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Compte-Rendu - CR du CM du 25 janvier 2021
Document publié le Lundi 25 janvier 2021 par la commune d'Olivet.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du CM du 25 janvier 2021)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Institutions publiques,
COMPTE-RENDU SOMMAIRE
CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JANVIER 2021
Le Conseil municipal s'est réuni te lundi 25 janvier 2021, à 18 heures 30, à l'Alliage, salle Yvremont, sous la présidence de Matthieu SCHLESINGER, maire. La séance s'est déroulée comme suit :
Les membres du Conseil municipal ont observé une minute de recueillement en hommage au petit Däayen, victime de violences.
Une présentation des projets du mandat à l'horizon début 2023 à été Faite aux conseillers municipaux.
Le procès-verbal de La séance du 16 novembre 2020 3 été approuvé à l'unanimité.
Les points portés à l'ordre du jour ont donné lieu aux délibérations suivantes :
1.
2.
10.
11.
12.
La charte de déontologie et d'éthique des élus de la commune d'Olivet à été approuvée ;
ILa été procédé à l'élection d'un représentant de la commission locale de l'eau (CLE) du SAGE Val Dhuy Loiret : Michel LECLERCQ ;
IL à été procédé à la désignation de deux représentants au sein de là commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) d'Orléans Métropole : Matthieu SCHLESINGER et Romain SOULAS ;
Le versement d'une subvention exceptionnelle de 586 € à l'association “A la recherche du passé d'Olivet” (ARPO) a été approuvé ;
Le versement d'une subvention exceptionnelle d'un montant maximum de 1 000 € à l'association “Ensemble Vocal Variation” a été approuvé ;
IL a été prononcé l'admission en non-valeur de la somme de 2 520,18 € et l'admission en créances éteintes de la somme de 25 388 €;
IL a été accordé la garantie d'emprunt n° 115524 à LOGEMLOIRET à hauteur de 50,00 % dans le cadre de la construction de 6 logements au Larry;
IL a été accordé la garantie d'emprunt n° 114993 à LOGEMLOIRET à hauteur de 50,00 % dans le cadre de la construction de 23 logements au Larry;
IL a été décidé d'approuver le maintien des taux de Fiscalité pour 2021, à savoir 18,06 % pour la taxe d'habitation, 29,82 % pour le Foncier bâti et 84,50 % pour le foncier non bâti;
L'adhésion de La commune d'Olivet au renouvellement du groupement de commandes, pour la période 2021-2023, avec Orléans Métropole et les communes du territoire métropolitain et le renouvellement de la convention afférente ont été approuvés ;
il a été approuvé l'extension du nombre de services municipaux pouvant réaliser des astreintes, interventions ou permanences ;
Le Conseil municipal a été informé et a pris acte des décisions du Maire.
Une question orale relative à l'école élémentaire de la Cerisaie a été posée. Monsieur Le maire y à répondu puis a ouvert le débat.
MY W Mairie d'Olivet 283 rue du Général de Gaulle - CS 20129 - 45 161 Olivet cedex = Tél. 02 38 69 83 00 - contact@olivet.fr - wwwolivet.Fr 1/2 JE Olivet
Le Conseil municipal a également été informé des travaux des commissions d'Orléans Métropole.
L'ordre du jour étant épuisé, La séance a été levée à 20h50.
Jean-Philippe CORNEROTTE Matthieu SCHLESINGER
Dire néral des services Maire d'Olivet
Ÿ Ÿ Mairie d'Olivet 283 rue du Général de Gaulle - CS 20129 - 45 161 Olivet cedex
Tél. 02 38 69 83 00 - contact@olivet.fr - www.olivet.fr \ 2/2