.86 7 324.21
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal,
Article 1 : Donne pouvoir à Monsieur le Maire, pour engager, liquider et mandater des dépenses d'investissement dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent, outre les opérations inscrites en Restes à Réaliser, selon le tableau joint ci-dessus et en annexe et ce, jusqu’au vote du budget primitif 2023.
Article 2 : la présente délibération peut faire l’objet d’un recours devant le Tribunal administratif de Pau dans un délai de deux mois à compter de son affichage et de sa transmission au représentant de l’Etat
Article 3 : Le Maire est chargé, en ce qui le concerne de l’exécution de la présente délibération.
Délibération adoptée à 15 voix pour dont 2 procurations
APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2022- BUDGET EAU ET ASSINISSEMENT 2023_DEL_013
Le Maire expose aux membres du Conseil Municipal que le compte de gestion est établi par le Trésorier de Parentis en Born à la clôture de l’exercice.
Le Maire le vise et certifie que le montant des titres à recouvrer et des mandats émis est conforme à ses écritures.
Le compte de gestion est ensuite soumis au vote du Conseil Municipal.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
Vote le compte de gestion 2022, après en avoir examiné les opérations qui y sont retracées et les résultats de l’exercice.
Délibération adoptée à 15 voix pour dont 2 procurations
Selon l’article L2121-14 du CGCT, dans la séance où le compte administratif est débattu, le conseil municipal élit un président de séance. Dans ce cas le Président peut assister à la discussion mais doit se retirer au moment du vote.
Sylvie SALA, conseillère municipale la plus âgée est élue présidente de séance. APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2022 – BUDGET EAU ET ASSAINISSEMENT
2023_DEL_014
Le Conseil Municipal, vote le compte administratif de l’exercice 2022 et arrête ainsi les comptes :
Investissement
Dépenses
Prévus : 375 657.57
Réalisé : 78 760.36
Reste à réaliser 740.40
Recettes
Prévus : 375 657.57
Réalisé : 416 324.27
Reste à réaliser : 0.00
Fonctionnement
Dépenses
Prévus : 96 301.63
Réalisé : 17 134.89
Reste à réaliser : 0,00
Recettes
Prévus : 96 301.63
Réalisé : 98 932.71
Reste à réaliser : 0,00
Résultat de clôture de l'exercice
Investissement : 337 563.91
Fonctionnement : 81 797.82
Résultat global : 419 361.73
Délibération adoptée à 14 voix pour dont 2 procurations (Le Maire étant sorti de la salle)
APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2022- BUDGET MAIRIE 2023_DEL_015
Le Maire expose aux membres du Conseil Municipal que le compte de gestion est établi par le Trésorier de Parentis en Born à la clôture de l’exercice.
Le Maire le vise et certifie que le montant des titres à recouvrer et des mandats émis est conforme à ses écritures.
Le compte de gestion est ensuite soumis au vote du Conseil Municipal.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
Vote le compte de gestion 2022, après en avoir examiné les opérations qui y sont retracées et les résultats de l’exercice.
Délibération adoptée à 15 voix pour dont 2 procurations
Selon l’article L2121-14 du CGCT, dans la séance où le compte administratif est débattu, le conseil municipal élit un président de séance. Dans ce cas le Président peut assister à la discussion mais doit se retirer au moment du vote.
Sylvie SALA, conseillère municipale la plus âgée est élue présidente de séance.
APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2022- BUDGET MAIRIE 2023_DEL_016
Le Conseil Municipal, réuni sous la présidence de Sylvie SALA, vote le Compte Administratif de l'exercice 2022 et arrête ainsi les comptes :
Investissement
Dépenses
Prévus : 422 533.97
Réalisé : 64 061.16
Reste à réaliser : 72 771.66
Recettes
Prévus : 422 533.97
Réalisé : 71 996.54
Reste à réaliser : 45 830.28
Fonctionnement
Dépenses
Prévus : 1 165 699.55
Réalisé : 538 873.77
Reste à réaliser : 0,00
Recettes
Prévus : 1 165 699.55
Réalisé : 1 178 811.47
Reste à réaliser : 0,00
Résultat de clôture de l'exercice
Investissement : 7 935.38
Fonctionnement : 639 937.70
Résultat global : 647 873.08
Délibération adoptée à 14 voix pour dont 2 procurations (Le Maire étant sorti de la salle)
Objet : BAIL RURAL A LONG TERME COMMUNE/JEAN ALEXANDRE POUDENX : RUPTURE A L’AMIABLE
2023_DEL_017
M. Patrick POUDENX ayant un lien de parenté avec M. Jean-Alexandre POUDENX, ne prendra pas part au vote ; il quitte la salle du conseil municipal
Monsieur Le Maire expose au Conseil Municipal que par délibération n°2019_DEL_001 en date du 24 janvier 2019, M. Jean-Alexandre POUDENX a été nommé comme repreneur des terres agricoles appartenant à la commune, situées sur les parcelles C0326, H0142 et H0145 en remplacement de M. Serge POUDENX.
