Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2c Compte administratif assainissement
Déliberation - 3c COMPTE ADMINISTRATIF ASSAINISSEMENT
Déliberation - 2c Compte administratif assainissement 1
Déliberation - 3c COMPTE ADMINISTRATIF ASSAINISSEMENT 1
Déliberation - 5 Compte administratif eau potable 2011
Déliberation - 2.c DELIB COMPTE ADMINISTRATIF 2020 ASSAINISSEMENT
unknown - 2c ANNEXE 2 COMPTE ADMINISTRATIF ASSAINISSEMENT
Déliberation - 2015.04.13 delib 2c compte administratif 2014 assa
unknown - 3c ANNEXE 2 COMPTE ADMINISTRATIF BUDGET ASSAINISSE
unknown - 2c ANNEXE 3 COMPTE ADMINISTRATIF ASSAINISSEMENT De
Déliberation - 6 Compte administratif assainissement 2011
Document publié le Jeudi 23 février 2012 par la commune d'Oloron-Sainte-Marie.
Lien du pdf (Déliberation - 6 Compte administratif assainissement 2011)
Thèmes du document : Banque, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE
D’OLORON-SAINTE-MARIE – PYRENEES-ATLANTIQUES
SÉANCE DU 23 FÉVRIER 2012
Présents :
M. Jean-Etienne GAILLAT, Premier Adjoint, Président de la Séance, M. Bernard UTHURRY, Maire,
M. Jean-Pierre DOMECQ, Mme Marie-Lyse GASTON,
M. Yves TOURAINE, Mme Anne BARBET, M. Robert BAREILLE,
Mme Dolorès CABELLO, Mme Véronique PEBEYRE, Adjoints
Mme Dominique QUEHEILLE, Mme Jeanine DUTECH,
Mme Georgette SALHI, M. Jean-Michel BRUGIDOU,
Mme Eliane BELLEGARDE, Mme Eliane YTHIER,
Mme Elisabeth SALTHUN-LASSALLE, M. Jean-Marie GINIEIS,
M. Philippe GARROTE, M. Jean-Pierre ARANJO,
Mlle Nathalie REGUEIRO, M. Fabien REICHERT, M. Nicolas MALEIG, M. Gilles BITAILLOU, M. André LABARTHE, M. Michel ADAM,
M. Daniel LACRAMPE, Mlle Florence AGRAZ, M. Gilbert EHRET,
Mme Jany N'HAUX.
Délégations de vote :
M. Patrick MAILLET donne pouvoir à Mme Marie-Lyse GASTON,
Mme Marie-José ROMEO donne pouvoir à Mme Véronique PEBEYRE, Mme Jeanne LARAN donne pouvoir à M. Daniel LACRAMPE,
Mlle Valérie SARTOLOU donne pouvoir à M. Michel ADAM.
6 - COMPTE ADMINISTRATIF ASSAINISSEMENT 2011
Monsieur GAILLAT expose que le Compte Administratif de la régie
d’assainissement s’établit comme suit :
SECTION INVESTISSEMENT
Dépenses
Acquisitions diverses 74 659,94
Travaux 281 620,92
Capital des emprunts 241 029,65
Total des dépenses 597 310,51
Les principaux programmes réalisés en 2010 :
- VRD Trams : 102 006,69
- Etude diagnostic EP : 22 100,89
- Réhabilitation collecteur avenue Georges Messier : 35 561,10
…/… - 2 -
Recettes
Subventions 34 055,00
Dotation aux amortissements 402 033,55
Excédent reporté 69 630,04
Emprunt (inscrit en reste à réaliser) 91 591,92
Total des recettes 597 310,51
Excédent de la Section d’Investissement : 0 €
SECTION FONCTIONNEMENT
Dépenses
011 - Achats 269 833,22
012 - Charges de personnel 282 083,53
66 - Charges financières 59 371,93
67 - Charges exceptionnelles 11 804,99
68 - Dotations, amortissements 402 033,55
002 - Déficit d’exploitation reporté 48 307,88
___________
Total : 1 419 868,35
Recettes
70 - Ventes de produits 1 341853,72
74 - Dotations, participations 143 829,82
75 - Autres produits 3 118,01
___________
Total : 1 488 801,55
Excédent de la Section d’exploitation : 68 933,20
Monsieur le Maire ne prenant pas part au vote.
Ouï cet exposé, le CONSEIL MUNICIPAL, à l’unanimité, par 32 voix,
- APPROUVE le Compte Administratif 2011 sus indiqué conforme au compte de gestion de Monsieur le Receveur Municipal.
Ainsi délibéré à Oloron Sainte-Marie, ledit jour 23 février 2012.
Suivent les signatures.-
LE MAIRE,
AFFICHE LE 28/02/2012
Bernard UTHURRY