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unknown - Communauté de communes - Thiers Dore et Montagne -
unknown - Communauté de communes - Thiers Dore et Montagne - 20240919 19 Agence d'urbanisme Clermont Massif Central
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Thiers Dore et Montagne - 20240919 19 Agence d'urbanisme Clermont Massif Central)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Espaces terrestres et maritimes, Investissement et développement économique,
) Thiers
Dore
et
Montagne
L'INTERCO Communauté
de
communes
Thiers
Dore
et
Montagne
47
avenue
du
Général
de
Gaulle
63300
THIERS
contact(dcctdm.fr 04.73.53.24.71 www.cctdm.fr Conseiller.e.s
en
exercice
: 58
Conseiller.e.s
présent.e.s
: 44
Suppléants
ayant
voix
délibératives
: 2
Conseiller.e.s
représenté.e.s
: 8
Total
votants
: 54
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
21
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
N°
20240919-19
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
19
SEPTEMBRE
2024
à
18
HEURES
30
Séance
présidée
par
: Tony
BERNARD,
Président
Date
de
la convocation
: 12
septembre
2024
Le
Conseil
Communautaire
de
la
Communauté
de
communes
Thiers
Dore
et
Montagne
s’est
réuni
le
19
septembre
2024
à
18
heures
30,
47
avenue
du
Général
De
Gaulle
—
63300
THIERS.
Conseiller.e.s
présent.e.s
:
Jean-Eric
GARRET,
Bernard
LORTON,
Ludovic
COMBE,
Olivier
CHAMBON,
Jean-Pierre
DUBOST,
Philippe
BLANCHOZ,
Tony
BERNARD,
Christiane
SAMSON,
Philippe
CAYRE,
Catherine
MAZELLIER,
Mohammed
OULABBI,
Jean-Michel
LAVEST,
Thomas
BARNERIAS,
Daniel
BERTHUCAT,
Chantal
CHASSANG,
Ghislaine
DUBIEN,
Michel
GONIN,
Jany
BROUSSE,
Marina
DA
COSTA,
Bernard
VIGNAUD,
Pépita
RODRIGUEZ,
André
DEBOST,
Daniel
BALISONI,
Christophe
DOS
SANTOS,
Frédéric
CHONIER,
Frédérique
BARADUC,
Serge
FAYET,
Rachel
BOURNIER,
Serge
THEALLIER,
Stéphane
RODIER,
Hélène
BOUDON,
Sophie
DELAIGUE,
David
DEROSSIS,
Isabelle
FUREGON,
Pierre
CONTIE,
Michel
COMBRONDE,
Monique
DURAND
PRADAT,
Didier
STURMA,
Eric
BOUCOURT,
Francis
ROUX,
Farida
LAÏD,
Philippe
BARRAU,
Jean-François
DELAIRE,
Pierre
ROZE.
Conseiller.e.s
ayant
donné
pouvoir
:
Maryse
BARGE
à Olivier
CHAMBON
Isabelle
ROCHE
LACOMBE
à Catherine
MAZELLIER
Patrick
SAUZEDDE
à
Marina
DA
COSTA,
Alexandra
VIRLOGEUX
à
Bernard
VIGNAUD,
Claude
GOUILLON-CHENOT
à Stéphane
RODIER,
Catherine
PAPUT
à
Pierre
CONTIE,
Sylvain
HERMAN
à
Isabelle
FUREGON,
Martine
MUNOZ
à
Rachel
BOURNIER.
Conseiller.e.s
absent.e.s
excusé.e.s
:
Yves
GACON,
Michel
COUPERIER,
Ludovic
DASSAUD,
Caroline
GUELON,
Georges
LOPEZ,
Didier
CORNET.
Conseiller.e.s
ayant
voix
délibératives
: Guy
PRADELLE,
Marjolaine
BECHON.
Secrétaire
de
séance
: Pierre
CONTIE.
AGENCE
D'URBANISME
CLERMONT
MASSIF
CENTRAL
Rapporteur
: Stéphane
RODIER,
Vice-Président
AR
Prefecture
063-200070712-20240919-20240919_19-DE Reçu le 04/10/2024 Publié
le 04/10/2024 L'Agence
d'Urbanisme
permet
que
soient
menées
études,
observations,
analyses,
recherches
et
réflexions
prospectives
en
toute
indépendance
et dans
l'intérêt
commun
de
chacun
de
ses
membres
au titre
de
l’article
L.132-6
du
Code
de
l'Urbanisme
qui
spécifie
les
missions
des
agences
d'urbanisme.
Les
compétences
de
l'Agence
couvrent
des
missions
permanentes
d'accompagnement
des
transitions
territoriales
à
travers
d'ingénierie
de
la
data,
d'observation
et
d'évaluation,
de
recherche
et
prospective,
d'études
urbaines
et
territoriales,
de
partage
des
savoirs
et
de
communication
couvrant
les
domaines
du
développement
urbain,
du
développement
social,
de
l'environnement,
du
domaine
économique,
de
l'aménagement
du
territoire,
de
la
culture
ou
encore
des
mobilités.
Pour
2024,
le programme
partenarial
entre
Thiers
Dore
et
Montagne
et l'Agence
d'Urbanisme
est
le suivant
:
-
Etude
sur
les
friches
: mise
en
projets
urbains
de
2
sites
pilotes
dans
une
perspective
de
renaturation
et
d'optimisation
foncière ;
- Territoire
de
Lacs
du
Massif
central:
vers
un
tourisme
écoresponsable
:
accompagnement
de
la
collectivité
dans
la
conduite
du
projet
sur
les
trois
lacs
d’Aubusson,
de
Saint-Rémy-sur-Durolle
et
d’Iloa
Rives
de
Thiers ;
- Opération
de
Revitalisation
Territoriale
: appui
à
la
convention
par
la
réalisation
d’un
diagnostic
sur
2
centralités
(LA
MONNERIE-LE-MONTEL
et CHATELDON).
Afin
de
mener
à bien
les
projets
inscrits
dans
le programme
partenarial
mutualisé
de
l’Agence,
le montant
de
la
participation
de
Thiers
Dore
et
Montagne
en
2024
est
de
70
703
euros.
Cette
subvention
est
prévue
au
budget. Le
Conseil
Communautaire,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité :
e Approuve
la
convention
jointe
en
annexe
;
e Autorise
le
Président
ou
son
représentant
à signer
tout
document
relatif à cette
décision.
TOTAL
VOTANTS
: 54
Conseillers
présents
: 46
Représentés
: 8
Non-participation
:
TOTAL
DES
VOIX
EXPRIMÉES
: 54
Pour
: 54
Contre
:
Abstention :
Pour
ampliation
certifiée
conforme,
Le
Secrétaire
de
séance
b
Tony
BERNARD
Maire
de
Châteldo
Pierre
CONTIE
)ID
Communauté
de
communes
Thiers
Dore
et
Montagne | 47
avenue
du
Général
de
Gaulle
| 63300
THIERS |
contact(@cctdm.fr
AR
Prefecture
063-200070712-20240919-20240919_19-DE Reçu le 04/10/2024 Publié
le 04/10/2024