Monsieur le Maire indique à l’assemblée que cette reprise de bail, initialement reconduit en 2014 pour une durée de 09 années, devait prendre fin au 31 décembre 2023.
Considérant la demande écrite de M. Jean-Alexandre POUDENX de mettre fin à ce bail rural à la date du 31 Décembre 2022, soit une année avant son terme,
M. le Maire propose à l’assemblée de procéder à une rupture à l’amiable de ce bail.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, décide à l’unanimité : Article 1 : d’accepter la demande de M. Jean-Alexandre POUDENX
Article 2 : d’accepter la rupture à l’amiable de ce bail rural
Article 3 : d’autoriser M. le Maire à signer tous documents se rapportant à ce dossier
Article 4 : la présente délibération peut faire l’objet d’un recours devant le Tribunal administratif de Pau dans un délai de deux mois à compter de son affichage et de sa transmission au représentant de l’Etat
Article 5 : Le Maire est chargé, en ce qui le concerne de l’exécution de la présente délibération.
Délibération adoptée à 14 voix pour dont 2 procurations
Objet : BAIL RURAL SOUS SEING PRIVE : M. LOÏC BARROUILLET 2023_DEL_018
Monsieur Le Maire expose au Conseil Municipal la demande de M. Loïc BARROUILLET de signer un bail rural sous seing privé avec la Commune d’Arengosse au sujet des parcelles C0326, H0142 et H0145 d’une surface totale de 13ha15a50ca à compter du 01 avril 2023 et pour une durée de 09 années.
M. le Maire indique à l’Assemblée que le montant du bail sera fixé annuellement par l’arrêté préfectoral constatant l’indice des fermages et sa variation.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, décide à l’unanimité :
Article 1 : la location des parcelles C0326, H0142 et H0145 d’une surface totale de 13ha15a50ca à M. Loïc BARROUILLET pour une durée de 09 années à compter du 01 Avril 2023.
Article 2 : que le montant du bail sera fixé annuellement par l’arrêté préfectoral constatant l’indice des fermages et sa variation.
Article 3 : d’autoriser M. le Maire à signer tous documents se rapportant à ce dossier
Article 4 : la présente délibération peut faire l’objet d’un recours devant le Tribunal administratif de Pau dans un délai de deux mois à compter de son affichage et de sa transmission au représentant de l’Etat
Article 5 : Le Maire est chargé, en ce qui le concerne de l’exécution de la présente délibération.
Délibération adoptée à 14 voix pour dont 2 procurations, et 1 abstention
CONVENTION D’ADHESION AU SERVICE PCS du CDG40 Mise à jour du PCS et du DICRIM
2023_DEL_019
Le service PCS du Centre de Gestion des Landes propose une convention d’adhésion au service Plan Communal de Sauvegarde (PCS).
Cette convention permettra l’élaboration d’un PCS et DICRIM et/ou la mise à jour de ce dernier.
L’élaboration ou la mise à jour des PCS et DICRIM permettra : • De prendre en compte les modifications introduites par le nouveau document départemental sur les risques majeurs (DDRM) arrêté par les services de l’Etat dans le département ;
• De prendre en compte tous les changements de personnels, de mise à jour des tableaux relatifs aux personnes nécessitant une attention particulière, de numéros de téléphone des élu-e-s et référent-e-s, ainsi que la mise à jour de la cartographie (notamment concernant le risque inondation) ;
• De réaliser une mise à jour du système d’alerte et d’information des populations (SAIP) ainsi que l’affichage obligatoire en mairie concernant les risques majeurs et, pour les communes concernées, le plan POLMAR (pollution maritime).
