Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - SEANCE CM 2011 06 17
Conseil Municipal - CM 2011 11 17
Déliberation - C M 17 06 2011
Conseil Municipal - cm oj 2011 06 17
Conseil Municipal - cm oj 2011 06 17
Conseil Municipal - CM 2011 05 18
Conseil Municipal - CM 2011 07 12
Conseil Municipal - CM 2011 08 01
Conseil Municipal - CM 2011 04 14
Conseil Municipal - CM 2011 03 16
Conseil Municipal - CM 2011 06 17
Document publié le Vendredi 17 juin 2011 par la commune de Grézolles.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 2011 06 17)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
CONSEIL MUNICIPAL DU 17 JUIN 2011
A 19 H 30
COMPTE-RENDU
Etaient présents : Madame Françoise CLEMENT – Messieurs Georges BONNEFOND – Sébastien RATHIER – Jacques DUGENETET –Didier LOUVET – Madame Françoise DOITRAND – Messieurs Patrick BERGER – Sigismond ROZANSKI.
Etait absente : Mr Richard CHAUX, qui a donné pouvoir à Mme Françoise CLEMENT – Mr Pierre VALLENSANT, qui a donné pouvoir à Mr Sébastien RATHIER - Mme Patricia SIMONIN
Monsieur Jacques DUGENETET a été nommé secrétaire de séance.
I – ELECTION D’UN DELEGUE TITULAIRE ET DE TROIS DELEGUES SUPPLEANTS EN VUE DE L’ELECTION DES SENATEURS :
Election d’un délégué titulaire :
Résultats du 1er tour de scrutin :
Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 0
Nombre de votants : 10
Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau : 1
Nombre de suffrages exprimés : 9
Majorité absolue : 6
Madame Françoise CLEMENT a obtenu 9 voix. Elle est donc proclamée élue au 1er tour et a déclaré accepter le mandat.
Election de 3 délégués suppléants :
Résultats du 1er tour de scrutin :
Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 0
Nombre de votants : 10
Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau : 1
Nombre de suffrages exprimés : 9
Majorité absolue : 6
Monsieur BONNEFOND Georges, Monsieur Jacques DUGENETET et Monsieur Sébastien RATHIER ont obtenu chacun 9 voix. Ils ont donc été proclamés élus au 1er tour et ont déclaré accepter le mandat.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.