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Déliberation - cms 222 011
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Beaulieu.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
COMMUNE
de
BEAULIEU
Département
de
l'Isère
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
21
Mars
2024
Nombre
membres
En
exercice
15
Présents
12
Votants
12
Date
de
la
convocation
: 14.03.24
2024
- 011
L'An
deux
mil
vingt-quatre
le
vingt-et-un
Mars
à
dix-huit
heures
trente
minutes,
le
Conseil
Municipal
de
Beaulieu,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
M.
Didier
CORVEY-BIRON,
Maire.
Présents
: Mmes
et
Mrs
Didier
CORVEY-BIRON,
Annie
BERECHE,
Jean-Noël
MANDIER,
René
BAYLE,
Valérie
DROUVIN,
Régis
LACROIX,
David
GRAND,
Mickaël
GRAS,
Nathalie
DECTOT,
Laure
ALBERTIN,
Marie-Sophie
BARBIER,
Guillaume
CROIZAT
Absents
:
Christian
ALBERTIN,
Benjamin
CHABERT,
Vincent
CAILLAT
À
été
nommée
secrétaire
: Régis
LACROIX
Délibération
Approbation
du
Compte
de
Gestion
2023
Monsieur
le
Maire
présente
au
Conseil
Municipal
le
compte
de
gestion
2023
dressé
par
Monsieur
le
Trésorier
de
Saint
Marcellin
et
dont
les
résultats
sont
identiques
au
compte
administratif
2023
établi
par
le
Maire
;
Les
résultats
du
compte
de
gestion
2023
se
présentent
de
la
manière
suivante :
Transfert ou
Résultat de
Résultat de
Part affectée à
Résultat
intégration de
clôture
Budget
dôture de
l'investissement
Dépenses
Recettes2023
EXERCICE
résultat par
EXCERCICE
Prin
dipal
l'exercice 2022
exercice 2023
2023
2023
Opération d'ordre
2023
budgétaire
Investissement
200960.03€
8540189€
5774202€
-2765987€
0.00€
173 300.16€
Fonctionnement
28281545 €
0.00 €
350947.26€
455736.35€
104789.09€
0.00€
387 604.54€
TOTAL
483 775.48€
0.00€
43634915€
51347837€
7712922€
0.00€
560 904.70 €
| RAR
Dépenses
| 33 090.16 €
| RAR
Recettes
0.00 €
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité :
-
APPROUVE
le
compte
de
gestion
2023
établi
par
Monsieur
le
Trésorier
de
Saint
Marcellin
tel
que
présenté
par
Monsieur
le
Maire.
Accusé de réception en préfecture 038-213800337-20240321-CG-2023-BF Date de télétransmission : 29/03/2024 Date de réception préfecture : 29/03/2024 Fait
et
délibéré
en
mairie
les
jours,
mois
et
an
ci-dessus
et
ont
signé
les
membres
présents. Pour
copie
conforme,
M.
Didier
CORVEY-BIRON,
Maire
Accusé de réception en préfecture 038-213800337-20240321-CG-2023-BF Date de télétransmission : 29/03/2024 Date de réception préfecture : 29/03/2024