Le conseil municipal, à l’unanimité :
Vu la loi n°2004-811 du 13 Août 2004 de modernisation de la sécurité civile, notamment les titres I et II et les décrets d’application ;
Vu la loi n°2021-1520 du 25 novembre 2021, notamment le titre 1er et les décrets d’application
Vu le décret n°2005-1269 du 12 octobre 2005 relatif au code d’alerte national et aux obligations des services radio et de télévision et des détenteurs de tout autre moyen de communication au public et pris en application de l’article L.737-7 du code de la sécurité intérieure ;
Vu le décret n°2005-1156 du 13 septembre 2005 relatif au plan communal de sauvegarde, pris pour application de l’article 13 de la loi n°2004-811 du 13 Août 2004 de modernisation de la sécurité civile ;
Vu le décret n°2005-1157 du 13 septembre 2005 relatif au plan ORSEC, pris en application des articles L.741-1 à L.741-5 du code de la sécurité intérieure ; Vu le décret n°2005-1158 du 13 septembre 2005 relatif aux plans particuliers d’intervention concernant certains ouvrages ou installations fixes pris pour application de l’article 15 de la loi n°2004-811 du 13 Août 2004 de modernisation de la sécurité civile ; Vu les articles L.1424-3, L.1424-4, L.2211-1, L.2212-2, L.2212-4, et L.2215-1 du code général des collectivités territoriales ;
Vu les articles L.125-2 et R.125-9 à R.125-14 du code de l’environnement sur le droit à l’information ;
Vu les articles L.563-3 et R.563-11 à R.563-15 du code de l’environnement qui prescrivent l’implantation de repères de crue dans les zones inondables (la liste de ces repères et la carte communale et leur implantation doivent figurer dans le DICRIM) ; Vu les articles L.125-5 et R.125-23 à R.125-27 du code de l’environnement définissant les conditions d’information sur les risques des locataires ou acquéreurs d’un bien immobilier à partir des documents mis à disposition des maires par le préfet de chaque département ;
Vu le décret n°2005-542 du 19 mai 2005 relatif aux modalités de la rémunération ou de la compensation des astreintes et des permanences dans la fonction publique territoriale ; Vu la circulaire ministérielle INTE 0500080C du 12 Août 2005 relative aux réserves communales de sécurité civile ;
Vu le projet de convention présenté en annexe
Article 1 : Approuve la convention cadre portant sur la création et la mise à jour du Plan
Communal de Sauvegarde
Article 2 : Autorise le Maire à intervenir sur toutes pièces et formalités y afférentes.
Article 3 : la présente délibération peut faire l’objet d’un recours devant le Tribunal Administratif de Pau dans un délai de deux mois à compter de son affichage et de sa transmission au représentant de l’Etat. Article 4 : Le Maire est chargé, en ce qui le concerne de l’exécution de la présente délibération.
Délibération adoptée à 15 voix pour dont 2 procurations
●DECISIONS DU MAIRE
-Aménagement extérieur de la MAM : Société Challenger : 2 236.00€HT
-Travaux de peinture logement 44 Rue Gaston Dupouy : Entreprise Bats Lilian : 1 089.20€HT -Travaux de peinture logement 48 Rue Gaston Dupouy : Entreprise Bats Lilian : 732.80€HT
●QUESTIONS DIVERSES
*Refonte du site internet :
Dans le cadre de la refonte des sites internet du portail du Pays Morcenais (Arengosse, Lesperon, Morcenx- la-Nouvelle, Onesse-Laharie, Ousse-Suzan, Ygos Saint Saturnin, la Communauté de communes, la médiathèque et création de celui du CIAS), M. le Maire expose à l’assemblée qu’il a été demandé à la commune de désigner des référents, représentants notre structure, qui participeront aux COPILS pendant le déroulement de cette opération.
Les élus référents seront : Audrey BACCARA et Stéphane SALVARY
L’agent référent : Stéphanie GAUSSEN
*Plan Communal de Sauvegarde :
Une réunion sera prévue courant du mois d’Avril afin de préparer la mise à jour du PCS et du DICRIM pour lesquels nous serons accompagnés par le centre de gestion des landes (voir délibération prise au cours de ce Conseil).
*Emploi saisonnier :
M. le Maire informe les membres du Conseil Municipal de la candidature de deux jeunes arengossais, souhaitant un poste d’agent saisonnier au sein de notre commune, sur les mois de Juillet et Août.
*Inscription columbarium :
M. le Maire informe l’Assemblée que des inscriptions sur les portes du colombarium sont effacées.
Ces inscriptions seront refaites, non pas dorées comme à l’origine, mais blanches.
*Aire de jeux :
Certaines assises des balançoires de l’aire de jeux sont à changées.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h45