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Conseil Municipal - 20231207 MANDUEL D CM 04 12 2023
Document publié le Jeudi 7 décembre 2023 par la commune de Manduel.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 20231207 MANDUEL D CM 04 12 2023)
Thèmes du document : Éducation, Économie et finances, Handicap et inclusivité,
Manduel VILLE DE MANDUEL DEPARTEMENT DU GARD Arrondissement de Nîmes COMMUNE DE MANDUEL
Publiée le : @ 7 DEC. 2023
CONSEIL MUNICIPAL
N°07/2023
Lundi 04 décembre 2023 — 18h30
LISTE DES DELIBERATIONS
Article L.2121-25 modifié du code général des collectivités territoriales
N° de la Objet Résultat du
délibération vote
23-112 Modification du nombre d'adjoints Approuvée
23-113 Désignation de l'élu occupant le poste de huitième adjoint Approuvée 23-114 Mise à jour du tableau des indemnités des élus Approuvée
23-115 Conseil d'administration de Territoire d'énergie Gard — SMEG Approuvée 23-116 Détermination du montant annuel du complément indemnitaire annuel (CIA) Approuvée au titre de l'année 2023
23-117 Détermination du montant annuel de la prime d'intéressement à la Approuvée performance collective des services au titre de l’année 2023
23-118 Adhésion au service partenariat CNRACL et Invalidité du centre de gestion du Approuvée Gard
23-119 Nouvelle convention au service de prévention des risques professionnels du Approuvée Centre de gestion du Gard
23-120 Subvention exceptionnelle — Association connaissance du patrimoine de Approuvée
Manduel
23-121 Dotation aux amortissements 2023 — Actualisation définitive Approuvée 23-122 Budget 2023 : décision modificative n°1 Approuvée
23-123 Autorisation d'engagement de crédits d'investissement avant l'adoption du Approuvée budget 2024
23-124 Vente d’un véhicule communal — Poids lourd Mercedes-Benz Approuvée 23-125 Avenant contrat Bourg-Centre Occitanie 2022-2028 Approuvée
23-126 Rapport annuel sur l'eau et l'assainissement — Exercice 2022 Approuvée 23-127 Demande d'autorisation environnementale déposée par la société « Les Approuvée Calcaires Régionaux » en vue du renouvellement d'activité et de l'extension du périmètre d'extraction d’une carrière de matériaux alluvionnaires aux lieux-dits « Jasse des Cabres » et « l'étang » sur le territoire de la commune de Manduel 23-128 Facturation des journées en crèche pour un enfant relevant d'un PAI avec Approuvée exclusion alimentaire
23-129 Approbation des projets pédagogiques des accueils collectifs de mineurs Approuvée périscolaires maternels
23-130 Approbation du règlement intérieur des accueils périscolaires maternels et Approuvée élémentaires
23-131 Approbation du règlement intérieur pour les accueils du mercredi et des Approuvée
vacances scolaires
23-132 Approbation des tarifs pour les accueils collectifs de mineurs périscolaires et Approuvée extrascolaires et le périscolaire du secteur des adolescents
23-133 Approbation du projet éducatif enfance-jeunesse Approuvée
23-134 Création d’un jardin public - Demande de subvention de l'Etat — DETR 2024 Approuvée
Le Maire,
Jean-Jacques GRANAT